Traduction de «yearly basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

on a full-year basis | on an annual basis | on an annualised basis
annualisé | annuellement | rapporté à l'année | sur une base annuelle

self-balancing scheme on a year to year basis
système de répartition simple

on a year-over-year basis
d'une année sur l'autre [ en moyenne annuelle | sur une base annuelle ]

on a year-on-year basis
d'une année sur l'autre

current year basis
base d'imposition de l'année en cours | base imposable de l'année en cours

calendar year basis
régime de l'année civile

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

cash basis of accounting | cash-based accounting | cash accounting | cash basis | cash flow accounting | cash flow basis of accounting | cash method of accounting | cash receipts and disbursements basis of accounting | CFA | strict cash basis of accounting
comptabilité de trésorerie | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements | comptabilité de caisse

early years teacher in special educational needs | teacher in early years SEN | early years SEN teacher | early years special educational needs teacher
enseignant spécialisé du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle | enseignant spécialisé du premier degré/enseignante spécialisée du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle/institutrice spécialisée d’école maternelle

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter
assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. The conversion shall be carried out either in one single operation covering all those periods which were communicated as an aggregate, or for each year, if the periods were communicated on a year-by-year basis.
3. La conversion est effectuée soit en une seule opération portant sur toutes les périodes si celles-ci ont été mentionnées globalement, soit année par année si les périodes ont été mentionnées sur une base annuelle.

Managers, whether elected as directors or hired or employed by the organisation on the basis of a contract, should be required to declare, prior to taking up their position and thereafter on a yearly basis, whether there are conflicts between their interests and those of the rightholders that are represented by the collective management organisation.
Les administrateurs, qu’ils soient des dirigeants élus ou recrutés ou employés par l’organisme sur la base d’un contrat, devraient être tenus de déclarer, avant leur entrée en fonctions et chaque année par la suite, s’il existe des conflits entre leurs intérêts et ceux des titulaires de droits qui sont représentés par l’organisme de gestion collective.

1. The Commission shall report to the European Parliament and the Council on the functioning of the ODR platform on a yearly basis and for the first time one year after the ODR platform has become operational.
1. La Commission fait rapport au Parlement européen et au Conseil sur le fonctionnement de la plateforme de RLL chaque année et pour la première fois un an après qu'elle est devenue opérationnelle.

Whilst the current quota is managed on the basis of a yearly period running from July to June, the increased quota will be managed on a calendar year basis.
Alors que le contingent actuel est géré sur la base d’une période annuelle allant de juillet à juin, le contingent augmenté sera géré sur la base d’une année civile.

One year after entry into force, and subsequently on a yearly basis, the Parties shall exchange available information on a reciprocal basis on the operation of their duty drawback and inward processing schemes, as well as detailed statistics as follows:
Un an après l'entrée en vigueur, et ensuite une fois par an, les parties s'échangent réciproquement les informations disponibles sur le fonctionnement de leurs régimes de ristourne de droits et de perfectionnement actif, ainsi que les statistiques détaillées suivantes:

the European Investment Fund shall establish, on a yearly basis, on the basis of information that financial intermediaries must provide to the EIF, a list of beneficiaries of aid and of the gross grant equivalent received by each of them.
le Fonds Européen d’Investissement établit, sur une base annuelle et d’après les informations que les intermédiaires financiers doivent fournir au Fonds Européen d’Investissement, une liste des bénéficiaires de l’aide et de l’équivalent-subvention brut obtenu par chaque bénéficiaire.

1. From 2004 to 2007, Member States shall, on a yearly basis, make additional payments to producers in their territory totalling the global amounts per year set out in paragraph 2.
1. À partir de 2004 et jusqu'en 2007, les États membres effectuent, sur une base annuelle, des paiements supplémentaires aux producteurs établis sur leur territoire, à concurrence des montants globaux fixés au paragraphe 2.

If the period of study is longer than one year, the residence permit may initially be limited to one year and subsequently renewed on a yearly basis under the terms set out in this resolution.
Si la durée des études est supérieure à un an, l'autorisation de séjour peut être limitée à un an dans un premier temps; elle peut alors être prorogée par année selon les conditions énoncées dans la résolution.

Whereas in view of Article 2 (2) of Regulation (EEC) No 2775/88, the monthly determination of expenditure relating to those interests is only provisional in order to allow a fast reimbursement to the Member States; that in view of Article 2 (1) of the same Regulation, the definitive calculation of the total amount due by the Commission for a budgetary year has to be executed on a yearly basis; that therefore it is appropriate that the fixed rate covers a complete budgetary year;
considérant que, en vertu de l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 2775/88, la détermination mensuelle des dépenses relatives à ces intérêts n'est que provisoire pour permettre un remboursement rapide aux États membres; que, en vertu de l'article 2 paragraphe 1 du même règlement, le calcul définitif du montant total à prendre en charge par la Communauté au titre d'un exercice doit se faire sur une base annuelle; que, par conséquent, il est approprié que le taux fixé couvre la totalité de l'exercice;