Vertaling van "lorsque la tranche " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

tranche d'une centrale électrique thermique | tranche d'une centrale thermique | tranche d'une centrale thermoélectrique | tranche d'une centrale thermo-électrique
productie-eenheid van een thermische centrale | thermische productie-eenheid

Définition: Démence vasculaire avec antécédent d'hypertension artérielle et de foyers de destruction ischémique dans la substance blanche profonde des hémisphères cérébraux. Le cortex cérébral est habituellement indemne, ce qui tranche avec le tableau clinique qui peut être proche de celui de la démence de la maladie d'Alzheimer.
Omschrijving: Omvat gevallen met een voorgeschiedenis van hypertensie en foci van ischemische destructie in de diepgelegen witte stof van de cerebrale hemisferen. De cerebrale cortex is doorgaans gespaard gebleven en dit contrasteert met het klinische beeld dat sterk kan lijken op dat van dementie bij de ziekte van Alzheimer.

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

tranche de rang supérieur | tranche senior | tranche supérieure
tranche met een hogere rang

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

tranche de remboursement
terugbetalingstranche

tranche provisionnelle
voorlopige schijf

tranche d'âge
leeftijdsschijf

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu'une tranche conditionnelle est confirmée avec retard ou n'est pas confirmée, le contractant peut bénéficier, si le marché le prévoit et dans les conditions qui y sont prévues, d'une indemnité d'attente ou d'une indemnité de dédit.
Wanneer een voorwaardelijke tranche niet of met vertraging wordt bevestigd, kan de contractant, indien dit in de opdracht voorzien is en onder de daarin vastgestelde voorwaarden, wachtgeld of een annuleringsvergoeding krijgen.

Art. 5. Dans l'article 145 du même Code sont apportées les modifications suivantes : 1° au paragraphe 2, 3°, le point a) est remplacé par ce qui suit : « a) le coût total des travaux, taxe sur la valeur ajoutée comprise, doit atteindre au moins 30.240 euros, étant entendu que lorsque la tranche de l'emprunt calculée conformément au paragraphe 3, alinéa 2, est supérieure au coût total des travaux, cette tranche n'est prise en considération qu'à concurrence du montant de ce coût; »; 2° au paragraphe 3, le deuxième alinéa est remplacé par ce qui suit : « De plus, les intérêts, limités conformément à l'alinéa précédent, n'entrent en ligne de compte pour la réduction d'impôt que dans la mesure où ils se rapportent à la première tranche de 76.360 euros, 80.170 euros, 83.990 euros, 91.630 euros ou 99.260 euros du montant initial des emprunts lorsqu'il s'agit de la construction ou de l'acquisition à l'état neuf d'une habitation ou à la première tranche de 38.180 euros, 40.090 euros, 42.000 euros, 45.810 euros ou 49.630 euros lorsqu'il s'agit de la rénovation d'une habitation selon que le contribuable n'a pas d'enfant à charge ou qu'il en a un, deux, trois ou plus de trois à charge au 1 janvier de l'année qui suit celle de la conclusion du contrat d'emprunt».
Art. 5. In artikel 145 van hetzelfde Wetboek worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° in paragraaf 2, 3°, wordt punt a) vervangen als volgt : "a) de totale kostprijs van de werken, inclusief de belasting over de toegevoegde waarde, ten minste 30.240 euro bedraagt, met dien verstande dat, in geval het overeenkomstig § 3, tweede lid, berekende gedeelte van de lening hoger is dan de totale kostprijs van de werken, dat gedeelte tot het bedrag van de kostprijs in aanmerking wordt genomen; "; 2° in paragraaf 3 wordt het tweede lid vervangen als volgt : « Bovendien komen de overeenkomstig het vorige lid beperkte interesten slechts in aanmerking voor de belastingvermindering in zover ze betrekking hebben op de eerste schijf van 76.360 euro, 80.170 euro, 83.990 euro, 91.630 euro of 99.260 euro van het aanvangsbedrag van de leningen ingeval het een te bouwen of in nieuwe staat te verwerven woning betreft of op de eerste schijf van 38.180 euro, 40.090 euro, 42.000 euro, 45.810 euro of 49.630 euro ingeval het een te vernieuwen woning betreft, naargelang de belastingplichtige geen, één, twee, drie of meer dan drie kinderen ten laste heeft op 1 januari van het jaar na dat waarin de leningsovereenkomst is gesloten».

