Traduction de «adoptions had already » (Anglais → Français) :

As with adoption of the acquis, Lithuania had already made substantial progress before 2001.
Comme pour l'adoption de l'acquis, la Lituanie avait déjà réalisé des progrès importants avant 2001.

The substance of the decision on Gdynia airport would not have changed if the new guidelines that the Commission envisages to adopt had already been in force.
La décision relative à l'aéroport de Gdynia n'aurait pas été différente sur le fond si les nouvelles lignes directrices que la Commission envisage d'adopter étaient déjà entrées en vigueur.

With respect to taxation, in order to better recognize adoption expenses, primarily agency fees and legal costs, economic action plan 2014 will increase the maximum amount of the adoption expense tax credit, which had already been increased in economic action plan 2013, to $15,000 in 2014.
Dans le but de mieux reconnaître, sur le plan fiscal, les dépenses relatives à l'adoption, notamment les frais de l'agence et les frais juridiques, le Plan d'action économique de 2014 propose d'augmenter le montant maximal du crédit d'impôt pour frais d'adoption, qui déjà été augmenté dans le Plan d'action économique de 2013, à 15 000 $ en 2014.

In particular, ordering the institution to pay the costs, even though it is the successful party, may be justified by lack of due diligence in the pre-litigation procedure where, first, it allowed the period of four months laid down in Article 90(1) of the Staff Regulations to elapse before adopting an express decision rejecting the request made by the official concerned, and second, it did not draw the official’s attention, in the decision at issue, to the fact that an implied rejection decision had already been taken and that the time-limit of three months for lodging a complaint had started running from that decision.
En particulier, la mise des dépens à la charge de l’institution, bien que partie gagnante, peut être justifiée par le manque de diligence de celle-ci lors de la procédure précontentieuse, lorsque, d’une part, elle a laissé s’écouler le délai de quatre mois, prévu à l’article 90, paragraphe 1, du statut, avant d’adopter une décision explicite de rejet de la demande présentée par le fonctionnaire concerné et, d’autre part, n’a pas attiré l’attention de l’intéressé, dans la décision en cause, sur la circonstance qu’une décision implicite de rejet était déjà intervenue et que le délai de réclamation de trois mois courait à compter de cette dernière décision.

The chronological order adopted had already been discussed with the States concerned.
L’ordre chronologique adopté avait préalablement été discuté avec les Etats concernés.

7. Member States shall also notify the Council and the Commission of any new agreement or arrangement as referred to in paragraph 4, within three months of their signature or, for those instruments which had already been signed before the adoption of this Framework Decision, their entry into force.
7. Les États membres notifient également au Conseil et à la Commission toute nouvelle convention ou tout nouvel accord tels que visé au paragraphe 4, dans les trois mois suivant leur signature ou, en ce qui concerne les instruments qui ont déjà été signés avant l'adoption de la présente décision-cadre, leur entrée en vigueur.

All seven OPs which include ESF (six multifund programmes at Länder level and one monofund federal ESF programme) had already been adopted between 1 August 2000 and 1 February 2001; consequently, ESF part-funded measures could be implemented at full speed in 2002.
Les sept programmes opérationnels avec intervention du FSE (6 programmes plurifonds à l'échelon des Länder et un programme monofonds fédéral) avaient déjà été adoptés entre le 1er août 2000 et le 1er février 2001; les mesures cofinancées par le FSE ont donc pu être mises en oeuvre à plein régime en 2002.

The 1996 framework Directive, and a number of daughter Directives had already been adopted to improve air quality.
En vue d'améliorer la qualité de l'air, une directive-cadre a déjà été adoptée en 1996, ainsi que des directives filles de celle-ci.

Hungary had already made considerable progress in adopting the acquis communautaire governing freedom of movement and it was assumed that Hungary would be able to achieve the deadlines it had set for itself for adopting the required provisions.
La Hongrie a déjà réalisé des progrès considérables dans la reprise de l'acquis communautaire en matière de libre circulation des travailleurs, et il est estimé qu'elle pourra respecter les délais qu'elle s'était fixée pour l'adoption des dispositions nécessaires.

Once the motion of instruction presented by the minister was adopted, the deadline contained in the earlier motion adopted by the House became applicable, as this had already been agreed to by the House in adopting the supply motion as amended.
Une fois que la motion d'instructions présentée par le ministre a été adoptée, le délai que la première motion adoptée par la Chambre comporte devient applicable puisque la Chambre y a déjà donné son agrément en adoptant la motion des subsides modifiée.