Traduction de «Journey form » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Single Journey Form
formulaire «Valable pour un aller simple»

journey form | passenger waybill
feuille de route

book of journey forms
carnet de feuilles de route

journey form
feuille de route

aircraft journey log-book [ aircraft journey log | journey log book | journey logbook | journey log-book | aircraft log-book | aircraft log book | logbook ]
carnet de route d'aéronef [ carnet de route | carnet de bord | livre de bord ]

graphic representation of journey times in the form of a tree
arbre à boules

assign taxi journeys | distribute journeys to taxis according to request order | assign taxi fares | distribute taxi journeys
fixer des tarifs de taxis

Aircraft Journey Log Order [ Order Respecting Aircraft Journey Log ]
Ordonnance sur les carnets de route d'aéronef [ Ordonnance concernant les carnets de route d'aéronef ]

movement of unladen vehicles (1) | unladen journey (2) | journey by empty vehicle (3) | Empty road traffic (4)
déplacement à vide (1) | course à vide (2) | voyage à vide (3) | circulation routière à vide (4) | parcours à vide (5) | véhicule circulant à vide (6)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Paragraph 1(a) shall also apply to passengers whose journeys form part of a package, except for the right to reimbursement where such a right arises under Directive 90/314/EEC.
2. Le paragraphe 1, point a), s’applique également aux passagers dont les trajets font partie d’un forfait, à l’exception du droit au remboursement si un tel droit est conféré par la directive 90/314/CEE.

5. The Commission shall establish the format of the journey form, the book of journey forms and the way in which they are used.
5. La Commission établit la forme de la feuille de route et du carnet de feuilles de route et leurs modalités d’utilisation.

2. A carrier operating occasional services shall fill out a journey form before each journey.
2. Les transporteurs effectuant des services occasionnels remplissent une feuille de route avant chaque voyage.

1. Cabotage operations in the form of occasional services shall be carried out under cover of a journey form as referred to in Article 12 which shall be kept on board the vehicle and be presented at the request of any authorised inspecting officer.
1. Les transports de cabotage sous forme de services occasionnels sont exécutés sous le couvert d’une feuille de route, visée à l’article 12, qui se trouve à bord du véhicule et est présentée à la demande des agents chargés du contrôle.

However, a journey form shall be filled out in the form of a monthly statement.
Toutefois, une feuille de route est remplie sous forme de récapitulatif mensuel.

The Committee, acting in accordance with the procedure laid down in Article 8, shall assist the Commission in drawing up a model for the journey forms, the book of journey forms and the table referred to in Articles 6 and 7.
Le comité, agissant selon la procédure prévue à l'article 8, assiste la Commission dans l'établissement des modèles de la feuille de route, du carnet de feuilles de route et du tableau, visés aux articles 6 et 7.

MODEL FOR BOOK OF JOURNEY FORMS REFERRED TO IN ARTICLE 6(4) (Light orange paper, format DIN A4) (Front cover of book of journey forms) (Text in (one of) the official language(s) of the EFTA State of establishment) EFTA State of establishmentCompetent authority or agency International distinguishing sign of EFTA State (1)Book No .
MODÈLE DE CARNET DE FEUILLES DE ROUTE VISÉ À L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 4 (Papier orange, dimensions DIN A4) (Première page de couverture du carnet de feuilles de route) (Texte libellé dans la, les ou une des langues officielles de l'État AELE d'établissement du transporteur) État AELE d'établissement du transporteurDénomination de l'autorité ou de l'organisme compétent Signe distinctif du pays (1)Carnet n° .

2. The control document shall consist of a journey form and a set of translations of the journey form.
2. Le document de contrôle se compose d'une feuille de route et d'un recueil des traductions de la feuille de route.