Traduction de «Carve-out plan » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

carve-out weekly indemnity plan | carve-out plan
régime d'assurance indemnité hebdomadaire de relais | régime et relais

carved-out arrangement [ carve-out arrangement | carve-out transaction ]
convention concernant les biens restreints [ opération relative aux avoirs miniers restreints | arrangement concernant les avoirs miniers restreints ]

equity carve-out [ carveout | carve-out | equity carve out | spartial spinoff | partial spin-off | split-off IPO ]
placement d'actions d'une filiale [ introduction en bourse d'une filiale ]

equity carve-out | equity carve out | carve-out | carveout | partial spin-off | partial spinoff | split-off IPO
placement d'actions d'une filiale | introduction en bourse d'une filiale

carved-out financial statements | carve-out financial statements | carve-outs
états financiers détachés

tax carve-out clause
clause d'exception fiscale

carve-out
exception

substance carve-out
exception fondée sur la réalité économique

Part XII.1 Tax Return - Tax on Carved-Out Income
Déclaration d'impôt de la partie XII.1 - impôt sur les revenus miniers et pétroliers tirés de biens restreints [ Déclaration d'impôt de la Partie XII.1 - Impôt sur le revenu minier ]

carry out flight plans | deliver service according to flight plan | execute flight plans | implement service according to flight plans
exécuter des plans de vol

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the restructuring plan, Lloyds and the UK authorities committed to carve out and divest part of Lloyds' UK retail banking operations, branded TSB (initially called "Verde").
Lloyds et les autorités britanniques s'engageaient dans le plan de restructuration à procéder à la dissociation et à la cession d'une partie des activités de banque de détail que Lloyds exerce au Royaume-Uni sous le nom de TSB (et, précédemment, de Verde).

Our views replicated the views of the formal submissions by the Joint Committee on Taxation of the CBA and the CICA, CICA/CBA, specifically on this point, that pension plans need to be carved out of these rules, given the disastrous consequences to the local markets and the global financial markets, if they are shutting out Canadian investors.
Nos vues faisaient écho aux positions adoptées dans les mémoires officiels du Comité mixte de droit fiscal de l'ABC et de l'ICCA sur cette question expressément, soit qu'il faut soustraire les régimes de retraite aux règles, étant donné leurs conséquences désastreuses sur les marchés locaux et sur les places financières mondiales, qui excluent les investisseurs canadiens.

According to the restructuring plan, submitted by the German government with the agreement of the shareholders, the so-called Verbundbank activities will be carved out in order to accommodate the Verbundbank.
Selon le plan de restructuration présenté par le gouvernement allemand avec l'accord des actionnaires, les «activités de la Verbundbank» seront détachées et regroupées au sein de la Verbundbank.

In the case of Forillon National Park, in 2006, when the public consultation on the management plan took place, Parks Canada heard the heartfelt cry of people who wanted their park to listen to them, recognize the past and carve out a place for them in its history.
Dans le cas du Parc national Forillon, en 2006, lors de la consultation publique sur le plan directeur, Parcs Canada a entendu le cri du coeur des gens qui voulaient que leur parc les écoute, qu'il reconnaisse le passé et qu'il leur fasse une place dans son histoire.

As I was saying to you, there is a new strategic plan and we are hoping, in fact, that we can carve out a little niche, at least find our spot and have our faire share within the Canada Council for the Arts.
Comme je vous le disais, il y a un nouveau plan stratégique et nous espérons bien, justement, avoir une petite niche, tout au moins prendre notre place et avoir notre part équitable au sein du Conseil des Arts du Canada.