Traduction de «which could lead once » (Anglais → Français) :

(33) The Commission, in close cooperation with the Member States, will seek to develop a European statistical method for measuring the economic impact of sport as a basis for national statistical accounts for sport, which could lead in time to a European satellite account for sport (34) In addition, specific sport-related information surveys should continue to take place once every few years (e.g. Eurobarometer polls), in particular to provide non-economic information which cannot be provided on the basis of national statistical accounts for sport (e.g. participation rates, data on volunteering, etc.) (35) The Commission will launch a study to assess the sport sector's direct contribution (in terms of GDP, growth and employment) and indirect contribution (through education, regional development and higher attractiveness of the EU) to the Lisbon Agenda (36) The Commission will organise the exchange of best practices among Member States and sports federations concerning the organisation of large sport events, with a view to promoting sustainable economic growth, competitiveness and employment.
33) En étroite collaboration avec les États membres, la Commission s'efforcera d'élaborera une méthode statistique européenne de mesure de l'incidence économique du sport destinée à constituer le fondement des statistiques nationales, ce qui pourrait déboucher sur la création d'un compte satellite européen pour le sport. 34) Il convient en outre de poursuivre, à intervalles réguliers, les enquêtes d'information sur le sport (enquêtes Eurobaromètre, par exemple), en particulier pour obtenir des informations de nature non économique qui ne peuvent être obtenues à partir des statistiques nationales relatives au sport (taux de participation, données concernant le bénévolat, etc.). 35) La Commission lancera une étude pour évaluer la contribution directe (du point de vue du PIB, de la croissance et de l'emploi) et indirecte (par l'éducation, le développement régional et le gain d'attractivité de l'Union) du secteur du sport à l'Agenda de Lisbonne. 36) La Commission organisera un échange de pratiques exemplaires entre les États membres et les fédérations sportives concernant l'organisation de grandes manifestations sportives en vue de favoriser durablement la croissance économique, la compétitivité et l'emploi.

Thresholds associated with nine ‘planetary boundaries’ have been identified which, once crossed, could lead to irreversible changes with potentially disastrous consequences for humans, including: climate change, biodiversity loss, global freshwater use, ocean acidification, the nitrogen and phosphorus cycles and land-use change (Ecology and Society, Vol. 14, No 2, 2009).
Des seuils correspondant à neuf «limites de la planète» ont été définis qui, une fois franchis, pourraient entraîner des changements irréversibles susceptibles d’avoir des conséquences désastreuses pour l’homme, notamment dans les domaines suivants: changement climatique, perte de biodiversité, utilisation mondiale de l’eau douce, acidification de l’océan, cycles de l’azote et du phosphore, et changement d’affectation des terres (Ecology and Society, vol. 14, no 2, 2009).

However, the Chair has interpreted “conduct” to refer to actions which, if proven, could result in the expulsion of a Member from the House on grounds that he or she is unfit for membership, as opposed to actions which could lead to a Member being named.
Mais la présidence a interprété la notion de conduite comme faisant référence à des comportements qui, s’ils sont formellement établis, peuvent entraîner l’expulsion de leur auteur au motif qu’il n’est pas digne de faire partie de la Chambre, par opposition à un comportement qui obligerait la présidence à le désigner par son nom.

The Chair has interpreted “conduct” to refer to actions which, if proven, could result in the expulsion of a Member from the House on the grounds that he or she is unfit for membership, as opposed to actions which could lead to a Member being “named” by the Speaker.
Par le passé, la présidence a interprété le mot « conduite » comme s’entendant d’actes qui, s’il est confirmé qu’ils ont été commis, peuvent entraîner l’expulsion du député au motif qu’il n’est pas apte à être membre de la Chambre, plutôt que d’actes qui pourraient simplement amener le Président à « désigner le député par son nom » .

The Commission is invited to analyse in which situations the failure of a UCITS depositary or a third party to which the safekeeping functions have been delegated could lead to losses to UCITS unit-holders which are not recoverable under this Directive, to analyse further what kind of measures could be adequate to ensure a high level of investor protection, whatever the chain of intermediation between the investor and the transferable securities affected by the failure, and to submit its findings to the European Parliament and to the Council.
La Commission est invitée à analyser dans quels cas la faillite d’un dépositaire de l’OPCVM ou d’un tiers auquel les fonctions de garde ont été déléguées pourrait entraîner des pertes pour les porteurs de parts de l’OPCVM, qui ne sont pas récupérables au titre de la présente directive, à continuer de réfléchir au type de mesures qui permettraient d’assurer une protection élevée aux investisseurs, quelle que soit la chaîne d’intermédiation entre l’investisseur et les valeurs mobilières concernées par la faillite, et à soumettre ses conclusions au Parlement européen et au Conseil.

Now it proposes maximum amounts of $1,500 for individuals and $15,000 for corporations, which could lead to some debate (1025) Whenever a fine is imposed, if the basis for imposing that fine is challenged, the amount of the fine could be challenged as well, which could create some problems.
Il propose maintenant des montants maximum de 1 500 $ dans le cas d'une personne physique et de 15 000 $ dans le cas d'une personne morale, ce qui pourrait provoquer des débats (1025) Après qu'on aura décidé d'une amende, s'il y a contestation sur le fond de la question, il pourra aussi y avoir contestation sur le montant imposé, ce qui peut créer des imbroglios.

However, in general there are not many practical experiences for instruments which could lead to significant quantitative reductions of waste generation and in which the Community could play a role.
Toutefois, d'une manière générale, les exemples pratiques d'instruments pouvant entraîner une réduction sensible de la production de déchets et à la mise en oeuvre desquels la Communauté pourrait contribuer sont rares.

It stated that circumstances could develop which could lead to an immediate closure of Phalen colliery.
Cette note signalait que des circonstances pourraient survenir entraînant une fermeture immédiate de la mine de charbon Phalen.

Even under the current system, this could lead to the following situation: Once the offender has served his sentence in the Member State where he has first been imprisoned, he might be extradited to another Member State, to serve his sentence there.
Même dans le système actuel, cela pourrait conduire à la situation suivante. Dès que le délinquant a servi sa peine dans l'Etat membre où il a été emprisonné en premier lieu, il pourrait être extradé vers un autre État membre où il subirait la peine qui y a été prononcée.

Such a lack of leadership could harm not only Canada's reputation but also the efforts of peacekeepers on the site, as the Bosnian army prepares to launch an offensive north of Sarajevo, which could lead to another crisis.
Un tel manque de leadership risque de nuire, non seulement à la réputation du Canada, mais également aux efforts des Casques bleus sur place, et ce, au moment où l'armée bosniaque se prépare à une offensive dans le nord de Sarajevo, ce qui fait craindre le début d'une autre crise.