Vertaling van "It would vary from particular project to project " (Engels → Frans) :

This would mean that initiated projects that have not yet been completed would require additional national funds as from 2016, if these projects cannot continue to be supported by 2014-2020 programmes.
Il s'ensuivrait que le recours à des fonds nationaux supplémentaires serait nécessaire à partir de 2016 pour mener à bien les projets déjà engagés si ceux-ci ne peuvent plus être soutenus par des programmes de la période 2014-2020.

* Experience from the Essen infrastructure projects selected back in 1994 and from the on-going projects funded by the EIB and through the Structural Funds show that non-financial factors can often be more powerful barriers to the viability and attractiveness of particular projects than the actual lack of funding.
* L'expérience tirée des projets d'infrastructure d'Essen sélectionnés en 1994 et des projets en cours financés par la BEI et les fonds structurels montre que les facteurs non financiers peuvent souvent être des freins plus puissants pour la viabilité et l'attrait de projets déterminés que le manque de financement actuel.

Are eligible for support projects which promote sustainable mobility and in particular projects of common interest and those which would enable the beneficiary countries to comply with the objectives of the accession partnerships. That includes interconnection and interoperability of national networks among themselves and with the trans-European networks, together with access to such networks.
L'aide est destinée à des projets qui favorisent la mobilité durable, et en particulier à des projets d'intérêt commun et à des projets qui doivent permettre aux pays bénéficiaires d'atteindre les objectifs des partenariats pour l'adhésion Sont inclus dans ce type de projets, l'interconnexion et l'interopérabilité des réseaux nationaux entre eux, ainsi qu'avec les réseaux transeuropéens, y compris l'accès à ces réseaux.

As regards intelligent transport systems, TEN-T policy has helped in particular to prepare Galileo and the Single European Sky Air Traffic Management Research (SESAR) ( major European projects which, once operational, are expected to make the use of transport infrastructure far more efficient. In road, rail and air transport, as in Vessel Traffic Management and River Information Services, ITS projects have been developed in a flexible way, on the basis of characteristics set out in the TEN-T Guidelines. This conceptual approach makes it possible to incorporate technological developments, market needs and cooperation initiatives between partners from different Member States and, combined with the 50% funding possibility for project preparation, has had a significant impact on the development of cross-border projects which might not have existed otherwise. This kind of flexible approach to project development, based on pre-established objectives and criteria, should also be lend itself to achieving other transport policy objectives – the provision of efficient (both economically and environmentally), safe, secure and high quality transport services.
En ce qui concerne les systèmes de transport intelligents, la politique du RTE-T a contribué en particulier à préparer les projets Galileo et SESAR (programme de recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen), initiatives européennes majeures qui devraient, lorsqu'elles seront opérationnelles, rendre l'utilisation des infrastructures de transport beaucoup plus efficace. En ce qui concerne le transport routier, ferroviaire et aérien, par exemple la gestion du trafic maritime (VTM) et les services d’information fluviale (SIF), des projets en matière de systèmes de transport intelligents ont été élaborés de façon flexible, sur la base des caractéristiques définies par les orientations relatives au RTE-T. Cette approche théorique permet d’incorporer les évolutions technologiques, les besoins du marché et les initiatives de coopération entre partenaires issus de différents États membres; alliée à la possibilité de contribution à hauteur de 50 % pour la préparation des projets, elle a eu une incidence notable sur le développement de projets transfrontaliers, qui sinon n’auraient peut-être pas existé. Les méthodes flexibles de mise en œuvre de projets de ce type, fondées sur des objectifs et critères préétablis, devraient aussi se prêter à la réalisation d'autres objectifs de la politique de transport, à savoir la fourniture de services de transport efficaces (du point de vue économique comme environnemental), sûrs, fiables et de grande qualité.

where a particular prescribed project that is an approved recovery project referred to in paragraph (b) of the definition " approved recovery project" in subsection 2(1) includes any other project that, but for the existence of the particular project, would be a separate prescribed project, each such project shall be deemed to be a separate approved recovery project and income or loss from each such separate approved recovery project shall not include income or loss from the production of petroleum or gas not attributable to that separate project.
(2) Lorsqu’un projet prescrit donné, qui est une installation approuvée de récupération selon l’alinéa b) de la définition de « installation approuvée de récupération » au paragraphe 2(1), comprend une ou plusieurs autres installations qui seraient des projets prescrits distincts, n’eût été l’existence du projet prescrit donné, chacune de ces autres installations est réputée être une installation approuvée de récupération distincte :

(3) For the purposes of subsection 5(8) and section 6 of the Act, where, in a taxation year, one or more particular projects is located in one or more particular reservoirs and each particular project would, but for this subsection, be a prescribed project in the year with respect to each particular reservoir in which it is located and each particular reservoir would, but for this subsection, be a prescribed reservoir in the year with respect to each particular project located in it, the following rules apply:
(3) Pour l’application du paragraphe 5(8) et de l’article 6 de la Loi, lorsque, dans une année d’imposition, un ou plusieurs projets donnés se situent dans un ou plusieurs réservoirs donnés, que chaque projet donné serait, si ce n’était du présent paragraphe, un projet prescrit dans l’année à l’égard de chaque réservoir donné dans lequel il se situe et que chaque réservoir donné serait, si ce n’était du présent paragraphe, un réservoir prescrit dans l’année à l’égard de chaque projet donné qui s’y situe, les règles suivantes s’appliquent :

For instance, if an undertaking has more than one project in a host country, and that country's government levies corporate income taxes on the undertaking with respect to the undertaking's income in the country as a whole, and not with respect to a particular project or operation within the country, the undertaking would be permitted to disclose the resulting income tax payment or payments without specifying a particular project associated with the payment.
Par exemple, si une entreprise a plus d'un projet dans un pays hôte et que le gouvernement de ce pays perçoit un impôt sur les revenus des sociétés qui concerne les revenus de ladite entreprise dans ce pays dans leur ensemble, et non un projet particulier ou une opération particulière menés dans ce pays, l'entreprise serait autorisée à déclarer le ou les paiements effectués au titre de l'impôt sur les revenus des sociétés sans mentionner un projet particulier lié au paiement.

It would vary from particular project to project (1625) [Translation] Mr. Odina Desrochers: Mr. Myer, has Paul Martin's office ever tried to influence you by asking you to intervene on behalf of a particular firm, or to choose one firm over another?
Cela variait d'un projet à l'autre (1625) [Français] M. Odina Desrochers: Monsieur Myer, le bureau de M. Paul Martin a-t-il jamais tenté de vous influencer en vous demandant d'intervenir ou de favoriser une firme quelconque?

Hon. Lowell Murray: Would the honourable senator indicate whether a request for funds has gone forward from this committee to the Standing Committee on Internal Economy, Budgets and Administration and, if so, for what amount to support this particular project?
L'honorable Lowell Murray: L'honorable sénateur peut-il dire si le comité a présenté une demande de fonds au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration et, le cas échéant, quel montant a été demandé à l'appui de ce projet particulier?