Traduction de «Second residence » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

second home [ second residence ]
résidence secondaire

second home | secondary residence
habitation secondaire | résidence secondaire | seconde résidence

second home | secondary residence
résidence secondaire

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

second home | secondary home | secondary residence
résidence secondaire

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]
programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence
résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

Saybolt Universal second [ SUS,S.U.S. | Saybolt second | Saybolt Seconds Universal | Saybolt second universal | Saybolt Sec Universal | universal Saybolt second ]
seconde Saybolt [ seconde universelle Saybolt | seconde Saybolt universelle | degré Saybolt ]

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, in exceptional cases, a person may want to register a passenger car in a Member State other than that of his normal residence - or may reasonably be invited to do so by the authorities of that other Member State - (e.g. in the Member State of his second residence), if he returns very often to that Member State, and for reasons linked to distance he is unable to use his vehicle registered in the Member State of normal residence.
Cependant, dans des cas exceptionnels, il arrive qu'une personne désire immatriculer une voiture particulière dans un État membre autre que celui de sa résidence normale - ou soit raisonnablement invité à le faire par les autorités de cet autre État membre - (par exemple, dans l'État membre de sa seconde résidence), lorsqu'il retourne très souvent dans cet État membre et qu'en raison des distances parcourues, il ne lui est pas possible d'utiliser le véhicule immatriculé dans l'État membre de sa résidence normale.

The problem is that several senators have declared second residences in Ottawa when these residences are actually their primary places of residence.
Le problème tient au fait que plusieurs sénateurs ont déclaré une résidence secondaire à Ottawa alors que cette résidence est en fait leur résidence principale.

2. The exemption shall also be granted, subject to the conditions mentioned in paragraph 1, where, following the relinquishment of a secondary residence, property is introduced to the normal residence or to another secondary residence, provided that the property in question has actually been in the possession of the person concerned, and that he has had the use of it, before establishment of a second residence.
2. L’exonération est également accordée dans les conditions mentionnées au paragraphe 1 en cas d’introduction de biens vers la résidence normale ou vers une autre résidence secondaire à la suite de l’abandon d’une résidence secondaire, à la condition que les biens en question aient été réellement en la possession de l’intéressé et affectés à l’usage de celui-ci avant l’établissement d’une seconde résidence.

1. Where a long-term resident’s EU residence permit contains the remark referred to in Article 8(4), and where, in accordance with the relevant international instruments or national law, responsibility for the international protection of the long-term resident is transferred to a second Member State before that Member State issues the long-term resident’s EU residence permit referred to in Article 8(5), the second Member State shall ask the Member State which has issued the long-term resident’s EU residence permit to amend that remark accordingly.
1. Lorsqu’un permis de séjour de résident de longue durée – UE contient la remarque visée à l’article 8, paragraphe 4, et lorsque, conformément aux instruments internationaux pertinents ou au droit national en la matière, la responsabilité de la protection internationale du résident de longue durée est transférée à un deuxième État membre avant qu’il ne délivre le permis de séjour de résident de longue durée – UE visé à l’article 8, paragraphe 5, le deuxième État membre demande à l’État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée – UE de modifier cette remarque en conséquence.

5. Where a long-term resident’s EU residence permit is issued by a second Member State to a third-country national who already has a long-term resident’s EU residence permit issued by another Member State which contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long-term resident’s EU residence permit.
5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.

Q-26 Mr. Williams (St. Albert) What is the rank, position or title of each recipient of second residence allowance and/or transportation allowance from residence to place of work and, what is the cost per individual recipient and method of taxation of these benefits?
Q-26 M. Williams (St-Albert) Quel est le rang, poste ou titre, de chacune des personnes qui reçoivent une indemnité pour deuxième résidence et/ou une indemnité de transport de leur résidence à leur lieu de travail, et que coûtent ces avantages par bénéficiaire et comment sont-ils imposés?

Williams: What is the rank, position or title of each recipient of second residence allowance and/or transportation allowance from residence to place of work and, what is the cost per individual recipient and method of taxation of these benefits?
Williams: Quel est le rang, poste ou titre, de chacune des personnes qui reçoivent une indemnité pour deuxième résidence et/ou une indemnité de transport de leur résidence à leur lieu de travail, et que coûtent ces avantages par bénéficiaire et comment sont-ils imposés?

Williams: For each department, agency and crown corporation, how many employees, including parliamentary agents, governor in council appointees, armed forces personnel, and RCMP personnel, receive a living allowance for a second residence and/or a transportation allowance from the residence to the place of work where distance exceeds 40 km?
Williams: Pour chaque ministère, organisme et société d'État, combien d'employés, y compris les agents parlementaires, les personnes nommées par décret, le personnel des forces armées et de la GRC, reçoivent une indemnité de subsistance pour une deuxième résidence et/ou une indemnité de transport de leur résidence à leur lieu de travail lorsque la distance dépasse 40 km?

- 4 - Second residences A Danish couple wishing to furnish their holiday home in Spain were informed that if they wished to import the goods they had purchased in Denmark for their holiday residence in Spain, they would have to pay BFRS 80 000's worth of guarantee.
Les résidences secondaires Un couple de résidents danois qui désirait meubler sa seconde résidence de vacances achetée en Espagne, s'est vu réclamer par les autorités espagnoles une somme de 80.000 FB de garantie comme condition à l'importation de biens meubles qu'ils avaient acquis au Danemark en vue de meubler cette seconde résidence.