Traduction de «year-on basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

three-year average basis
base de la moyenne des trois années

year-round basis
à l'année

on a full-year basis | on an annual basis | on an annualised basis
annualisé | annuellement | rapporté à l'année | sur une base annuelle

self-balancing scheme on a year to year basis
système de répartition simple

on a year-on-year basis
d'une année sur l'autre

booking of expenditures to the accounts on the basis of advances which are assigned to the year in question
prise en compte des avances rattachées à l'exercice en cours

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

cash basis of accounting | cash-based accounting | cash accounting | cash basis | cash flow accounting | cash flow basis of accounting | cash method of accounting | cash receipts and disbursements basis of accounting | CFA | strict cash basis of accounting
comptabilité de trésorerie | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements | comptabilité de caisse

early years teacher in special educational needs | teacher in early years SEN | early years SEN teacher | early years special educational needs teacher
enseignant spécialisé du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle | enseignant spécialisé du premier degré/enseignante spécialisée du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle/institutrice spécialisée d’école maternelle

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter
assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Without prejudice to the principle of promotion based on merit as laid down in Article 45, this plan shall ensure that for each institution, the number of vacant positions at every grade of the establishment plan on 1 January of each year corresponds to the number of officials in the lower grade in active employment on 1 January of the preceding year, multiplied by the rates laid down in Annex I, point B, for that grade. These rates shall be applied on a five-year average basis as from 1 January 2013.
2. Sans préjudice du principe de promotion fondée sur le mérite, énoncé à l'article 45, ce tableau garantit que, pour chaque institution, le nombre d'emplois vacants pour chaque grade est égal, au 1 janvier de chaque année, au nombre de fonctionnaires en activité au grade inférieur au 1 janvier de l'année précédente, multiplié par les taux fixés, pour ce grade, à l'annexe I, section B. Ces taux s'appliquent sur une base quinquennale moyenne à compter du 1 janvier 2013.

3. The Customs Cooperation Committee shall be co-chaired by a representative of the Signatory ESA States and by a representative of the European Commission, on behalf of the EU Party. The Signatory ESA States assume the chairmanship on a yearly rotating basis.
3. Le comité de coopération douanière est coprésidé par un représentant des États AOA signataires et un représentant de la Commission européenne, au nom de la partie UE. Les États AOA signataires assument la présidence sur la base d’un roulement annuel.

3. The Joint Development Committee shall be co-chaired by a representative of the Signatory ESA States and by a representative of the European Commission, on behalf of the EU Party. The Signatory ESA States assume the chairmanship on a yearly rotating basis.
3. Le comité de développement conjoint est coprésidé par un représentant des États AOA signataires et un représentant de la Commission européenne, au nom de la partie UE. Les États AOA signataires assument la présidence sur la base d’un roulement annuel.

The EPA Committee at senior official level shall be co-chaired by the representatives of the Signatory ESA States, normally at senior official level and by the senior officials of the European Commission, on behalf of the EU Party. The Signatory ESA States assume chairmanship on a yearly rotating basis.
Le comité APE au niveau de la haute fonction publique est coprésidé par des représentants des États AOA signataires, normalement au niveau de la haute fonction publique et par des hauts fonctionnaires de la Commission européenne, au nom de la partie UE. Les États AOA signataires assument la présidence sur la base d’un roulement annuel.

where the number of slaughters does not exceed 500 pigs per week on yearly average basis; and
où le nombre d’abattages ne dépasse pas 500 porcs par semaine sur la base d’une moyenne annuelle; et

In a significant group of slaughterhouses in Spain the number of slaughters does not exceed 500 pigs per week on yearly average basis.
Dans un groupe important d’abattoirs espagnols, le nombre d’abattages ne dépasse pas cinq cents porcs par semaine sur la base d’une moyenne annuelle.

6. Stresses that the Council should to be able to react rapidly and to consider human rights abuses on a year-round basis, and therefore welcomes the provision made for the Council to meet regularly throughout the year as well as to hold special sessions outside its regular meetings to quickly address developing human rights crises;
6. souligne que le Conseil devrait être en mesure de réagir rapidement et d'examiner les violations des droits de l'homme tout au long de l'année; se félicite dès lors qu'il soit prévu que le Conseil se réunisse régulièrement tout au long de l'année et puisse également convoquer des sessions spéciales, en dehors de ses réunions régulières, pour examiner rapidement les questions de droits de l'homme évoluant vers une situation de crise;

She considers it important to view the figures in the context of this period rather than seeking to make the annual figure for any single year a basis for future calculations.
Il importe, selon elle, d'envisager ces chiffres dans le cadre de cette période au lieu de prendre le chiffre de chaque exercice comme base des calculs suivants.

1. If a shipping company operating a regular scheduled service on a year round basis wishes to introduce additional ro-ro passenger ships to operate for a shorter term on that service, it shall notify the competent authority of the host state or states not later than one month before the said additional ships are operated on that service.
1. Si une compagnie de navigation qui effectue des liaisons régulières pendant toute l'année souhaite affréter des navires rouliers à passagers supplémentaires afin de les exploiter sur ces mêmes lignes pour une plus courte durée, elle doit en faire part à l'autorité compétente de l'État ou des États d'accueil, au plus tard un mois avant l'entrée en exploitation desdits navires sur ces liaisons maritimes.

1. If a shipping company operating a regular scheduled service on a year round basis wishes to introduce additional ro-ro passenger ships to operate for a shorter season on that service, it shall notify the competent authority of the host state or states not later than three months before the said additional ships are operated on that service.
1. Si compagnie de navigation qui effectue des liaisons régulières pendant toute l'année souhaite affréter des navires rouliers à passagers supplémentaires afin de les exploiter sur ces mêmes lignes pendant une saison plus courte, elle doit en faire part à l'autorité compétente de l'État ou des États d'accueil, au plus tard trois mois avant l'entrée en exploitation des navires supplémentaires sur ces liaisons maritimes.