Vertaling van "pays sauf " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

furoncle du visage (sauf les yeux)
furunkel van aangezicht met uitzondering van oog

arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger
asfyxiedoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | verslikkingdoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | verstikkingdoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | aspiratie en inhalatie van corpus alienum, behalve voedsel of braaksel (in luchtwegen) NNO | compressie van tracheadoor corpus alienum in oesofagus | obstructie van ademhalingdoor corpus alienum in oesofagus | onderbreking van ademhalingdoor corpus alienum in oesofagus | corpus alienum in neus | obstructie van farynx door corpus alienum

pays de l'Amérique centrale
Midden-Amerikaans land

pays de l'Europe centrale
Midden-Europees land

pays
land

pays de l'Afrique centrale
Centraal-Afrikaans land

pays des Caraïbes
Caribisch land

pays australasien
Australaziatisch land

partie d'un pays australasien
deel van Australaziatisch land

pays asiatique
Aziatisch land

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Tous les pays sauf deux disposent d’au moins un type de réseau de surveillance des IAS; dans les deux pays qui n’en disposent pas (petits États membres), la surveillance est effectuée au niveau de l’hôpital et non au moyen d’un réseau national ou régional.
Op twee na alle landen hebben ten minste één soort surveillancenetwerk voor zorginfecties opgezet; in de twee (kleinere lidstaten) die hier niet over beschikken, wordt de surveillance uitgevoerd op ziekenhuisniveau en niet via een nationaal of regionaal netwerk.

L'accord reste en vigueur dans tous les arrondissements du pays, sauf à Charleroi, Nivelles et Virton.
Het akkoord blijft in werking in alle arrondissementen van het land, behalve in Charleroi, Nijvel en Virton.

La détection de la contamination bactérienne est d’ailleurs obligatoire depuis plusieurs années dans notre pays lorsque les concentrés plaquettaires sont conservés durant sept jours, sauf s’ils subissent une méthode de réduction des pathogènes (article 9, 2°, de l’arrêté royal du 1 février 2005 modifiant l’arrêté royal du 4 avril 1996 relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance du sang et des dérivés du sang d’origine humaine).
Het opsporen van bacteriële besmetting is in ons land trouwens sinds meerdere jaren verplicht wanneer de bloedplaatjesconcentraten gedurende zeven dagen bewaard worden, behalve als ze een pathogeenreductiemethode ondergaan (artikel 9, punt 2 van het koninklijk besluit van 1 februari 2005 tot wijziging van het koninklijk besluit van 4 april 1996 betreffende de afneming, de bereiding, de bewaring en de terhandstelling van bloed en bloedderivaten van menselijke oorsprong).

On n'en trouve l'explication ni dans les hospitalisations antérieures au contrôle sérologique, ni dans le comportement sexuel, ni dans la toxicomanie, ni dans les séjours en pays d'endémie (sauf pour l'anti-HBc).
De verklaring kan niet gevonden worden in voorafgaande ziekenhuisopnamen met serologische tests, noch in seksueel gedrag, noch in drugverslaving, noch in een verblijf in endemische landen (met uitzondering van anti-HBc).

La signalisation de sécurité contenant du tritium n’est PAS considérée comme un objet usuel normal, sauf aux Pays-Bas et le rapport récapitulatif européen Radiation Protection 139 l’exclut même de manière explicite.
Tritium houdende veiligheidssignalisatie wordt behalve in Nederland NIET beschouwd als een normaal gebruiksvoorwerp, en in het Europese overzichtsrapport Radiation Protection 139 wordt dit zelfs expliciet uitgesloten.

En ce qui concerne le transport de marchandises dangereuses dans un pays, l'article 1(6) stipule : « Sauf dans les cas où l'article 33 est applicable, le présent règlement ne s'applique pas au transport de marchandises dangereuses par voie aérienne, maritime, routière, ferroviaire ou fluviale».
Wat het het vervoer van gevaarlijke goederen over land betreft, stelt artikel 1(6): “Behalve waar artikel 33 van toepassing is, geldt deze verordening niet voor het vervoer van gevaarlijke goederen door de lucht, over zee, over de weg, per spoor of over de binnenwateren”.

