Traduction de «Guidelines for Tier Two » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Guidelines for Tier Two
Lignes directrices pour le Volet deux

tier-two asset
actif de niveau 2 | garantie de niveau 2

national list of eligible tier-two assets
liste nationale des actifs éligibles de niveau 2

Tier two asset
Actif de niveau 2

tier two ratio
ratio de second rang

Tier Two
Volet deux

tier two asset
actif de niveau 2

two-tier architecture | two-tier client server solution | two tier
architecture à deux niveaux | architecture 2-tiers

two-tier wage structure | two tier wage structure
régime de salaire à double palier

two-tier equipment
groupe à deux rangées

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The basic requirement for membership in both ENQA and EQAR is compliance with the European Standards and Guidelines and the two bodies have a number of members in common, but not all.
L’exigence de base, pour être dans l'ENQA comme dans l'EQAR, est le respect des «références européennes et lignes directrices»; certaines agences sont présentes dans les deux organes, mais pas toutes.

The Transparency Initiative which is an important part of President Juncker's Political Guidelines consists of two Commission Decisions, which were adopted today following an initial orientation debate among the College of Commissioners last week.
L'Initiative pour la transparence qui est une partie importante des orientations politiques du Président Juncker se compose de deux décisions de la Commission, qui ont été adoptées aujourd'hui à la suite du débat d'orientation du collège des commissaires de la semaine dernière.

Many of the rumours are basically geared towards propping up the stock market because the banks use 45 per cent of their unrealized capital gains as tier-two capital and they need to meet BIS guidelines.
Presque toutes les rumeurs visent principalement à renflouer la bourse vu que les banques utilisent 45 p. 100 de leurs gains en capitaux non matérialisés comme deuxième catégorie de fonds propres et qu'elles doivent respecter les directives de la BRI.

A tier-one bank, before closing a branch, should be required to notify all tier-two banks and sell the branch to a tier-two bank on an auction basis if they wished to purchase that branch.
Une banque de premier palier, avant de fermer une agence, devrait être tenue de notifier toutes les banques de deuxième palier et de vendre la succursale à la banque de deuxième palier la plus offrante.

Also, tier-one banks, as part of a subsidy support for the tier-two banks, should be required to offer, for a period of time to be determined and in an amount to be determined, a specified level of syndication participation to tier-two banks as related to securities underwriting and to loan grants.
De même, les banques de premier palier, à titre de subvention des banques de deuxième palier, devraient être tenues d'offrir, pendant une période à déterminer et dans une proportion à déterminer, un niveau de participation spécifique à la souscription consortiale de valeurs mobilières ou de prêts.

The ethics guidelines also mention two key public trust responsibilities for museums: stewardship and public service. The guidelines state:
Les principes déontologiques mentionnent aussi que les musées assument deux responsabilités fiduciaires importantes: la gérance et le service public.

However, the operator may apply a tier one level lower than required in accordance with the first subparagraph for category C installations and up to two levels lower for category A and B installations, with a minimum of tier 1, where it shows to the satisfaction of the competent authority that the tier required in accordance with the first subparagraph is technically not feasible or incurs unreasonable costs.
L’exploitant peut toutefois appliquer un niveau immédiatement inférieur aux niveaux prescrits au premier alinéa dans le cas des installations de catégorie C et descendre jusqu’à deux niveaux en dessous pour les installations des catégories A et B, le niveau 1 étant un minimum, s’il démontre de manière concluante à l’autorité compétente que le niveau prescrit au premier alinéa n’est pas techniquement réalisable ou risque d’entraîner des coûts excessifs.

The definitions ensure in particular that the Directive is equally applicable to various systems of board structures for listed companies that exist in the Member States, i.e. to a dual ('two-tier') system in which there are separate management and supervisory boards, to a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory functions in one single board, as well as to mixed systems featuring elements of 'one-tier' and 'two-tier' systems or giving companies an option between different models.
Ces définitions garantissent notamment que la directive s’appliquera uniformément aux différents types de structures des conseils de sociétés cotées que l’on trouve dans les États membres, à savoir au système dualiste dans lequel les conseils de direction et de surveillance sont distincts, au système moniste réunissant les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil, ainsi qu’à des systèmes hybrides qui présentent des caractéristiques des systèmes moniste et dualiste ou qui permettent aux sociétés de choisir parmi différents modèles.

In addition to the Employment guidelines and their associated Employment recommendations, Member States should fully implement the Broad economic policy guidelines and ensure that the two instruments operate in a consistent way.
Outre les présentes lignes directrices pour l'emploi et les recommandations pour l'emploi qui y sont associées, les États membres devraient pleinement mettre en oeuvre les grandes orientations des politiques économiques et veiller à ce que ces deux instruments fonctionnent de manière cohérente.

Seventh, a tier one bank closing a bank branch should be required to notify tier two banks and sell the branch to a tier two bank if they wish to purchase.
Septièmement, une banque de premier rang qui ferme une succursale devrait être tenue d'aviser les banques de deuxième rang et vendre la succursale à une banque de deuxième rang si cette dernière est intéressée à acheter.