Traduction de «peut les pièces » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door herhaalde depressieve episoden, zoals beschreven onder depressieve episode (F32.-) zonder enige voorgeschiedenis van onafhankelijke episoden van stemmingsverhoging en toegenomen energie (manie). Er kunnen evenwel korte episoden van lichte stemmingsverhoging en hyperactiviteit (hypo-manie) zijn onmiddellijk na een depressieve episode soms teweeggebracht door anti-depressieve behandeling. De ernstigere vormen van recidiverende depressieve stoornis (F33.2 en F33.3) komen in veel opzichten overeen met vroegere begrippen, zoals manisch-depressieve depressie, melancholie, vitale depressie en endogene depressie. De eerste episode kan op elke leeftijd voorkomen van kinderjaren tot senium, het begin kan acuut of sluipend zijn en de duur varieert van enkele weken tot vele maanden. De kans dat een patiënt met recidiverende depressieve stoornis een manische episode zal doormaken verdwijnt nooit volledig, hoeveel depressieve episoden hij ook heeft doorgemaakt. Als dit inderdaad gebeurt dient de diagnose gewijzigd te worden in bipolaire affectieve stoornis (F31.-). | recidiverende episoden van | depressieve reactie | recidiverende episoden van | psychogene depressie | recidiverende episoden van | reactieve depressie | seizoensafhankelijke depressieve stoornis

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door geheugenstoornissen, leerproblemen en verminderd vermogen zich gedurende wat langere tijd op een taak te concentreren. Er is vaak een uitgesproken gevoel van geestelijke vermoeidheid wanneer geestelijke taken worden ondernomen en het leren van nieuwe dingen wordt subjectief als moeilijk ervaren, zelfs indien dit objectief met goed resultaat verloopt. Geen van deze symptomen is dermate ernstig dat een diagnose van hetzij dementie (F00-F03), hetzij delirium (F05.-) gesteld kan worden. Deze diagnose dient alleen gesteld te worden in verband met een gespecificeerde lichamelijke stoornis en dient niet gesteld te worden bij aanwezigheid van een van de psychische stoornissen of gedragsstoornissen die geclassificeerd zijn onder F10-F99. De stoornis kan voorafgaan aan, samengaan met of volgen op een grote verscheidenheid van infecties en lichamelijke stoornissen, zowel van de hersenen als algemeen, maar directe blijk van betrokkenheid van de hersenen is niet noodzakelijk aanwezig. Zij kan worden gedifferentieerd van postencefalitisch syndroom (F07.1) en postcommotioneel syndroom (F07.2) door haar verschillende etiologie, beperktere spreiding van over het algemeen lichtere symptomen en doorgaans kortere duur.

pièce | pièce à exécuter | pièce à travailler | pièce à usiner | pièce de fabrication | pièce travaillée | pièce usinée
werkstuk

conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées
verkoopster auto-onderdelen | verkoper van auto-onderdelen | adviseur auto-onderdelen | verkoper auto-onderdelen

plateau d'une machine-outil | plateau porte-pièce d'une machine-outil | porte-pièce | porte-pièces | table | table de machine | table de travail | table porte-pièce | table porte-pièces
machinetafel

dispositif de fixation de la pièce | dispositif de serrage de la pièce | dispositif porte-pièce | montage | montage de fixation | montage de vérification | montage d'usinage | porte-pièce | serrage de la pièce
werkstukhouder

ingénieur pièces détachées | ingénieur pièces détachées/ingénieure pièces détachées | ingénieure pièces détachées
component engineer | ingenieur componenten

monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles/monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles
monteur auto-onderdelen

