Vertaling van "years and remains " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

appropriations remaining available for the next financial year
crédits restant disponibles pour l'exercice suivant

percentage of land planned to remain or become natural habitats or green areas per year
pourcentage de sols désignés pour rester ou devenir des habitats naturels ou des zones vertes par année

A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation
Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État

during the remaining months of the year
d'ici la fin de la présente année

cremation remains [ cremated remains | cinerary remains | cremation ashes | cinerary ashes | ashes | cremains ]
restes crématisés [ restes de crémation | restes cinéraires | vestiges de crémation | cendres cinéraires | cendres funéraires | cendres ]

balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year
report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent

remaining up-to-date with music and video releases | staying up-to-date with musical and video releases | remain up-to-date with music and video releases | stay up-to-date with music and video releases
se tenir informé des dernières sorties musicales et vidéos

early years teacher in special educational needs | teacher in early years SEN | early years SEN teacher | early years special educational needs teacher
enseignant spécialisé du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle | enseignant spécialisé du premier degré/enseignante spécialisée du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle/institutrice spécialisée d’école maternelle

ensure maritime voyages remain incident free | plan ship voyages to ensure they remain incident free | ensure incident free execution of voyages | take action to mitigate potential incidents during ship voyages
garantir le déroulement des voyages sans incident

financial year [ budgetary year | budget year | fiscal year ]
exercice budgétaire [ année budgétaire | exercice financier ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

152.27 (1) Every self-employed person who fails to file a return of their self-employed earnings for a year as and when required by section 152.22 is liable to a penalty of five per cent of the part of the amount of the premium required to be paid by them for the year that remained unpaid at the expiry of the time the return was required to be filed, except that, if that person is liable to a penalty under subsection 162(1) or (2) of the Income Tax Act in respect of the year, the Minister of National Revenue may reduce the penalty to which the person is liable under this section or may remit the penalty in whole or in part.
152.27 (1) Tout travailleur indépendant qui omet de déclarer la rémunération provenant du travail qu’il a exécuté pour son propre compte à l’égard d’une année, ainsi que l’exige l’article 152.22, est passible d’une pénalité de cinq pour cent de telle partie du montant de la cotisation, exigée de lui pour l’année à l’égard de cette rémunération, qui est demeurée impayée à l’expiration du délai imparti pour la production de la déclaration. Toutefois, s’il est passible d’une pénalité aux termes du paragraphe 162(1) ou (2) de la Loi de l’impôt sur le revenu à l’égard de la même année, le ministre du Revenu national peut réduire la pénalité dont il est passible aux termes du présent article ou en faire une remise totale ou partielle.

37.1 (1) Subject to such directions as the Treasury Board may make, a debt incurred by Her Majesty for work performed, goods received or services rendered before the end of a fiscal year, and any amount due or owing under a contract, contribution or other similar arrangement entered into before the end of the fiscal year that remains unpaid at the end of the fiscal year, shall be recorded as a charge against the appropriation to which it relates.
37.1 (1) Sous réserve des instructions que le Conseil du Trésor peut donner, les dettes contractées par Sa Majesté pour des travaux exécutés, des biens reçus ou des services rendus avant la fin de l’exercice et les sommes exigibles en vertu d’un marché, d’une contribution ou d’une autre convention similaire conclus avant la fin de l’exercice mais non payées, avant la fin de l’exercice, et imputables à un crédit sont débitées de celui-ci.

One has a six-year mandate remaining on the present board; two have four-year mandates; three have three-year mandates; and three have one-year mandates left.
Un d'entre eux a encore un mandat de six ans, deux, un mandat de quatre ans, trois, un mandat de trois ans, trois, un mandat d'un an.

Qualifying Families of Products: Models that are unchanged or that differ only in finish from those sold in a previous year may remain qualified without the submission of new test data assuming the specification remains unchanged.
Obtention du label par les familles de produits: les modèles inchangées par rapport à ceux vendus au cours d'une année précédente ou qui n'en diffèrent qu'au niveau de la présentation peuvent conserver leur label sans qu'il y ait à transmettre de nouvelles données de test, à condition que les spécifications demeurent inchangées.

Likewise, models that are unchanged or that differ only in finish from those sold in a previous year may remain qualified without the submission of new test data, assuming the specification remains unchanged.
De la même manière, les modèles qui sont inchangés ou qui ne diffèrent que par leur finition de ceux vendus au cours d'une année précédente peuvent conserver le label sans qu'il soit besoin de présenter de nouvelles données d'essai, à condition que les spécifications n'aient pas été modifiées.

In subsequent years (i.e. 2009-2013) the number of alerts per year has remained relatively stable[44].
Les années suivantes (2009-2013), le nombre annuel d’alertes est resté relativement stable[44].

2. Where sellers and manufacturers have already signed a contract for the 2000/2001 marketing year, the reception points agreed upon by them for deliveries during that marketing year shall remain in operation; agreements within the trade may derogate from this provision.
2. Pour le vendeur avec lequel le fabricant avait déjà conclu un contrat pour la campagne 2000/2001, sont valables les lieux de réception convenus entre lui et le fabricant pour les livraisons pendant cette campagne; un accord interprofessionnel peut déroger à cette disposition.

2. Where sellers and manufacturers have already signed a contract for the 2000/2001 marketing year, the collection centres agreed upon by them for deliveries during that marketing year shall remain in operation; agreements within the trade may derogate from this provision.
2. Pour le vendeur avec lequel le fabricant avait déjà conclu un contrat pour la campagne 2000/2001, sont valables les centres de ramassage convenus entre lui et le fabricant pour les livraisons pendant cette campagne; un accord interprofessionnel peut déroger à cette disposition.

The corporate over programming strategies that we develop each year identify mitigation measures, such as program activities that can increase and cease spending to ensure we allocate funds efficiently within each fiscal year while remaining within our expenditure authorities by year's end.
Les stratégies ministérielles relatives à la programmation excédentaire que nous élaborons chaque année définissent les mesures d'atténuation, par exemple les activités de programme qui peuvent faire augmenter les dépenses ou les faire cesser, afin que nous puissions affecter les fonds de façon efficace au cours de chacun des exercices tout en ne dépassant pas les dépenses autorisées à la fin de l'exercice.