Vertaling van "er juin sauf " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

furoncle du visage (sauf les yeux)
furunkel van aangezicht met uitzondering van oog

arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger
asfyxiedoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | verslikkingdoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | verstikkingdoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | aspiratie en inhalatie van corpus alienum, behalve voedsel of braaksel (in luchtwegen) NNO | compressie van tracheadoor corpus alienum in oesofagus | obstructie van ademhalingdoor corpus alienum in oesofagus | onderbreking van ademhalingdoor corpus alienum in oesofagus | corpus alienum in neus | obstructie van farynx door corpus alienum

accident aérien à l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
luchtvaartuigcrash tijdens landen, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

accident à l'embarquement d'un avion, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
ongeval bij instappen luchtvaartuig, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

incendie à bord d'un avion pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
brand in luchtvaartuig tijdens landen, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
noodlanding tijdens landing, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

accidents causés par des moteurs principaux, sauf des moteurs électriques
ongevallen veroorzaakt door aandrijfmotoren, met uitzondering van elektrische motoren

agression avec une substance corrosive, sauf empoisonnement
aanval met bijtende substantie met uitzondering van vergiftiging

agression avec une substance corrosive ou caustique, sauf empoisonnement
aanval met bijtende substantie, met uitzondering van vergiftiging

accident aérien au décollage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
luchtvaartuigcrash tijdens opstijgen, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- La date du versement du financement est modifiée: le 1er avril est remplacé par le 1er juin, sauf dérogation en cas d’agrément postérieur au 1 mars.
- de datum van de storting van de financiering is aangepast: 1 april is vervangen door 1 juni, behalve indien de erkenning na 1 maart is gebeurd.

Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d'État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d'indépendance et d'impartialité, sauf s'il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d'animosité à l'égard du praticien ou s'ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu'un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d'une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n'ont pas d'intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu'un remboursement d'indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l'ordre juridique légal et réglementaire ; qu'une telle situation n'est pas constitutive d'un intérêt dans le chef de l'organisme assureur, qui n'est même pas libre d'y renoncer ; que l'article 164 s'applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1 er et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ;
Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d’État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d’indépendance et d’impartialité, sauf s’il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d’animosité à l’égard du praticien ou s’ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu’un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d’une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n’ont pas d’intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l’article 164, alinéa 1er, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu’un remboursement d’indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l’ordre juridique légal et réglementaire ; qu’une telle situation n’est pas constitutive d’un intérêt dans le chef de l’organisme assureur, qui n’est même pas libre d’y renoncer ; que l’article 164 s’applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1er, et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ; que l’article 146, § 2, dispose que “[Le SECM] invite [les personnes et établissements autorisés à dispenser des prestations de santé] à restituer volontairement la valeur des prestations qui leur ont été payées indûment. Les remboursements ainsi obtenus sont versés au compte de l’Institut et sont comptabilisés comme recettes de l’assurance soins de santé ; que le remboursement ne fait pas obstacle à l’a ...

Les termes « sauf si la loi en dispose autrement » ont été introduits dans l’article 982, alinéa 2, du Code judiciaire par l’article 163 de la loi du 26 juin 1992 portant des dispositions sociales et diverses.
De bewoordingen “behoudens een andersluidende wetsbepaling” werden in artikel 982, tweede lid, van het Gerechtelijk Wetboek ingevoegd bij artikel 163 van de Wet van 26 juni 1992 houdende sociale en diverse bepalingen.

Lors de sa réunion du 25 mai 2009, le Comité de l'assurance soins de santé a approuvé les modifications et inscriptions suivantes sur les listes limitatives et sur les listes de produits admis pour les implants, au 1 er juin 2009, sauf mention contraire:
Tijdens zijn vergadering van 25 mei 2009 heeft het Verzekeringscomité de volgende wijzigingen en inschrijvingen aan de limitatieve lijsten en lijsten van aangenomen producten voor de implantaten goedgekeurd. Die zijn van toepassing op 1 juni 2009 tenzij anders vermeld:

12 juin 2003: date extrême de renvoi des bulletins de votes par le dentiste à l'INAMI, sauf plainte.
12 juni 2003 : uiterste datum terugsturen stembiljet door tandarts aan RIZIV, behalve klacht

Les comptes consolidés intermédiaires simplifiés pour les périodes de trois et six mois se terminant le 30 juin 2010 ont été établis conformément à la norme comptable internationale IAS 34 Information financière intermédiaire et aux normes comptables décrites dans le rapport annuel 2009 publié le 26 janvier 2010, sauf indication contraire ci-dessous.
These Condensed Interim Consolidated Financial Statements for the three- and six-month periods ended June 30, 2010, were prepared in accordance with International Accounting Standard 34 Interim Financial Reporting and accounting policies set out in the 2009 Annual Report published on January 26, 2010, except as indicated below.

Le groupe de travail constate que le Sci Com (AFSCA) propose d'utiliser en la matière les normes telles que mentionnées dans le document CE de 2000 portant révision de la directive du Conseil du 12 juin 1986, sauf là où les législations locales sont plus sévères en Belgique.
De werkgroep noteert dat het Sci Com (FAVV) voorstelt om in deze materie de normen te hanteren zoals die vermeld zijn in het EC document van 2000 ter herziening van de richtlijn van de Raad van 12 juni 1986, tenzij daar waar de lokale wetgeving in België strenger is.

Outre ce qui est rappelé ci-dessus sous le point 1.2 de la présente note (intégration des résultats de la révision 2006), les montants repris en sous-partie C1 au 1 er juillet 2013 ont été maintenus à leur valeur au 30 juin 2013 sauf si, sur base d’une demande introduite par l’hôpital, des montants provisionnels ont été accordés en cas de nouvelles constructions ou d’aménagements d’immeubles.
Naast hetgeen waarop hierboven onder punt 1.2. van deze nota wordt gewezen (integratie van de resultaten van de herziening 2006) werden de bedragen onder onderdeel C1 op 1 juli 2013 gehandhaafd op hun waarde van 30 juni 2013, behalve indien op basis van een door het ziekenhuis ingediende aanvraag, provisionele bedragen werden toegekend in geval van nieuwbouwprojecten of verbouwingen van gebouwen.

On adoptera ici la même attitude qu’avec les antagonistes de la vitamine K [voir aussi Folia de juin 2011 ], sauf qu’ici, un contrôle de l’INR n’est pas requis et si l’on décide d’interrompre le rivaroxaban ou le dabigatran, il convient de le faire seulement 24 heures avant l’intervention (ou plus longtemps en cas d’insuffisance rénale prononcée).
De houding is daarbij dezelfde als voor de vitamine K-antagonisten [zie ook Folia juni 2011 ], behalve dat er geen controle is vereist van de INR en dat, indien men beslist rivaroxaban of dabigatran te stoppen, dit slechts moet gebeuren 24 uur vóór de ingreep (of langer bij uitgesproken nierinsufficiëntie).

Ces médicaments peuvent aussi être utilisés pendant la grossesse, sauf le dompéridone pour lequel les données sont limitées [voir Folia de juin 2002 ].
Tijdens de zwangerschap mogen deze middelen ook gebruikt worden, behalve domperidon waarvoor de gegevens te beperkt zijn [zie Folia juni 2002 ].