pièce détachée [ pièce de rechange ]
onderdeel [ reserveonderdeel | wisselstuk ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La dispense de comprendre certaines formalités à l'état de charges n'exclut, en ce qui les concerne, la perception de la rétribution par extrait, que si leur désignation comporte l'indication de la date, du volume et du numéro, ou la référence à ceux-ci; c) pour chaque mention relevée complémentairement à une inscription ou à une transcription : 2,42 EUR; d) le montant total des rétributions calculées en vertu des lettres a) à c) ne peut, par certificat ou état de charges, être inférieur à 34,38 EUR; 16° pour la consultation sur place d'un registre de formalité, pour autant que cette consultation soit autorisée par le conservateur pour faciliter aux officiers publics l'accomplissement de leurs devoirs : 5,16 EUR par registre consulté; Si l'indication exacte du volume et du numéro n'est pas fournie par l'intéressé, il est dû, en outre, pour la recherche dans les documents : 6,88 EUR; 17° pour la consultation, par le conservateur, d'actes, procurations, cahiers des charges ou tous autres documents, précédemment transcrits ou déposés à la conservation, auxquels les intéressés se réfèrent, soit dans un acte soumis à la formalité de la transcription ou de l'inscription, soit dans un acte de mainlevée : 6,88 EUR par acte consulté; 18° pour la vérification par le conservateur, au moyen de sa documentation personnelle, de la capacité et de la qualité des personnes qui interviennent dans les actes de mainlevée au nom de sociétés : 3,44 EUR par société; 19° pour l'archivage des plans dans la documentation hypothécaire : 17,19 EUR par superficie correspondant au format A4 ou partie de celle-ci, avec un minimum de 34,38 EUR et un maximum de 343,76 EUR par acte; 20° pour la recherche des précédents propriétaires en vue de compléter une réquisition d'état de charges, pour autant que le conservateur consente à assumer cette recherche : a) par titre consulté, y compris celui des derniers propriétaires indiqués dans le réquisitoire : 2,07 EUR; b) par nom ou autre élément d' ...
De vrijstelling van het opnemen van zekere formaliteiten sluit, wat die formaliteiten betreft, de heffing van de retributie per uittreksel uit indien hun aanwijzing de datum, het boekdeel en het nummer, hetzij de referte eraan vermeldt; c) voor elke melding ter aanvulling van een inschrijving of overschrijving : 2,42 EUR; d) het totaal bedrag van de krachtens a) tot c) bepaalde retributies mag, per certificaat of per lastenstaat, niet minder bedragen dan 34,38 EUR; 16° voor de raadpleging ter plaatse van een formaliteitsregister, voor zover die raadpleging door de bewaarder toegelaten wordt om de openbare ambtenaren het vervullen van hun plichten te vergemakkelijken : 5,16 EUR per geraadpleegd register; Wordt de nauwkeurige aanduiding van het boekdeel en van het nummer door de belanghebbende niet verstrekt, dan is er daarenboven verschuldigd voor de opzoekingen in de bescheiden : 6,88 EUR; 17° voor de raadpleging, door de bewaarder, van akten, volmachten, lastenkohieren of alle andere documenten, die vroeger op de hypotheekbewaring overgeschreven of neergelegd werden en waarnaar de belanghebbenden verwijzen, hetzij in een aan de formaliteit van de overschrijving of van de inschrijving onderworpen akte, hetzij in een akte van handlichting: 6,88 EUR per geraadpleegde akte; 18° voor het onderzoek door de bewaarder, door middel van zijn persoonlijke documentatie, naar de bekwaamheid en de hoedanigheid van de personen die namens vennootschappen meewerken aan akten van opheffing : 3,44 EUR per vennootschap; 19° voor het archiveren van plannen in de hypothecaire documentatie: 17,19 EUR per oppervlakte overeenstemmend met een formaat A4 of deel ervan, met een minimum van 34,38 EUR en een maximum van 343,76 EUR per akte; 20° voor het opzoeken van de voorgaande eigenaars om een vordering van lastenstaat aan te vullen, voor zover de bewaarder erin toestemt die opzoekingen te doen : a) per geraadpleegde titel, met inbegrip van de titel van de in de vordering vermelde la ...

