Vertaling van "prévoit la présente convention peuvent éventuellement " (Frans → Nederlands) :

Les programmes de rééducation fonctionnelle et les séances de rééducation fonctionnelle que prévoit la présente convention peuvent éventuellement être réalisés sur plusieurs sites hospitaliers attachés à l’établissement hospitalier avec lequel la présente convention est conclue, pour autant que chaque site particulier réponde aux conditions énumérées au § 1 er .
De revalidatieprogramma’s en revalidatiezittingen waarin deze overeenkomst voorziet, kunnen eventueel worden gerealiseerd op meerdere ziekenhuissites van de verplegingsinrichting waarmee deze overeenkomst gesloten is, mits iedere site afzonderlijk dan voldoet aan de voorwaarden van §.

Sans préjudice des dispositions de l’article 9, l’intervention de l’assurance que prévoit la présente convention n’est octroyée que si l’insulinothérapie par perfusion continue à domicile à l’aide d’une pompe à insuline portable est prescrite par un médecin spécialiste faisant partie du « cadre médical » de l’établissement, et que cette thérapie est prescrite dans le cadre de l’activité de ce médecin spécialiste dans l’établissement hospitalier avec lequel la présente convention a été conclue.
Onverminderd de bepalingen van artikel 9, wordt de verzekeringstegemoetkoming waarin deze overeenkomt voorziet, alleen toegekend mits de continue insulineinfusietherapie thuis bij middel van een draagbare insulinepomp wordt voorgeschreven door een geneesheer-specialist die tot de “medische omkadering” van de inrichting behoort, en deze therapie wordt voorgeschreven in het raam van de activiteit van die geneesheer-specialist in de verplegingsinrichting waarmee deze overeenkomst gesloten is.

à communiquer à la demande du Collège des médecins-directeurs toutes les autres données statistiques et les études relatives aux bénéficiaires pour lesquels il a prescrit dans le cadre de la présente convention ou éventuellement dans le cadre de celle annulée et remplacée par la présente, un monitoring à domicile.
op verzoek van het College van geneesheren-directeurs alle andere statistische gegevens en studies mee te delen die betrekking hebben op de rechthebbenden voor wie hij in het kader van deze overeenkomst, of gebeurlijk in het kader van de overeenkomst die door de huidige vernietigd en vervangen wordt, monitoring thuis voorschreef.

Si les deux établissements hospitaliers apparus après la défusion d’hôpitaux souhaitent offrir à leurs patients les activités de rééducation fonctionnelle que prévoit la convention, la présente convention (en ce compris les périodes de prise en charge individuelles autorisées visées à l’article 12 de la présente convention) expire automatiquement à la date de prise d’effet de la défusion et les deux établissements hospitaliers doivent introduire au moins quatre mois avant que la défusion ne prenne effet une demande en vue de conclure une nouvelle convention avec le Comité de l’assurance.
Indien beide verplegingsinrichtingen die na de defusie van ziekenhuizen ontstaan, de revalidatieactiviteiten waarin deze overeenkomst voorziet, aan hun patiënten wensen aan te bieden, komt onderhavige overeenkomst (met inbegrip van de in artikel 12 van onderhavige overeenkomst bedoelde toegestane individuele perioden van tenlasteneming) automatisch te vervallen op de datum dat de defusie ingaat en dienen beide verplegingsinrichtingen minstens vier maanden vóór de defusie ingaat, een aanvraag in te dienen om een nieuwe overeenkomst met het Verzekeringscomité af te sluiten.

Cette convention prévoit, dans son introduction, la création d’un groupe de travail qui examinera et suivra les conséquences de l’évolution actuelle en matière de soins de santé mentale, notamment les nouvelles notions telles que “le réseau d’équipements de soins” et le “circuit de soins”, et qui formulera éventuellement des propositions d’adaptation de cette convention.
In de inleiding is voorzien in de oprichting van een werkgroep die de gevolgen van de huidige evolutie in de geestelijke gezondheidszorg en met name nieuwe begrippen zoals “netwerk van zorgvoorzieningen” en “zorgcircuit”, zal onderzoeken, opvolgen en eventueel voorstellen formuleren tot aanpassing van de overeenkomst.

