Traduction de «working time rules » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

shortest processing time rule | SPT | smallest processing time rule | shortest process time rule | smallest process time rule
règle du temps d'opération le plus court | règle TOC

work to rule [ work-to-rule | work-to-rule strike | work to rule strike | work-to-contract | work to contract | zeal strike ]
grève du zèle

flextime [ flexible working hours | flexitime | flexible hours | flexible hours of work | flexible work hours | flexible working time | flexible schedule | flexible work schedule | gliding time | sliding time | adaptable hours | gliding hours | sliding hours | personalized working hours | pers ]
horaire variable [ horaire flexible | horaire individualisé | horaire mobile | horaire dynamique | horaire souple | horaire personnalisé | horaire de travail personnalisé | horaire de travail souple | horaire évolutif | horaire à glissière | horaire à la carte | heures flexibles | horaire forfaita ]

rest time rules | the 11-hour rule
règle des onze heures | réglementation du temps de repos

working time [ time worked | time allocation(GEMET) ]
durée du travail [ temps de travail ]

work-to-rule | work to rule | work-to-rule strike
grève du zèle

decrease in working time | reduction in working time | reduction of working hours | reduction of working time | shorter hours | shorter working week
diminution de la durée de travail | diminution des heures de travail | diminution des horaires | diminution du nombre d'heures de travail | réduction de la durée de travail | réduction de la durée du travail | réduction des heures de travail | réduction des horaires | réduction du temps de travail

Society for Work Options [ SWO | Network for Work Time Options | National Network for Work Time Options | National Job Sharing Network ]
Society for Work Options [ SWO | Network for Work Time Options | National Network for Work Time Options | National Job Sharing Network ]

available time at the face | available working time on faces | effective working time in the face or roadhead | face avaible time
temps de travail au chantier | temps de travail effectif en taille ou à front de voie

time step | working time interval
intervalle | pas de temps

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Such workers may enjoy extensive autonomy over the organisation and location of their work, raising questions about the application of normal working time rules.
Ces travailleurs peuvent bénéficier d’une plus grande autonomie quant à l’organisation et au lieu de leur travail, ce qui soulève des questions en matière d’application des règles normales relatives au temps de travail.

The agreement on working time rules for the inland waterway sector results from an initiative by the European Barge Union (EBU) and the European Skippers' Organisation (ESO), representing the employers' side, and the European Transport Workers' Federation (ETF), representing the workers' side.
L’accord sur le temps de travail dans le secteur de la navigation intérieure résulte d’une initiative émanant, du côté des employeurs, de l’Union européenne de la navigation fluviale (EBU) et de l’Organisation européenne des bateliers (OEB) et, du côté des travailleurs, de la Fédération européenne des travailleurs des transports (ETF).

The Commission briefed the Council on the outcome of the negotiations between the social partners on a review of the 2003 working time directive, aimed at adapting the EU working time rules to the changes in the world of work.
La Commission a informé le Conseil sur les résultats des négociations entre les partenaires sociaux concernant une révision de la directive de 2003 sur le temps de travail, qui a pour objectif d'adapter les règles régissant le temps de travail dans l'UE à l'évolution du monde du travail.

In July 2010 the Commission sent letters to the Member States enquiring about the adopted national measures in order to implement the obligation to apply the working time rules to self-employed drivers.
En juillet 2010, la Commission a envoyé une lettre aux États membres pour obtenir des informations sur les mesures nationales qu’ils avaient adoptées pour exécuter l'obligation d'appliquer aux conducteurs indépendants les règles sur le temps de travail.

The impact analyses show that current working time rules combined with enhanced clarity of the scope of the Directive and accompanied by enforcement requirements will improve compliance with social rules, reduce distortions of competition and enable Member States to avoid administrative burden and potential enormous enforcement costs related to setting up an EU wide complex enforcement regime.
Les analyses d'impact montrent que les règles actuelles en matière de temps de travail combinées à une définition plus claire du champ d'application de la directive et accompagnées d'exigences en matière de contrôle vont améliorer le respect des règles sociales, réduire les distorsions de concurrence et permettre aux États membres d'éviter une charge administrative trop lourde et des frais énormes de contrôle de l'application des règles liés à la mise en place d'un régime complexe de contrôle au niveau de l'UE.

On 3 March 2010, the European Commission launched the first step towards a review of existing EU rules on working time, with a first stage consultation of European social partners (IP/10/345). The Commission will shortly publish an expert report on the social and economic impact of working time rules in the context of this review.
Le 3 mars 2010, la Commission européenne a pris une première mesure en vue d'une révision des règles de l'UE en matière de temps de travail, avec le lancement d'une première phase de consultation des partenaires sociaux européens (IP/10/345).Dans le contexte de cette révision, la Commission publiera prochainement un rapport d'experts sur les effets socioéconomiques des règles relatives au temps de travail.

1. Should changes to EU working time rules be limited to the issues of on-call time and compensatory rest, or should they address a wider range of issues, such as some or all of those listed in section 5.2?
1. Les changements apportés aux règles de l'UE en matière de temps de travail devraient-ils se limiter aux questions du temps de garde et du repos compensateur, ou devraient-ils couvrir un ensemble plus large de questions comprenant certaines ou la totalité de celles énumérées à la partie 5.2?

This is probably because economic agents factored working time rules into their behaviour a long time ago.
Cela s’explique probablement par le fait que le comportement des opérateurs économiques a, depuis longtemps, intégré les règles relatives au temps de travail.

Thought could be given to greater harmonisation of working time rules for all road transport mobile workers regardless the type of vehicle they drive, taking into account the existence of specific requirements on driving time, breaks, daily and weekly rest periods laid down in Regulation (EC) No 561/2006.
On pourrait réfléchir à harmoniser davantage les règles relatives au temps de travail pour tous les travailleurs mobiles du transport routier, indépendamment du type de véhicule qu'ils conduisent, étant donné qu'il existe des exigences spécifiques au temps de conduite, aux pauses, aux périodes de repos journalier et hebdomadaire définies dans le règlement (CE) n° 561/2006.

By establishing a common set of working time rules, the Commission has tried to resolve one the main problems underlying the damaging strikes and port blockages of past years.
En créant un ensemble de règles communes applicables à la durée du travail, la Commission a voulu résoudre un des principaux problèmes à l'origine des grèves et des blocages portuaires préjudiciables des dernières années.