Art. 3. La notification ou l'envoi de manière numérique, visée à l'article 2, 3°, du présent arrêté, peut être fait à condition que le système électronique utilisé à cet effet garantisse que : 1° le moment de l'envoi soit enregistré et puisse être consulté ; 2° l'usager du système électronique puisse être authentifié au moyen du numéro d'entreprise de l'administration du culte ou de l'administration centrale ou au moyen d'une autre coordonnée qui identifie l'administration de façon unique et qui est fixée par le Ministre ; 3° les pièces soient pourvues d'une signature électronique remplissant les exigences visées à l'article 1322, alinéa 2, du Code civil ; 4° les pièces envoyées soient invariables et puissent être consultées au moins aussi longtemps que le délai prescrit par les lois des 24 juin 1955 et 9 juillet 2010 relatives aux archives ; 5° le receveur reçoive une notification de l'envoi des pièces qui lui sont destinées.
Art. 3. De kennisgeving of verzending op digitale wijze, vermeld in artikel 2, 3°, van dit besluit, kan gebeuren op voorwaarde dat het elektronische systeem dat daarvoor gebruikt wordt, de waarborg biedt dat: 1° het tijdstip van verzending wordt geregistreerd en kan worden geraadpleegd; 2° de gebruiker van het elektronische systeem kan worden geauthentificeerd aan de hand van het ondernemingsnummer van het bestuur van de eredienst of het centraal bestuur of aan de hand van een ander gegeven dat het bestuur uniek identificeert en dat wordt bepaald door de minister; 3° de stukken worden voorzien van een elektronische handtekening die voldoet aan de vereisten, vermeld in artikel 1322, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek; 4° de verzonden stukken onveranderlijk zijn en minstens zo lang raadpleegbaar blijven als wordt voorgeschreven door de Archiefwet van 24 juni 1955 en het Archiefdecreet van 9 juli 2010; 5° de ontvanger een melding krijgt van de verzending van de stukken die voor hem bestemd zijn.

Cette obligation de signification, avec celle de dépôt des pièces qui en découle, a pour effet, d'une part, de faire courir le délai de 60 jours dans lequel l'auteur du recours peut faire valoir des pièces nouvelles ou des griefs nouveaux (article 378, alinéa 2, et article 381) et d'autre part, de permettre, à l'expiration de ce délai, à l'autorité qui a statué sur le recours de prendre connaissance au greffe de la cour d'appel du dossier et des pièces nouvelles (article 382).
Die verplichting tot betekening, en de verplichting tot neerlegging van de stukken die eruit voortvloeit, heeft tot gevolg, enerzijds, dat de termijn van 60 dagen waarbinnen de auteur van het beroep nieuwe stukken of nieuwe grieven kan doen gelden, ingaat (artikel 378, tweede lid, en artikel 381), en, anderzijds, dat, bij het verstrijken van die termijn, aan de overheid die zich over het beroep heeft uitgesproken, de mogelijkheid wordt geboden ter griffie van het hof van beroep kennis te nemen van het dossier en van de nieuwe stukken (artikel 382).

