Traduction de «Early termination clause » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

early termination clause
clause de résiliation anticipée

early redemption clause | early repayment clause
clause de remboursement anticipé

early amortisation clause | early amortisation provision
clause de remboursement anticipé

cancellation clause | cancelation clause | termination clause
clause de résiliation | clause résolutoire

early termination of an office
cessation prématurée des fonctions

early termination
départ avant la retraite

early termination date
date de liquidation anticipée

termination clause
clause de résiliation

special termination clause
clause spéciale de terminaison

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The contractual arrangement with the selected third party to whom the safekeeping functions are delegated should contain an early termination clause, as it is necessary for the depositary to be in position to terminate that contractual relationship in cases where the law or case law of a third country changes in such a way that the protection of the UCITS' assets is no longer ensured.
L'accord contractuel avec le tiers sélectionné auquel les fonctions de garde sont déléguées doit contenir une clause de résiliation anticipée, dans la mesure où le dépositaire doit être en mesure de mettre un terme aux rapports contractuels si le droit ou la jurisprudence d'un pays tiers connaît une modification telle que la protection des actifs de l'OPCVM n'est plus assurée.

during the contractual relationship, no accelerated payments are made, no surrender clauses are used and no early termination takes place.
au cours de la relation contractuelle, aucun paiement anticipé n’est effectué, aucune clause de rachat n’est utilisée et aucune résiliation anticipée n’intervient.

A practical solution to above concerns can be found with the introduction of a sunset clause for the proposed mechanisms, which will limit the lifetime of ARTEMIS and allow for early assessment and termination if necessary.
L’application aux mécanismes proposés d’une clause de limitation dans le temps, qui limitera la durée de vie d’Artemis et permettra, le cas échéant, une évaluation et une clôture à un stade précoce, apporte une solution pratique à ces inquiétudes.

A practical solution to above concerns can be found with the introduction of a sunset clause for the proposed mechanisms, which will limit the lifetime of Clean Sky and allow for early assessment and termination if necessary.
Une solution pratique à ces préoccupations pourrait consister à introduire une clause de suspension pour les mécanismes proposés, qui limite la durée de vie de Clean Sky et permette d'effectuer une évaluation rapide de l'entreprise et de mettre un terme à ses activités si nécessaire.