C. et R. sont engagés dans les liens d'un contrat de travail avec les organismes assureurs qui les emploient ; que la loi garantit une certaine forme d'inamovibilité à ces désignations ; que cependant ces médecins étant liés par un contrat de travail avec un organisme assureur justifie conformément à l'arrêt de la Cour européenne du 24 septembre 2003 précité, qu'il faille les récuser dans le cadre d'un litige auquel leur employeur est partie ; que toutefois, les organismes assureurs qui emploient les docteurs C. et R. ne sont pas parties au litige porté devant la chambre de recours ; qu'en effet, d'une part, ce litige se meut entre le Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'INAMI et le requérant ; que d'autre part, les organismes assureurs qui les emploient ne sont pas directement intéressés au litige porté devant la chambre de recours ; qu'il ressort, en effet, du libellé de l'article 146, § 2, alinéa 2, in fine, et de l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que ces dispositions s'appliquent sans préjudice du régime prévu par son article 142, § 1 er`, à savoir celui de la poursuite par le SECM et le jugement par les chambres juridictionnelles, qui est celui dans lequel se meut le litige opposant le requérant et la partie adverse devant la chambre de recours ; que l'article 142 de la loi coordonnée ne prévoit pas que le remboursement est effectué au profit des organismes assureurs ; qu'au contraire, l'article 191 de cette loi prévoit que le produit des amendes administratives ou remboursements visés aux articles 142 et 143 de la loi et des remboursements volontaires visés à l'article 146 constituent des ressources de l'assurance, mais non des ressources des organismes assureurs ; que la circonstance que les organismes assureurs voient une partie de leur financement varier en fonction d'un éventuel surplus budgétaire ne constitue raisonnablement qu'un élément trop indirect pour pouvoir justifier que les organismes ass ...
C. et R. sont engagés dans les liens d’un contrat de travail avec les organismes assureurs qui les emploient ; que la loi garantit une certaine forme d’inamovibilité à ces désignations ; que cependant ces médecins étant liés par un contrat de travail avec un organisme assureur justifie conformément à l’arrêt de la Cour européenne du 24 septembre 2003 précité, qu’il faille les récuser dans le cadre d’un litige auquel leur employeur est partie ; que toutefois, les organismes assureurs qui emploient les docteurs C. et R. ne sont pas parties au litige porté devant la chambre de recours ; qu’en effet, d’une part, ce litige se meut entre le Service d’évaluation et de contrôle médicaux de l’INAMI et le requérant ; que d’autre part, les organismes assureurs qui les emploient ne sont pas directement intéressés au litige porté devant la chambre de recours ; qu’il ressort, en effet, du libellé de l’article 146, § 2, alinéa 2, in fine, et de l’article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que ces dispositions s’appliquent sans préjudice du régime prévu par son article 142, § 1 er , à savoir celui de la poursuite par le SECM et le jugement par les chambres juridictionnelles, qui est celui dans lequel se meut le litige opposant le requérant et la partie adverse devant la chambre de recours ; que l’article 142 de la loi coordonnée ne prévoit pas que le remboursement est effectué au profit des organismes assureurs ; qu’au contraire, l’article 191 de cette loi prévoit que le produit des amendes administratives ou remboursements visés aux articles 142 et 143 de la loi et des remboursements volontaires visés à l’article 146 constituent des ressources de l’assurance, mais non des ressources des organismes assureurs ; que la circonstance que les organismes assureurs voient une partie de leur financement varier en fonction d’un éventuel surplus budgétaire ne constitue raisonnablement qu’un élément trop indirect pour pouvoir justifier que les organismes ass ...

