Traduction de «Stumpage tax » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

stumpage fee | stumpage rate | stumpage tax
redevance d'exploitation | taxe d'abattage

stumpage [ stumpage fee | stumpage dues | stumpage cost | timber dues ]
droit de coupe [ droit de souche | taxe d'abattage ]

stumpage [ stumpage value | stumpage rate | stumpage price ]
valeur du bois sur pied [ valeur des bois sur pied | valeur marchande du bois sur pied | prix du bois sur pied ]

exploitation value | stumpage | stumpage value
bois sur pied | prix du bois sur pied | valeur du bois sur pied

stumpage price | stumpage rate
prix du bois sur pied

stumpage value | stumpage | standing timber value
valeur des bois sur pied | valeur du bois sur pied | capital superficie | valeur sur pied | capital bois | valeur du bois debout

stumpage fee | stumpage
droit de coupe

tax relief [ relief from taxes | tax abatement | tax advantage | tax allowance | tax concession | tax credit | tax deduction | tax reduction | Tax incentive(STW) | tax credits(UNBIS) | tax deductions(UNBIS) ]
déduction fiscale [ abattement fiscal | allégement d'impôts | allégement fiscal | avantage fiscal | avoir fiscal | crédit d'impôt | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt | réduction fiscale ]

standing timber | stumpage
bois sur pied | bois debout

Policy Changes to Stumpage, Pricing, Reforestation and Forest Tenure in Yukon
Les changements de fond à apporter aux droits de coupe, au reboisement et aux tenures forestières au Yukon

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The simplest replacement tax would be to apply a tax to the non-competitive harvest in the form of a stumpage levy, while at the same time using the selling prices of the competitive harvest to set the base-rate stumpage on the non- competitive harvest.
La taxe de remplacement la plus simple consisterait à prélever une taxe prenant la forme d'une redevance d'exploitation sur la récolte non concurrentielle, tout en se fondant sur les prix de vente de la récolte concurrentielle pour établir le taux de base des droits de coupe à prélever sur la récolte concurrentielle.

The Nisga'a government will be exempt from a range of provincial taxes and stumpage fees and will not have to pay the GST.
L'accord nisga'a prévoit des exemptions relativement à diverses taxes provinciales et droits de coupe, et les Nisga'as n'auront pas non plus à payer la TPS.

The Nisga'a government will be exempt from a range of provincial taxes and stumpage fees.
Le gouvernement nisga'a sera exempté de toutes sortes de taxes et de droits de coupe provinciaux.

When I negotiated, we put in an export border tax that allowed the provinces to change the stumpage arrangements.
Lorsque j'ai participé aux négociations, nous avions prévu une taxe à l'exportation qui permettait aux provinces de modifier les droits de coupe.

In that sense, the export tax is a targeted stumpage increase that has less collateral damage than a generalized stumpage increase.
En ce sens, la taxe à l'exportation est une augmentation ciblée du droit de coupe qui entraîne moins de dommage collatéral qu'une augmentation générale du droit de coupe.