5. Lorsque, dans le cadre d'une tranche spécifique, le pouvoir adjudicateur constate que les travaux, produits ou services prévus pour cette tranche n'ont pas été réalisés, il peut demander des dommages et intérêts, et résilier le marché, si le marché le prévoit et dans les conditions qui y sont prévues.
5. Indien de aanbestedende dienst met betrekking tot een bepaalde tranche vaststelt dat de voor die tranche overeengekomen werken of diensten niet zijn uitgevoerd, kan hij, indien dit in de opdracht is voorzien en onder de daarin vastgestelde voorwaarden, schadevergoeding eisen en de opdracht beëindigen.

Aucune rétribution n'est due pour tous les documents qui, en vertu d'une disposition légale, sont, sans présentation, réputés être transcrits en même temps que les actes; 7° pour toute mention qui est faite en marge d'une transcription : 34,38 EUR; 8° pour tout acte constatant un refus de transcription en raison de l'existence d'une précédente saisie : 34,38 EUR; 9° pour la radiation des inscriptions, y compris la délivrance du certificat de radiation : a) lorsque la radiation est totale : suivant que le montant des sommes servant à déterminer la rétribution graduée d'inscription : - ne dépasse pas 25.000 EUR : 120,60 EUR; - dépasse 25.000 EUR : 120,60 EUR, augmentés de 24,26 EUR par tranche complète ou incomplète de 25.000 EUR au-delà de la première; b) lorsqu'elle est partielle quant aux sommes : la rétribution graduée dont il s'agit à la lettre a), calculée sur le montant total des sommes à concurrence desquelles elle est faite; c) lorsqu'elle porte sur une réduction du gage, avec ou sans réduction du montant de l'inscription : - la rétribution graduée visée sous la lettre a), calculée sur le montant total des sommes garanties par l'inscription sur l'immeuble affranchi; - lorsque la réduction fait suite à une aliénation dûment transcrite de biens grevés, la base de calcul de la rétribution est, sur présentation des documents probants, limitée à la valeur ou au prix déclaré dans l'acte d'aliénation; - lorsque la radiation partielle du gage s'effectue dans le cadre d'une expropriation pour cause d'utilité publique, la rétribution est fixée à 34,38 EUR, sur production d'une attestation des pouvoirs expropriants.
Geen retributie wordt aangerekend voor alle stukken die krachtens een wettelijke bepaling zonder aanbieding ervan geacht worden tegelijk met de akten te zijn overgeschreven; 7° voor elke melding die in de rand van een overschrijving gedaan wordt : 34,38 EUR; 8° voor elke akte waarbij een weigering van overschrijving wordt vastgesteld wegens het bestaan van een voorafgaand beslag : 34,38 EUR; 9° voor de doorhaling van de inschrijvingen, met inbegrip van de afgifte van het certificaat van doorhaling : a) wanneer de doorhaling totaal is : naargelang het bedrag van de sommen die dienen tot het vaststellen van de gegradueerde retributie voor de inschrijving : - 25.000 EUR niet overtreft : 120,60 EUR; - 25.000 EUR overtreft : 120,60 EUR, verhoogd met 24,26 EUR per volledige of onvolledige schijf van 25.000 EUR boven de eerste; b) wanneer zij gedeeltelijk is wat de sommen betreft : de onder a) bepaalde retributie berekend op het totaal bedrag van de sommen ten belope waarvan zij gedaan wordt; c) wanneer zij gedeeltelijk is wat de bezwaarde goederen betreft, al dan niet met vermindering van het bedrag van de inschrijving : - de onder a) bepaalde retributie berekend op het totaal bedrag van de door de inschrijving gewaarborgde sommen op het vrijgemaakt goed; - wanneer de vermindering het gevolg is van de behoorlijk overgeschreven vervreemding van bezwaarde goederen, wordt de berekeningsgrondslag van de retributie, op voorlegging van de bewijsstukken, beperkt tot de in de akte van vervreemding aangegeven waarde of prijs; - wanneer de gedeeltelijke doorhaling wat de bezwaarde goederen betreft, gebeurt in het kader van een onteigening ten algemene nutte, is er 34,38 EUR verschuldigd, op voorlegging van een attest uitgaande van de onteigenende macht.