5. Il existe une grande différence de durée de traitement entre, d'une part, un dossier qui a été introduit avec toutes les pièces et qui remplit les conditions de recevabilité et, d'autre part, un dossier qui a été introduit sans la moindre pièce complémentaire et avec des indications insuffisantes pour demander des informations supplémentaires: lorsque la victime ne joint pas de copie du jugement, il faut en demander une (ce qui n'est possible que si toutes les données sont disponibles et qui peut prendre un certain temps); lorsque la victime ne fournit pas d'informations sur l'auteur ou sur une assurance, il faut également le demander (la réaction de la compagnie d'assurance se fait parfois attendre); dans un certain nombre de dossiers, il faut attendre un jugement définitif parce qu'un recours a été introduit; dans d'autres, il faut attendre une expertise médicale, etc. Étant donné que la durée de traitement du dossier dépend essentiellement de la collecte et du traitement des données nécessaires, une simplification des étapes de la procédure ne semble pas indiquée.
5. Er is een groot verschil in behandelingsduur tussen, enerzijds, een dossier dat ingediend werd met alle stukken en dat voldoet aan de ontvankelijkheidsvoorwaarden, en, anderzijds, een dossier dat ingediend werd zonder enig bijkomend stuk en met gebrekkige aanwijzingen om bijkomende informatie op te vragen: wanneer het slachtoffer geen kopie van een vonnis bijvoegt, dient dit opgevraagd te worden (hetgeen slechts mogelijk is als alle gegevens voorhanden zijn en wat enige tijd in beslag kan nemen); wanneer het slachtoffer geen informatie bezorgt over de dader of over een verzekering, dient ook dit opgevraagd te worden (soms moet de reactie van de verzekering afgewacht worden); in een aantal dossiers moet gewacht worden op een definitief vonnis omdat blijkt dat er nog hoger beroep aangetekend werd; in een aantal dossiers moet gewacht worden op een medische expertise,. enz. Gezien de behandelingsduur in essentie afhankelijk is van de verwerking en verzameling van de nodige gegevens, lijkt een vereenvoudiging van de procedurestappen niet aangewezen.

- Pouvoir sélectionner les formes et mesures standardisées correctes des matériaux d'isolation ou couper les pièces d'isolation à mesure avec un minimum de perte - Pouvoir déterminer le sens correct de montage de la gaine de protection (sans risque d'infiltration d'eau) sur la base d'isométries et de dessins techniques d'isolation - Pouvoir déterminer le bon endroit de fixation des coiffes - Pouvoir tracer le découpage sur la coiffe et le contrôler avant de le pratiquer - Pouvoir déterminer l'emplacement exact des rosaces, en prendre les mesures et découper la tôle - Pouvoir effectuer un contrôle de qualité interne des pièces façonnées et de l'installation de l'isolation, de la gaine de protection et des finitions Aptitudes à résoudre des problèmes - Pouvoir évaluer de manière qualitative et quantitative les propres travaux et les rectifier au besoin - Pouvoir réagir de manière appropriée aux problèmes constatés ayant trait à la qualité, à la sécurité, à l'environnement, au processus et à la technique, compte tenu des consignes/procédures - Pouvoir tenir compte du temps disponible (délais imposés), du lieu (accessibilité du lieu de travail), des machines, des outillages et des matériaux (types et mise en oeuvre, etc.) lors de l'établissement du planning des travaux Aptitudes en matière de motricité - Pouvoir appliquer des techniques ergonomiques de levage et de soulèvement - Pouvoir monter et démonter des échafaudages (roulants) selon les instructions - Pouvoir utiliser des échelles et échafaudages (roulants) selon les règles de sécurité - Pouvoir utiliser des plateformes auto-élévatrices selon les règles de sécurité - Pouvoir estimer la profondeur et le volume - Pouvoir découper les pièces - Pouvoir appliquer les rainures - Pouvoir achever les bords agrafés - Pouvoir façonner les ajustages et les emboîtements - Pouvoir façonner un moule pour les fermetures - Pouvoir appliquer les fermetures aux distances adéquates - Pouvoir fixer des chevilles pour laine à l'intéri ...
- Kennis van de bevestiging van de stukken en het dichten van voegen bij thermische isolatie - Kennis van de functie en het belang van een dampscherm bij koude isolatie - Kennis van de specificaties en instructies van de fabrikant bij het aanbrengen van losse vulmiddelen - Kennis van montagetechnieken voor de mantelbescherming - Kennis van de voorwaarden voor een correcte naadaansluiting (verspringend, positie t.o.v. de horizontale as, rekening houden met de regeninslag,...) - Kennis van het bevestigingsmaterieel voor mantelbescherming - Kennis van de specifieke normen die van toepassing zijn bij het aanbrengen van mantelbescherming die daarna opgevuld wordt met PU-schuim - Kennis van plaatsingsvoorschriften voor kappen - Kennis van het stappenplan voor de uitsnijdingen bij de montage van kappen - Kennis van de functie van de rozetten bij het afwerken van de isolatie - Kennis van de risico's op beschadiging van de isolatie bij het aanbrengen van identificatieplaatjes - Kennis van het risico op waterinsijpeling bij incorrecte montage - Kennis van het materiaal en de technieken voor het afkitten van de mantelbescherming 2.2.2 Vaardigheden Cognitieve vaardigheden - Het mondeling en/of schriftelijk kunnen rapporteren aan een leidinggevende - Het efficiënt kunnen communiceren met collega's, klanten en derden : kunnen overleggen over de voorbereiding, uitvoering en afwerking van de opdracht en afstemmen van de eigen werkzaamheden op de activiteiten van anderen - Het kunnen controleren van de aanwezigheid van en kunnen gebruiken van PBM's en CBM's volgens de specifieke voorschriften - Het kunnen herkennen, voorkomen en beschermen tegen specifieke risico's van gevaarlijke stoffen - Het kunnen herkennen, voorkomen en beschermen tegen specifieke risico's zoals lawaai, trillingen, brand en explosies - Het kunnen herkennen en signaleren van gevaarlijke situaties, nemen van gepaste maatregelen bij ongelukken en melden van ongevallen en incidenten - Het kunnen opzoeken en raadple ...

