Traduction de «Complex contract » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

complex contract
contrat complexe

premature ventricular contraction [ PVC | premature ventricular beat | premature ventricular complex | premature ventricular complice | ectopic ventricular beat | ventricular extrasystole | ventricular premature contraction | ventricular premature beat | ventricular ectopic beat | ventricular premature complex | v ]
extrasystole ventriculaire [ ESV | contraction ventriculaire prématurée | complexe ventriculaire prématuré | contraction prématurée du ventricule ]

Higher Complexity Bid Solicitation and Resulting Contract Template - Goods, Services or Both
Modèle de demande de soumissions et de contrat subséquent pour les besoins plus complexes - biens, services ou les deux

Contraction ring dystocia Dyscoordinate labour Hour-glass contraction of uterus Hypertonic uterine dysfunction Incoordinate uterine action Tetanic contractions Uterine dystocia NOS
Contractions:en sablier de l'utérus | non coordonnées de l'utérus | tétaniques | Dystocie (de) (par):anneau de contraction | utérus SAI | Hypertonie utérine Travail incoordonné

contract to contract contract to contract | contract to make a contract contract to make a contract
avant-contrat

contract [ conclusion of a contract | contract law | contractual agreement | contractual commitment | law of contract | Contract law(STW) ]
contrat [ conclusion de contrat | droit des contrats | signature de contrat ]

Mid-cavity contraction (pelvis) | Outlet contraction (pelvis) | causing disproportion
Rétrécissement de:cavité médiane (bassin) | détroit inférieur (bassin) | entraînant une disproportion

silver complex diffusion transfer process | silver complex diffusion transfer reversal process | silver complex dtr process
procédé de transfert de complexes d'argent par diffusion

cost-reimbursement contract | cost-sharing contract | modified cost-reimbursement contract | straight-cost contract | time-and-materials contract
marché en dépenses contrôlées | marché en régie

Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, and hissing. Common complex tics include hitting oneself, jumping, and hopping. Common complex vocal tics include the repetition of particular words, and sometimes the use of socially unacceptable (often obscene) words (coprolalia), and the repetition of one's own sounds or words (palilalia).
Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grimaces. Les tics vocaux simples banals comportent le râclement de gorge, l'aboiement , le reniflement et le sifflement. Les tics moteurs complexes banals concernent le fait de se frapper, de sauter et de sautiller. Les tics vocaux complexes banals comprennent la répétition de mots particuliers, avec parfois emploi de mots socialement réprouvés, souvent obscènes (coprolalie) et la répétition de ses propres sons ou mots (palilalie).

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. In the case of particularly complex contracts, where the contracting authority considers that direct use of the open procedure or the existing arrangements governing the restricted procedure will not allow the contract to be awarded to the tender offering best value for money, it may make use of the competitive dialogue referred to in Article 29 of Directive 2004/18/EC.
1. Lorsqu’un marché est particulièrement complexe, le pouvoir adjudicateur, dans la mesure où il estime que le recours direct à la procédure ouverte ou aux modalités existantes régissant la procédure restreinte ne permettra pas d’attribuer le marché à l’offre économiquement la plus avantageuse, peut recourir au dialogue compétitif visé à l’article 29 de la directive 2004/18/CE.

in the case of very complex contracts, where the contracting entity discusses requirements and solutions with candidates admitted to a procedure (known as ‘competitive dialogue’).
dans le cas de contrats très complexes, où le pouvoir adjudicateur discute des exigences et des solutions avec les candidats admis à une procédure (appelée «dialogue compétitif»).

18. Notes that public contracting authorities make insufficient use of the competitive dialogue and dynamic purchasing systems because of the complexity involved, and consequently calls on the Commission to examine to what extent these types of procedure could be made more pragmatic and to what extent the dialogue procedure could be used not only for particularly complex contracts but also for regular procurement procedures;
18. constate que les pouvoirs adjudicateurs n'utilisent pas suffisamment, en particulier, le dialogue compétitif et les systèmes d'acquisition dynamiques en raison de leur complexité; invite par conséquent la Commission à examiner dans quelle mesure il serait possible de concevoir les procédures de ce type de manière à ce qu'elles soient mieux adaptées à la pratique et dans quelle mesure la procédure de dialogue pourrait être utilisée non seulement pour des marchés particulièrement complexes, mais aussi pour les procédures d'acquisition ordinaires.

1. In the case of particularly complex contracts, Member States may provide that where contracting authorities/entities consider that use of the restricted procedure or the negotiated procedure with publication of a contract notice will not allow the award of the contract, the latter may make use of the competitive dialogue in accordance with this Article.
1. Dans le cas de marchés particulièrement complexes, les États membres peuvent décider que lorsque les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices estiment que le recours à la procédure restreinte ou à la procédure négociée avec publication d’un avis de marché ne permettra pas d’attribuer le marché, ces derniers puissent recourir au dialogue compétitif conformément au présent article.

( 27 ) For certain particularly complex contracts, contracting authorities may find it objectively impossible to define the tools likely to meet their needs or assess what the contract can offer in terms of technical or financial solutions without this being attributable to a lack of information or deficiencies on their part.
(27) Certains marchés particulièrement complexes peuvent comporter, pour les pouvoirs adjudicateurs, l'impossibilité objective de définir les moyens aptes à satisfaire à leurs besoins ou d'évaluer ce que le marché peut offrir en termes de solutions techniques ou financières, sans que cela soit imputable à un manque d'information ou à des carences de ces pouvoirs adjudicateurs.

For certain particularly complex contracts, contracting authorities may find it objectively impossible to define the tools likely to meet their needs or assess what the contract can offer in terms of technical or financial solutions without this being attributable to a lack of information or deficiencies on their part.
(18) Certains marchés particulièrement complexes peuvent comporter, pour les pouvoirs adjudicateurs, l’impossibilité objective de définir les moyens aptes à satisfaire à leurs besoins ou d’évaluer ce que le marché peut offrir en termes de solutions techniques ou financières, sans que cela soit imputable à un manque d’information ou à des carences de ces pouvoirs adjudicateurs.

(18) For certain particularly complex contracts, contracting authorities may find it objectively impossible to define the tools likely to meet their needs or assess what the contract can offer in terms of technical or financial solutions without this being attributable to a lack of information or deficiencies on their part.
(18) Certains marchés particulièrement complexes peuvent comporter, pour les pouvoirs adjudicateurs, l'impossibilité objective de définir les moyens aptes à satisfaire à leurs besoins ou d'évaluer ce que le marché peut offrir en termes de solutions techniques ou financières, sans que cela soit imputable à un manque d'information ou à des carences de ces pouvoirs adjudicateurs.

(a) the minimum time-limit for receipt of requests to participate shall be 37 days from the date on which the contract notice was sent; however, for particularly complex contracts referred to in point (b) of Article 29(1), this time-limit shall not be less than 47 days from the date on which the contract notice was sent where the request to participate must be accompanied by an outline solution;
(a) le délai minimal de réception des demandes de participation est de 37 jours à compter de la date de l’envoi de l’avis de marché; toutefois, dans les cas de marchés particulièrement complexes visés à l'article 29, point 1) b), ce délai ne peut pas être inférieur à 47 jours à compter de la date de l’envoi de l’avis de marché lorsque la demande de participation doit être accompagnée d’une esquisse de solution;