§ 3 Lorsque la condition 3° de l'alinéa 1 du paragraphe 2 n'est pas remplie, l'organisation subventionnée peut obtenir le paiement de la tranche à l'une des conditions suivantes : 1° présenter un état de dépenses qui démontre que le solde non dépensé du programme est inférieur à 25 % de la dernière tranche versée; 2° présenter une déclaration de créance réduite de la partie du solde du programme qui dépasse le minimum à justifier prévu à la condition 3° de l'alinéa 1 du paragraphe 2.
§ 3 Wanneer voorwaarde 3° van het eerste lid van paragraaf 2 niet wordt vervuld, kan de gesubsidieerde organisatie betaling van de schijf ontvangen op één van de volgende voorwaarden : 1° een uitgavenstaat voorleggen die aantoont dat het niet bestede saldo van het programma lager is dan 25 % van de laatste uitbetaalde schijf; 2° een schuldvordering indienen die is verlaagd met het deel van het saldo van het programma dat het in voorwaarde 3° van het eerste lid van paragraaf 2 te verantwoorden minimum overschrijdt.

Lorsque le revenu imposable n'excède pas 322.500,00 EUR, l'impôt est toutefois fixé comme suit : - sur la tranche de 0 à 25.000,00 EUR : 24,25 %; - sur la tranche de 25.000,00 EUR à 90.000,00 EUR : 31 %; - sur la tranche de 90.000,00 EUR à 322.500,00 EUR : 34,5 %.
Wanneer het belastbare inkomen niet meer dan 322.500,00 euro bedraagt, wordt de belasting evenwel als volgt vastgesteld: - op de schijf van 0 tot 25.000,00 euro: 24,25 %; - op de schijf van 25.000,00 euro tot 90.000,00 euro: 31 %; - op de schijf van 90.000,00 euro tot 322.500,00 euro: 34,5 %.

Art. 76. L'article 33, § 3, alinéa 3, du même décret est remplacé par ce qui suit : « Lorsqu'elles sont utilisées à des fins de coordination et de soutien pédagogique, les périodes d'adaptation peuvent être prestées à hauteur de maximum 3 périodes par tranche de 12, de 6 périodes par tranche de 24, de 9 périodes par tranche de 36 (et ainsi de suite par multiple de 12)».
Art. 76. Artikel 33, § 3, derde lid, van hetzelfde decreet wordt vervangen door hetgeen volgt: "Wanneer ze gebruikt worden om coördinatie en de pedagogische steun te verhogen, kunnen de aanpassingslestijden gepresteerd worden naar rata van 3 lestijden per schijf van 12, van 6 lestijden per schijf van 24, van 9 lestijden per schijf van 36 (enzovoort per veelvoud van 12)".

Par conséquent, lorsque les États membres décident d'accorder l'aide par tranches, les versements par tranches ne devraient pas s'étendre sur plus de cinq ans.
Lidstaten die ervoor kiezen deze steun in tranches te betalen, krijgen daarom maximaal vijf jaar de tijd om deze tranches uit te betalen.

aux aides sous la forme de bonifications d’intérêts et de crédit-bail, ainsi qu’aux aides à l’installation des jeunes agriculteurs lorsque la prime unique visée à l’article 8, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 1257/1999 est fractionnée en plusieurs tranches payables sur une période de plus de douze mois à compter de la date de paiement de la première tranche.
steun in de vorm van rentesubsidies, steun voor leasekosten en steun voor de vestiging van jonge landbouwers in het geval dat de in artikel 8, lid 2, onder a), van Verordening (EG) nr. 1257/1999 bedoelde eenmalige premie wordt verdeeld in verscheidene tranches die moeten worden betaald over een periode die langer duurt dan twaalf maanden te rekenen vanaf de datum van betaling van de eerste tranche.

Aux fins du point k), lorsque l'ordre est exécuté par tranches, l'entreprise d'investissement peut informer le client soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen.
Voor de toepassing van punt k) mag de beleggingsonderneming wanneer de order in tranches wordt uitgevoerd, de cliënt informatie over de prijs van elke tranche afzonderlijk dan wel over de gemiddelde prijs verstrekken.