Comme travaux les plus importants on peut citer: - La rénovation des toitures en zinc 1e phase (commencé en 2007) et 2e phase (commencé en 2011); - L'entretien des façades (2011), prochaine campagne prévue en 2016; - Les travaux suite à l'incendie en 2012; - La sécurisation du complexe cellulaire suite à l'étude de sécurisation effectué par un bureau d'étude; - Désignation d'un bureau d'étude pour les projets 'Box in the box' et 'Scanstraat'; - Rénovation des sols d'origine en 2014-2015, première phase en 2008; - Mettre en ordre les voies d'évacuation (adaptation portes, couloirs, etc.) et les sorties de secours suite à l'étude de sécurité effectué par un bureau d'étude; - Mettre en ordre les robinets d'incendie et les hydrants; - Éclairage de sécurité dans certains couloirs, greffes et dans les locaux des pièces à conviction; - Adaptation d'une cabine haute tension et des coffrets électriques; - Adaptation des parkings autour du palais et les mettre en ordre selon les exigences des pompiers; - Réparation des échafaudages; - Démontage de locaux à l'entrée principale pour pouvoir installer une entrée sécurisée (Scanstraat) et restaurer la galerie d'entrée - Aménagement de la 'cave noire' pour stocker certains types de pièces à conviction; - Réparer des affaissements dans les caves; - Pose d'un escalier de secours dans une cour intérieure.
Overzicht van de belangrijkste werken: - Renovatie van de zinken daken 1e fase (aangevat in 2007) en 2e fase (aangevat in 2011); - Onderhoud van de gevels (2011), volgende campagne voorzien in 2016; - De werken naar aanleiding van de brand in 2012; - De beveiliging van het cellencomplex naar aanleiding van de veiligheidsstudie die uitgevoerd werd door een studiebureau; - Aanduiding van een studiebureau voor de projecten 'Box in the box' en 'Scanstraat'; - Renovatie van de oorspronkelijke vloeren in 2014-2015, eerste fase in 2008; - In orde brengen evacuatiewegen (aanpassing deuren, gangen en zo meer) en nooduitgangen naar aanleiding van de veiligheidsstudie uitgevoerd door een studiebureau; - In orde brengen brandkranen en hydranten; - Veiligheidsverlichting in sommige gangen, griffies en in de lokalen met overtuigingsstukken; - Aanpassing van een hoogspanningscabine en elektriciteitskasten; - Aanpassing parkings rondom het justitiepaleis en deze in orde brengen volgens eisen brandweer; - Herstelling van de stellingen; - Demonteren lokalen hoofdingang teneinde een veiligheidsingang (Scanstraat) te maken in de inkomgalerij te restaureren; - Inrichting "zwarte kelder" voor de opslag van bepaalde overtuigingsstukken; - Herstelling van de verzakkingen in de kelders; - Plaatsing noodtrap op binnenkoer.

Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir une authentification effective et uniforme des pièces en euros dans l’ensemble de la zone euro, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres, en raison des différences entre les pratiques nationales, et peut donc être mieux réalisé au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.
Daar de doelstelling van deze verordening, namelijk te komen tot een doeltreffende en eenvormige echtheidscontrole van euromunten in de gehele eurozone, niet voldoende door de lidstaten kan worden verwezenlijkt wegens de verschillen tussen de nationale praktijken en derhalve beter op uniaal niveau kan worden verwezenlijkt, kan de Unie, overeenkomstig het in artikel 5 van het Verdrag betreffende de Europese Unie neergelegde subsidiariteitsbeginsel, maatregelen nemen.

Une partie peut refuser d’accepter une pièce au moment de sa signification ou de sa notification, ou en retournant la pièce dans un délai d’une semaine si elle n’est pas rédigée, ou accompagnée d’une traduction, dans la langue officielle de l’État membre requis (ou, s’il existe plusieurs langues officielles dans cet État membre, dans la langue officielle ou l’une des langues officielles du lieu où il doit être procédé à la signification, à la notification, ou à la transmission de la pièce), ou dans une langue que le destinataire comprend.
Een partij mag een document weigeren door het op het moment van betekening of kennisgeving niet in ontvangst te nemen dan wel door het binnen een week terug te sturen indien het niet gesteld is in, of vergezeld gaat van een vertaling in, de officiële taal van de aangezochte lidstaat (of, indien er in de aangezochte lidstaat verscheidene officiële talen zijn, de officiële taal of een van de officiële talen van de plaats waar de betekening of kennisgeving moet worden verricht) dan wel in een taal die de geadresseerde begrijpt.

- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,
- één kledingstuk ontworpen om het bovenlichaam te bedekken, met dien verstande dat een pull-over als tweede kledingstuk voor het bovenlichaam aanwezig mag zijn, uitsluitend in het geval van een twinset en dat een vest als tweede kledingstuk voor het bovenlichaam in andere gevallen aanwezig mag zijn,

(11) considérant que, le 30 juin 1994, le Parlement européen et le Conseil ont arrêté la directive 94/27/CE (4), limitant l'utilisation du nickel dans certains produits, au motif que ce dernier peut provoquer des allergies dans certaines conditions; que les pièces ne sont pas couvertes par ladite directive; que certains États membres utilisent cependant déjà un alliage sans nickel appelé alliage nordique dans la fabrication de leurs pièces pour des raisons tenant à la santé publique; qu'il apparaît souhaitable de diminuer le contenu en nickel des pièces au moment où l'on adopte de nouvelles pièces de monnaie métallique;
(11) Overwegende dat het Europees Parlement en de Raad op 30 juni 1994 Richtlijn 94/27/EG (4) hebben vastgesteld om het gebruik van nikkel in bepaalde producten te beperken, aangezien geconstateerd was dat nikkel onder bepaalde omstandigheden allergieën kan veroorzaken; dat muntstukken niet onder die richtlijn vallen; dat bepaalde lidstaten desalniettemin om redenen van volksgezondheid voor hun huidige muntstukken reeds gebruik maken van een legering zonder nikkel, die bekend staat als "Nordic Gold"; dat het wenselijk lijkt bij de overgang naar een nieuw muntstelsel het nikkelgehalte van muntstukken te verminderen;