Traduction de «On a sound basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

on a sound basis
bien assise

basis on a sound
une base équitable

execution on a daily basis | serving a sentence on a daily basis | serving a sentence in instalments | weekend detention
exécution par journées séparées | détention par journées séparées | fractionnement de l'exécution de la peine | arrêt de fin de semaine

cash basis of accounting [ cash basis | cash accounting | cash-based accounting | cash flow accounting | cash method of accounting | cash method | accounting on a cash basis ]
comptabilité de trésorerie [ comptabilité de caisse | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements ]

policy written on a backcharge basis
régime à adhésion obligatoire | régime à adhésion automatique

ship on a released basis
expédier franc d'assurance

reduction of sentence on a discretionary basis
atténuation libre de la peine

under a contract basis
à forfait

transaction on a commission basis
commission

sound legal basis
assise juridique solide

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Committee suggests that the active work of NIFO is providing a sound basis for future recommendations and will provide the basis for a possible statutory instrument in two to three years’ time which could resolve outstanding issues.
Le Comité suggère que le travail actif du NIFO fournisse une base solide pour de futures recommandations et constitue la base, d’ici deux à trois ans, d’un éventuel instrument juridique qui pourrait résoudre les questions en suspens.

Through a process that integrates economic and environmental objectives, is clearly oriented towards the needs of efficient freight and passenger services on a co-modal basis and involves innovation, future TEN-T policy should provide a sound basis for an effective contribution to the Community's climate change objectives.
En intégrant les objectifs économiques et environnementaux, en se tournant clairement vers les besoins en services efficaces de transport intermodal de marchandises et de voyageurs et en faisant appel à l’innovation, la future politique du RTE-T devrait constituer une base saine pour contribuer utilement à la réalisation des objectifs communautaires face au changement climatique.

For the mapping of life sciences and nanotechnologies, preparatory studies have been conducted with the help of expert groups by exploring various alternatives, and these provide a sound basis for the implementation of the pilot methodology.
Pour la cartographie des sciences du vivant et des nanotechnologies, les études préparatoires menées avec l'aide de groupes d'experts en explorant diverses pistes possibles fournissent une base solide pour la mise en œuvre de la méthodologie pilote.

I feel if you don't have a solid information record basis of sound policy—and the policies of the record management of the Canadian government are not on a sound basis, but are on a very shaky foundation.It isn't even a matter of criminal intent; it's a matter of retrieval, of professional management of your records.
Si l'on ne dispose pas de politiques sûres en matière de gestion de l'information contenue dans les documents.Au gouvernement canadien, ces politiques sont plutôt nébuleuses. Je ne parle même pas d'intention criminelle.

Mr. Claude Drouin: Mr. Speaker, I would like to point out to my colleague opposite that I am not alone since the majority of Quebeckers are on our side, saying that we should make things very clear in order to have a sound basis because the country will not be divided on the basis of innuendos and trick questions.
M. Claude Drouin: Monsieur le Président, je voudrais faire remarquer au député d'en face que je ne suis pas seul, parce que la majorité des Québécois sont de notre côté en disant que le tout devrait être clarifié pour être sûrs d'avoir une base solide, parce qu'on ne fera pas la division du pays sur des sous-entendus et des questions piégées.

So I raise that it seems there is a very good, sound basis to suggest that there is a disagreement, or basis for disagreement, between the Auditor General and other parties.
Il semble donc qu'il y ait une très bonne raison, très solide, de suggérer qu'il y a un désaccord, ou une base de désaccord, entre le vérificateur général et les autres parties.

They accept that as the basis for their policy, yet it's not on a sound basis.
Le gouvernement de l'Ontario s'est fondé sur cette affirmation pour élaborer sa politique et ce n'est pas une bonne fondation.

Benchmarking offers a sound basis for effective support by an Innovation Management support provider.
Cet étalonnage constitue une base solide pour une assistance efficace de la part des prestataires de services d’appui à la gestion de l’innovation.

The second thing we need to do is to use sound, gender-based analysis, using good sex-disaggregated statistics, and analyze the effect of legislation on both men and women, and do it on a sound basis.
La deuxième chose que nous devons faire, c'est que nous devons effectuer des analyses fondées sur le sexe en utilisant des statistiques regroupées selon le sexe et analyser les effets de la législation sur les hommes et sur les femmes, et faire cela sur des fondements solides.

Experience has shown that these rules and procedures constitute a sound basis for ensuring food safety.
L'expérience a montré que ces règles et principes constituent une base solide pour assurer la ►C2 sécurité des denrées alimentaires ◄ .