Les examens à l'achat pour la brucellose et la leucose ne doivent plus être effectués sauf pour les bovins qui sont importés de pays tiers ou d'Etats membres de l'Union européenne qui ne sont pas officiellement indemnes.
De onderzoeken voor brucellose en leucose hoeven niet meer uitgevoerd te worden bij aankoop behalve voor runderen die worden aangevoerd uit derde landen of vanuit lidstaten van de Europese Unie die niet officieelvrij zijn.

Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d'État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d'indépendance et d'impartialité, sauf s'il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d'animosité à l'égard du praticien ou s'ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu'un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d'une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n'ont pas d'intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu'un remboursement d'indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l'ordre juridique légal et réglementaire ; qu'une telle situation n'est pas constitutive d'un intérêt dans le chef de l'organisme assureur, qui n'est même pas libre d'y renoncer ; que l'article 164 s'applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1 er et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ;
Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d’État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d’indépendance et d’impartialité, sauf s’il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d’animosité à l’égard du praticien ou s’ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu’un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d’une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n’ont pas d’intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l’article 164, alinéa 1er, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu’un remboursement d’indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l’ordre juridique légal et réglementaire ; qu’une telle situation n’est pas constitutive d’un intérêt dans le chef de l’organisme assureur, qui n’est même pas libre d’y renoncer ; que l’article 164 s’applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1er, et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ; que l’article 146, § 2, dispose que “[Le SECM] invite [les personnes et établissements autorisés à dispenser des prestations de santé] à restituer volontairement la valeur des prestations qui leur ont été payées indûment. Les remboursements ainsi obtenus sont versés au compte de l’Institut et sont comptabilisés comme recettes de l’assurance soins de santé ; que le remboursement ne fait pas obstacle à l’a ...

- Les indépendants actifs assimilés à des travailleurs indépendants en activité complémentaire, visés à l’article 12, § 2, de l’arrêté royal n° 38, doivent avoir payé une cotisation au moins égale à la cotisation minimum due en application de l’article 12, § 1 er , du même arrêté royal ou, dans les autres cas, payer une cotisation fixée à l’article 30, alinéa 2, de l’arrêté royal du 29 décembre 1997 (sauf application de l’al.
- De actieve zelfstandigen die worden gelijkgesteld met zelfstandigen in bijberoep, bedoeld in artikel 12, § 2, van het Koninklijk besluit nr. 38, moeten een bijdrage hebben betaald die minstens gelijk is aan de minimumbijdrage verschuldigd in toepassing van artikel 12, § 1, van hetzelfde koninklijk besluit of, in de andere gevallen, de bijdrage betalen vastgesteld in artikel 30, tweede lid, van het Koninklijk besluit van 29 december 1997 (behoudens toepassing van het 3de lid – de betaling van die bijdrage is niet vereist voor het kwartaal waarover de zelfstandige tevens een hoedanigheid van gerechtigde of van persoon ten laste had, zoals bedoeld in art. 32, 1ste lid, van de Wet, of van persoon ten laste in de zelfstandigenregeling).

M me Müller-Fauré, ressortissante néerlandaise, avait suivi en Allemagne, lors d’un séjour en vacances, un traitement dentaire (pose de six couronnes et d’une prothèse) en dehors de toute infrastructure hospitalière et, à son retour de vacances, elle s’était heurtée au refus de sa caisse de maladie néerlandaise de lui rembourser les frais inhérents à ce traitement au motif que, en vertu du régime néerlandais applicable, les assurés ont exclusivement droit à une intervention en nature aux Pays-Bas, sauf circonstances exceptionnelles faisant défaut en l’espèce.
Mevrouw Müller-Fauré, een Nederlandse onderdaan, had tijdens een vakantie in Duitsland een tandheelkundige behandeling ondergaan (plaatsing van zes kronen en een prothese). De behandeling vond plaats buiten het ziekenhuis en, na terugkeer van vakantie, wou haar Nederlands ziekenfonds de aan deze behandeling verbonden kosten niet vergoeden met als motief dat, krachtens het toepasselijk Nederlands stelsel, de verzekerden in Nederland slechts aanspraak hebben op een tussenkomst in natura, behoudens uitzonderlijke omstandigheden die hier niet aan de orde zijn.