Traduction de «allowances could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

family benefit [ accommodation allowance | child benefit | family allowance | family income support | head-of-household allowance | household allowance | rent allowance | single parent allowance | family allowances(UNBIS) ]
prestation familiale [ allocation de chef de famille | allocation de foyer | allocation de parent isolé | allocation de salaire unique | allocation logement | allocations familiales ]

accommodation allowance | allowance for rent | dwelling allowance | housing allowance | lodging allowance | rent allowance
allocation de logement | allocation logement | indemnité de logement | indemnité de loyer

allowance for bad debt | allowance for credit losses | allowance for doubtful accounts | loan loss allowance | loan loss reserve | loss allowance | provision for bad debts
correction de valeur pour pertes

war veterans allowance [ WVA | war veteran's allowance | war veterans' allowance | veteran's allowance | veterans' allowance | veteran allowance ]
allocation aux anciens combattants [ AAC | allocation d'ancien combattant ]

flat-rate meeting allowance | flat-rate subsistence allowance | meeting allowance | subsistence allowance
indemnité de réunion | indemnité de séjour | indemnité forfaitaire de réunion | indemnité forfaitaire de séjour

rent allowance [ housing allowance | accommodation allowance | allowance for quarters | lodging allowance ]
allocation de loyer [ allocation de logement | indemnité de loyer | indemnité de logement | indemnité d'hébergement | allocation d'hébergement | allocation logement ]

dependant care allowance [ dependent care allowance | dependent allowance | dependent benefit | dependant's allowance | dependency allowance ]
allocation de personne à charge [ allocation pour charges de famille | indemnité pour personne à charge | indemnité pour charges de famille | indemnité pour personnes à charge ]

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

exemption from customs duties [ customs franchise | duty-free admission | duty-free entry | exemption from duty | exemption from import duty | travellers' allowance | travellers' tax-free allowance ]
franchise douanière [ admission en franchise | exclusion de la franchise | franchise tarifaire | franchise voyageur | importation en franchise ]

parental allowance [ parental leave allowance ]
allocation parentale [ allocation d'éducation | allocation de congé parental | assurance parentale ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The question could be relevant in the case of an agreement that has been entered into but subsequently can not be complied with, in which case the buying in of emissions allowances could offer a solution to come back into compliance.
Cette question pourrait être pertinente dans le cas d'un accord qui aurait été conclu mais ne pourrait pas être respecté: le rachat de quotas d'émission pourrait alors offrir une solution permettant de respecter l'accord concerné.

1704. This Part shall apply only to a taxpayer who, in computing his income, has never claimed an allowance under Part XI in respect of a property at a time when an allowance could have been claimed under this Part in respect of that property, other than an allowance claimed by the taxpayer under Part XI that may be claimed in respect of a property described in
1704. La présente partie ne s’applique qu’au contribuable qui, dans le calcul de son revenu, n’a jamais demandé de déduction en vertu de la partie XI à l’égard d’un bien à un moment où une déduction aurait pu être demandée en vertu de la présente partie à l’égard du bien, sauf s’il s’agit d’une déduction demandée par le contribuable en vertu de la partie XI qui peut être demandée à l’égard d’un bien visé :

With regard to (b)(i), information concerning allowances could not be generated within the allocated time. With regard to (b)(ii), information concerning travel and moving expenses could not be generated within the allocated time.
Par ailleurs, en ce qui concerne la partie b)(i) de la question, l’information concernant les indemnités n’a pas pu être obtenue dans le délai accordé; et pour ce qui est de la partie b)(ii) de la question, l’information concernant les frais de voyage et de déménagement n’a pas pu être obtenue dans le délai accordé.

In particular, if the final annual amount of allowances allocated free of charge for all incumbent installations determined in accordance with this Decision falls significantly below the maximum annual amount of allowances referred to in Article 10a(5) of Directive 2003/87/EC, an amendment to this Decision could provide incentives for further reductions in greenhouse gas emissions in accordance with Article 10a(1) of Directive 2003/87/EC by allocating allowances to installations capable of implementing innovative technologies that further reduce greenhouse gas emissions.
En particulier, si la quantité annuelle finale de quotas alloués à titre gratuit à toutes les installations en place, déterminée conformément à la présente décision, est sensiblement inférieure à la quantité annuelle maximale de quotas visée à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE, la présente décision pourrait être modifiée, conformément à l’article 10 bis, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, de manière à encourager des réductions supplémentaires des émissions de gaz à effet de serre par l’allocation de quotas aux installations capables de mettre en œuvre des technologies innovantes permettant de réduire davantage encore les émissions de gaz à effet de serre.

It is estimated that auctioning allowances could generate annual revenue of €30–50 billion for EU Member States by 2020.
Selon les estimations, les quotas mis aux enchères pourraient engendrer des recettes annuelles comprises entre 30 et 50 milliards EUR pour les États membres de l'UE d'ici à 2020.

Allowing such an auction clearing price to prevail could distort the carbon price signal, disturb the carbon market and would not ensure that bidders pay fair value for the allowances.
Accepter un tel prix de clôture pourrait fausser le signal de prix du carbone et perturber le marché du carbone, et ne garantirait pas que les soumissionnaires paieraient les quotas à leur juste prix.

In particular, thought is being given to options which could allow the development of an ‘environmental footprint’ of products (i.e. common formats/standards which could allow comparisons between products fulfilling the same functions).
Elle réfléchit notamment à des options qui pourraient permettre de créer une «empreinte environnementale» des produits (c’est-à-dire des formats ou normes communs qui rendraient possible la comparaison de produits remplissant les mêmes fonctions).

However, if knowledge is power, then the benefits of instant communication and the sharing of information that modern telecommunications allows could well be the key to a brighter future.
Toutefois, si savoir est synonyme de pouvoir, alors les avantages de la communication instantanée et de l'échange d'informations que permettent les télécommunications de nos jours pourraient bien être la clé d'un avenir plus prometteur.

That act states that the Senate and/or the House of Commons has the right to make more stringent the conditions whereby a sessional allowance could be granted.
Cette loi prévoit que le Sénat ou la Chambre des communes ou les deux ont le droit de rendre plus strictes les conditions en vertu desquelles une indemnité parlementaire peut être accordée.

While being supported by the European Parliament and a majority of Member States, the proposal had, for a long time, encountered opposition in the Council from a number of delegations which took the view that the allowances could be increased only if combined with progress in approximating the rates of VAT and excise duties.
Soutenue par le Parlement européen et une majorité d'Etats membres, cette proposition s'est heurtée longtemps au Conseil des Ministres à l'opposition de quelques délégations qui estimaient qu'un relèvement des franchises-voyageurs n'était acceptable qu'en liaison avec des progrès sur le rapprochement des taux de TVA et d'accises.