Traduction de «BAT conclusions » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

BAT conclusions
conclusions sur les MTD

Agreement on the Conservation of Bats in Europe | Agreement on the Conservation of Populations of European Bats | Bat Agreement
accord Eurobats | Accord relatif à la conservation des populations de chauves-souris en Europe

at bat [ AB | at-bat | official at bat | official time at bat ]
présence officielle au bâton [ présence officielle ]

offensive team [ offence | offense | batting team | batting side | team at bat ]
équipe à l'attaque [ équipe à l'offensive | équipe offensive | offensive | équipe au bâton | attaque ]

batting average [ hitting average | batting percentage | hit batting average ]
moyenne au bâton [ moyenne offensive | puissance de frappe | moyenne de puissance ]

draw conclusions from market research findings | draw conclusions from market research result | draw conclusions from market research results | interpret market research results
tirer des conclusions des résultats d’une étude de marché

conclusions of the Presidency of the European Council | European Council Presidency conclusions | Presidency conclusions
conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

Bat ear
Oreille chauve-souris

report on a community's social issues | report on social development | draw conclusions regarding social development | report on social development
faire des rapports sur le développement social

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[22] There is a timetable in place to adopt all BAT conclusions by 2020, but Member States will play a key role in determining the level of BAT, and thus the reduction delivered by the IED.
[22] Un calendrier a été établi, qui prévoit l'adoption de toutes les conclusions sur les MTD d’ici à 2020, mais le niveau de mise en oeuvre des MTD dépend en grande partie des États membres, de même que, par conséquent, les réductions obtenues au moyen de la DEI.

Commission Implementing Decision 2013/732/EU , establishing the best available techniques (BAT) conclusions under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council on industrial emissions (IED), stipulates that the use of asbestos diaphragms is not considered BAT and accordingly permit conditions for chlor-alkali installations operated in the Union must be updated by 12 December 2017 so that those installations do no longer use asbestos diaphragms from that date.
La décision d'exécution 2013/732/UE de la Commission établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles précise que l'utilisation de diaphragmes contenant de l'amiante n'est pas considérée comme une MTD et impose en conséquence une actualisation des conditions d'autorisation des installations de production de chlore et de soude exploitées dans l'Union au 12 décembre 2017 au plus tard, de manière que ces installations n'utilisent plus de diaphragmes contenant de l'amiante à cette date.

Commission Implementing Decision 2013/732/EU of 9 December 2013 establishing the best available techniques (BAT) conclusions, under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council on industrial emissions, for the production of chlor-alkali (OJ L 332, 11.12.2013, p. 34).
Décision d'exécution 2013/732/UE de la Commission du 9 décembre 2013 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de chlore et de soude, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (JO L 332 du 11.12.2013, p. 34).

‘BAT conclusions’ as defined in Article 3(12) of Directive 2010/75/EU are the key element of BAT reference documents and lay down the conclusions on best available techniques, their description, information to assess their applicability, the emission levels associated with the best available techniques, associated monitoring, associated consumption levels and, where appropriate, relevant site remediation measures.
Les «conclusions sur les MTD» au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site.

BAT 49, BAT 51, BAT 52c and BAT 53 also apply to papermaking in integrated RCF pulp, paper and board mills, in addition to the BAT conclusions in this section.
Outre ces conclusions sur les MTD, les MTD 49, MTD 51, MTD 52c et MTD 53 s'appliquent également à la fabrication de papier dans des usines intégrées de pâte, de papier et de carton à base de fibres recyclées.

BAT 49, BAT 51, BAT 52c and BAT 53 also apply to papermaking in integrated mechanical pulp, paper and board mills, in addition to the BAT conclusions in this section.
Outre ces conclusions sur les MTD, les MTD 49, MTD 51, MTD 52c et MTD 53 s'appliquent également à la fabrication de papier dans des usines intégrées de pâte mécanique, de papier et de carton.

The process specific BAT conclusions included in Sections 1.2 to 1.6 apply, in addition to the general BAT conclusions mentioned in this section.
Les conclusions sur les MTD spécifiques des procédés qui sont présentées aux points 1.2 à 1.6 s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD visées dans la présente section.

Unless stated otherwise the BAT conclusions presented can be applied to all installations subject to these BAT conclusions.
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées sont applicables à toutes les installations concernées par les présentes conclusions sur les MTD.

The BAT conclusions adopted by the Commission are the reference for setting the permit conditions.
Les conclusions sur les MTD adoptées par la Commission servent de référence pour l’établissement des conditions d’autorisation.

Under the IED, greater emphasis will be placed on the use of the BAT conclusions derived from the BREFs for the setting of permit conditions.
La DEI insistera davantage sur l'utilisation des conclusions relatives aux MTD dégagées dans les différents BREF pour la fixation des conditions des autorisations.