Tant pour les bénéficiaires hospitalisés que pour les bénéficiaires ambulatoires, le remboursement par l'assurance soins de santé du prix d'un «forfait de rééducation» visé dans la présente convention, pour un jour déterminé, exclut le remboursement, pour ce même jour, de toutes les prestations de kinésithérapie, de toutes les prestations thérapeutiques de physiothérapie et de toutes les prestations de logopédie, quels qu'en soient le dispensateur et le lieu où elles sont effectuées, à l'exception, ainsi que le prévoit l'article 7, § 1 er , soit de la prestation de kinésithérapie, soit de la prestation de logopédie, soit de la prestation de physiothérapie que l'établissement peut porter en compte en sus du «forfait de rééducation» visé dans la présente convention.
Zowel voor gehospitaliseerde als voor ambulante rechthebbenden sluit de vergoeding door de verzekering voor geneeskundige verzorging van de prijs van een " revalidatieforfait" , zoals bedoeld in onderhavige overeenkomst, voor een bepaalde dag, voor diezelfde dag de vergoeding uit van alle kinesitherapeutische verstrekkingen, alle therapeu-tische fysiotherapie verstrekkingen en alle logopedische verstrekkingen, door wie en waar ze ook worden verricht, uitgezonderd, zoals voorzien in artikel 7, § 1, ofwel de verstrekking kinesitherapie, ofwel de verstrekking logopedie, ofwel de verstrekking fysiotherapie, die bovenop het " revalidatieforfait" zoals bedoeld in deze overeenkomst door de inrichting kan worden aangerekend.

Depuis 2006, la coordination est toutefois assurée par la section Épidémiologie de l’ISP. La convention de rééducation relative à la prise en charge par des centres de référence pour patients atteints de mucoviscidose conclue entre l'INAMI et les sept centres de référence belges conventionnés (appelée plus communément « la convention Mucoviscidose ») prévoit en effet que « l’Institut scientifique de Santé Publique et les centres de référence conventionnés reprennent l’organisation de l’étude scientifique du Registre de la Mucoviscidose et organisent conjointement une étude complémentaire visant à systématiser et diffuser les connaissances, notamment épidémiologiques, et par la suite à améliorer la prise en charge des patients concernés par la présente convention.
Sinds 2006 ligt de coördinatie echter bij de afdeling Epidemiologie van het WIV. In de revalidatieovereenkomst inzake tenlasteneming door referentiecentra van patiënten lijdend aan mucoviscidose, die tussen het RIZIV en de zeven Belgische geconventioneerde referentiecentra (hierna de “mucoviscidose conventie”) werd afgesloten, is immers voorzien dat “het Wetenschappelijk Instituut Volksgezondheid en de geconventioneerde referentiecentra het beheer van het wetenschappelijk onderzoek van het Belgisch Mucoviscidose Register overnemen en gezamenlijk een verder onderzoek organiseren met het oog op de systematisering en de verspreiding van de kennis, meer bepaald op epidemiologisch vlak, en bijgevolg de verbetering van de tenlasteneming van de patiënten waarop deze overeenkomst betrekking heeft.

La convention ne prévoit pas que les médecins des centres (après la phase de diagnostic) aient obligatoirement des consultations avec les patients pendant la rééducation (pour éventuellement ajuster leur utilisation de la médication).
De overeenkomst voorziet niet dat de geneesheren van de centra (ná de diagnostische fase) tijdens de revalidatie verplicht raadplegingen hebben met de patiënten (om eventueel hun geneesmiddelengebruik bij te sturen).

C’est ainsi que non seulement les acides gras insaturés dans les triacylglycérols sont soumis à l’oxydation mais également d’autres composants mineurs présents dans la fraction lipidique d’une denrée alimentaire: acides gras libres, stérols, vitamines liposolubles, etc. Il faut par ailleurs souligner qu’à partir de l’oxydation des acides gras, un mélange complexe de composés apparaît qui, à leur tour, peuvent être soumis à d’autres réactions éventuellement de nature oxydative, mais également d’une autre nature.
Zo zijn niet enkel onverzadigde vetzuren in triacylglycerolen onderhevig aan oxidatie, maar ook andere, mineure componenten aanwezig in de vetfractie van een levensmiddel: vrije vetzuren, sterolen, vetoplosbare vitaminen, enz. Verder dient opgemerkt te worden dat, uitgaande van de vetzuuroxidatie, een complex mengsel van verbindingen ontstaat dat op zijn beurt tevens onderhevig kan zijn aan verdere reacties, die oxidatief van aard kunnen zijn, maar ook van een andere aard.