Traduction de «Standard production rate » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

standard rate of production [ standard production rate ]
taux de production normalisé

standard direct labour rate | standard labour rate | standard rate of pay | direct labour rate standard
taux horaire standard de main-d'œuvre directe | taux standard de main-d'œuvre directe | taux préétabli de main-d'œuvre directe | taux horaire préétabli de main-d'œuvre directe | coût horaire standard de main-d'œuvre directe | coût horaire préétabli de main-d'œuvre directe

flat-rate system of reimbursement | standard flat-rate system of reimbursement | standard rate system of reimbursement
système de remboursement forfaitaire | taux forfaitaire de remboursement

standard cost rate | standard rate
taux courant | taux du prix de revient standard | taux normalisé | taux standard | taux unitaire

standard rate | standard VAT rate
taux normal

standardized birth rates
taux comparatifs de natalité

standard annual rate
montant annuel normal

Performance Standards for Rate-of-turn Indicators
Normes de fonctionnement des indicateurs de taux de giration

performance standard | performance rate
norme de travail | norme de rendement

rate of output | rate of production | production rate | production rate per hour | output rate per hour | production per hour | output per hour | per-hour output
cadence de production | cadence de fabrication | cadence horaire | production horaire | débit horaire | rendement horaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

While a minimum standard VAT rate of at least 15% will continue to apply, the harmonised and less restrictive rules will enable all Member States to apply a range of rates to products:
Si un taux normal minimal de TVA de 15 % au moins continuera de s'appliquer, les règles harmonisées et moins contraignantes permettront à tous les États membres d'appliquer aux biens et services toute une série de taux:

In terms of VAT the 6th Directive provides that all energy products except natural gas should be subject to a standard minimum rate of 15%.
En matière de TVA, la 6ème directive prévoit que tous les produits énergétiques, sauf le gaz naturel, sont soumis au taux «normal» minimum de 15 %.

Instead, there is now a list of products to which reduced rates cannot be applied, ensuring that products such as alcohol, weapons, tobacco and gambling will always be taxed at the standard rate or above.
Celle-ci est à présent remplacée par une liste de biens et des services ne pouvant pas faire l'objet de taux réduits, garantissant ainsi que les produits comme l'alcool, les armes, le tabac et les jeux de hasard soient toujours taxés au taux normal ou à un taux supérieur.

The current, complex list of goods and services to which reduced rates can be applied would be abolished and replaced by a new list of products (such as weapons, alcoholic beverages, gambling and tobacco) to which the standard rate of 15% or above would always be applied.
L'actuelle liste, complexe, des biens et des services pouvant faire l'objet de taux réduits sera supprimée et remplacée par une nouvelle liste de produits (armes, boissons alcoolisées, jeux de hasard et tabac) auxquels le taux normal de 15 % ou un taux supérieur sera toujours appliqué.

Aids to attain newly-introduced European standards will be permitted.The aid rate may not exceed 50% in Objective 1 regions and 40% in other regions.Eligible expenses include the construction and improvement of immovable property, the acquisition of machinery and equipment and general expenses.If the aid for investment is paid under a regional aid scheme, it may be applied at the rates approved under that scheme.The aids will be granted only if normal market outlets can be found for the products.
Les aides visant à se conformer aux nouvelles règles européennes sont acceptées.L'aide ne peut être supérieure à 50% dans les régions objectif 1 et à 40% dans les autres.Les constructions ou améliorations d'immeubles, l'acquisition de matériel et les frais généraux sont éligibles.Si les aides à l'investissement sont versées dans le cadre des aides régionales, les aides à finalité régionale peuvent s'appliquer.Les aides ne sont attribuées que si des débouchés normaux peuvent être trouvés pour les produits.

Breweries in Madeira already benefit under the provisions of Article 4 of Council Directive 92/83/EEC which allows Member States to provide for the application of reduced rates of excise duty which must not be less than 50% below the standard national rate on beer produced by small independent breweries whose production does not exceed 200.000 hectolitres.
Les brasseries situées à Madère bénéficient déjà des dispositions de l'article 4 de la directive 92/83/CEE du Conseil permettant aux États membres d'appliquer des taux d'accises réduits, qui ne doivent pas être inférieurs de plus de 50 % au taux national normal de l'accise, à la bière produite par de petites brasseries indépendantes dont la production annuelle de bière ne dépasse pas 200 000 hectolitres.

How well were the limitations in the ratings of structural products, vis-à-vis standard corporate ratings, explained and understood?
Les limitations de notations étaient-elles bien fondées en termes de produits structurels, comparées aux critères de notations d’entreprise? Étaient-elles expliquées et comprises?

Only the United Kingdom applies a non-standard VAT rate to these products.
Le Royaume-Uni est le seul pays à appliquer un taux de TVA non standard sur ces produits.

The Community VAT legislation, the Sixth VAT Directive of 17 May 1977, (77/388/EEC, OJ L 145, 13.6.1977 as amended) provides for the application of the standard VAT rate on the supply of childcare products.
La législation communautaire en matière de TVA, la sixième directive sur la TVA, du 17 mai 1977 (77/388/CEE, JO L 145, du 13.6.1977 telle qu'amendée), prévoit l'application du taux de TVA standard pour la fourniture des produits nécessaires au soin des enfants.