Traduction de «Reaction scheme » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

reaction scheme | scheme | set of elementary reactions | set of reactions
schéma réactionnel | schéma cinétique

income contingent repayment loan plan [ income contingent repayment loan scheme | ICR loan scheme | income contingent repayment program | ICR program | income contingent repayment scheme | ICR scheme | income contingent repayment plan | ICR plan ]
régime de prêts remboursables en fonction du revenu [ régime de prêts RFR | régime de remboursement en fonction du revenu | régime RFR | programme de prêts remboursables en fonction du revenu | programme de prêts RFR | programme de remboursement en fonction du revenu | programme RFR ]

water gas reaction [ carbon-steam reaction | steam-carbon reaction | steam-coal reaction | coal-steam reaction | steam-char reaction ]
réaction du gaz à l'eau

type 2 reaction [ type 2 lepra reaction | type 2 leprosy reaction | lepromatous lepra reaction | lepra type-2 reaction | ENL reaction ]
réaction de type 2 [ réaction lépreuse de type 2 | érythème noueux lépreux ]

1:1 resettlement scheme | 1:1 scheme | one for one scheme | one-for-one resettlement scheme
mécanisme un pour un | programme 1 pour 1 | programme de réinstallation 1 pour 1

pay-as-you-go pension scheme | pay-as-you-go pension system | pay-as-you-go scheme | pay-as-you-go system | PAYG scheme | unfunded pension plan | unfunded pension scheme
régime de retraite par répartition | système de retraite par répartition

defined contribution pension scheme | defined contribution retirement scheme | defined contribution scheme | DC scheme [Abbr.]
régime à cotisations définies

loyalty scheme processing | refine loyalty schemes | handle loyalty schemes | process loyalty schemes
traiter des programmes de fidélisation

carbon emissions trading scheme | carbon trading scheme | cap and trade scheme
mécanisme d'échange de droits d'émissions

type IV hypersensitivity reaction | delayed hypersensitivity | cell-mediated reaction; delayed reaction | cell-mediated hypersensitivity reaction
réaction immunitaire de type IV | réaction retardée | réaction de type tuberculinique | réaction d'hypersensibilité du type IV

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

8. The reaction scheme if the polymer is a reduced regulatory requirement polymer, unless it is a polymer referred in paragraph 9(c) of these Regulations.
8. Le plan de réaction pour les polymères à exigences réglementaires réduites, sauf s’il s’agit d’un polymère visé à l’alinéa 9c) du présent règlement.

You can imagine what a group of economists will say about an unemployment insurance scheme with regional dimensions, and the political reaction we know we get in this country.
Vous pouvez vous imaginer ce qu'un groupe d'économistes dira d'un programme d'assurance-emploi avec des dimensions régionales, et la réaction politique que nous savons que cela suscite chez nous.

Although legally the EEA is entitled to apply the proposals, the US administration is also entitled, on the basis of the Emissions Trading Scheme Prohibition Act (‘Thune Bill’) to prohibit airlines registered in the USA from taking part in the EU's ETS, quite apart from possible Chinese and Indian reactions, in the light of their opposition to the ICAO Resolution of 4 October 2013.
Si, du point de vue juridique, l'EEE est en droit d'appliquer les propositions, l'administration américaine est elle aussi habilitée, en vertu de l'Emissions Trading Scheme Prohibition Act («Thune Bill»), à interdire aux compagnies aériennes établies aux États-Unis de se conformer à la législation européenne relative au système d'échange d'émissions, sans parler des réactions des Chinois et des Indiens, si l'on en juge par la résistance qu'ils ont opposée à la résolution de l'OACI du 4 octobre 2013.

In 2012 the Commission will propose a quick reaction mechanism to ensure Member States can respond better to suspected fraud schemes.
En 2012, la Commission proposera un mécanisme de réaction rapide afin de veiller à ce que les États membres puissent réagir de façon plus appropriée lorsqu'ils soupçonnent l'existence d'un mécanisme de fraude.

While it is true that that letter did not constitute a notification within the meaning of Article 88(3) of the Treaty (94) and that the absence of a reaction on the part of the Commission to the letter could not, therefore, by itself alone, constitute an infringement of the principle of legal certainty on pain of depriving the provisions of Articles 87 and 88 of the Treaty of all practical effectiveness, it nevertheless remains that the Commission’s attention was drawn, on that date, to the scheme at issue (95).
Il est vrai que cette lettre ne constitue pas une notification au sens de l'article 88, paragraphe 3, du traité (94) et que l'absence de réaction de la Commission à cette lettre ne saurait donc, en elle-même et à elle seule, constituer une violation du principe de sécurité juridique, à moins de priver les dispositions des articles 87 et 88 du traité de tout effet utile. Il n'en demeure pas moins que l'attention de la Commission a été attirée, à cette date, sur le régime en cause (95).

| This idea of the pilot scheme project has gradually taken shape over the last four years, starting with the publications on Home State Taxation by its authors Malcolm Gammie and Sven-Olof Lodin[22], and continuing with the Commission work on a new company taxation strategy, and the reactions to these initiatives.
| L’idée du système pilote a progressivement pris corps au cours de ces quatre dernières années, avec comme point de départ les publications sur l’imposition selon les règles de l’État de résidence des auteurs du concept, à savoir Malcolm Gammie et Sven-Olof Lodin[22], qui ont trouvé un prolongement dans les travaux de la Commission concernant une nouvelle stratégie en matière d’imposition des sociétés, et dans les réactions à ces initiatives.

We also receive 100,000 foreign adverse reaction reports, and those are principally the ones submitted by manufacturers as part of the mandatory reporting scheme.
Nous recevons également 100 000 rapports étrangers d'effets indésirables qui sont essentiellement présentés par les fabricants dans le cadre du plan de déclaration obligatoire.

Initial reactions to a pilot scheme for the European Company were very positive .// At the above-mentioned European Company Tax Conference in April 2002 the Commission's idea of piloting the common consolidated EU tax base with the European Company Statute/Societas Europaea (SE) appeared to win considerable support.
Les premières réactions à un projet-pilote de société européenne ont été très positives.// Lors de la conférence européenne précitée sur la fiscalité des entreprises, qui s'est tenue en avril 2002, l'idée de la Commission de piloter la base d'imposition consolidée commune en interaction avec le statut de société européenne/Societas Europaea (SE) a semble-t-il commencé à gagner un terrain considérable.

Under the new scheme, there will be requirements both for compliance with the quality standards and also for reaction when these standards are breached.
En vertu du nouveau dispositif, les exigences porteront non seulement sur la conformité aux critères de qualité mais également sur la réponse donnée en cas de non-respect de ces critères.

What is your reaction to self-regulation as opposed to a stronger regulatory scheme?
Que pensez-vous de l'autoréglementation, par rapport à un régime réglementaire plus strict?