Vertaling van "basis for discussing " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

basis of discussion [ platform for discussion ]
base de discussion

discussion in depth | discussion in substance | in-depth discussion | substantive discussion
débat de fond | discussion approfondie

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

discuss weight loss plans | talk over weight loss plan | discuss weight loss plan | discussing weight loss plan
discuter d’un programme de perte de poids

cash basis of accounting | cash-based accounting | cash accounting | cash basis | cash flow accounting | cash flow basis of accounting | cash method of accounting | cash receipts and disbursements basis of accounting | CFA | strict cash basis of accounting
comptabilité de trésorerie | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements | comptabilité de caisse

discussion topic [ topic for discussion | discussion theme | theme for discussion ]
sujet d'une discussion [ sujet de discussion | thème de la discussion | thème à discuter ]

period of group discussion [ group discussion period | group discussion session | discussion session ]
séance de discussion

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter
assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

basis for assessment of taxes | basis of assessment | basis of taxation | tax base | tax basis
assiette de l'impôt | assiette d'un impôt | assiette imposable

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This sought to deepen discussion on the content of an Action Plan by setting out a number of measures and questions as a basis for discussions.
Ce document était destiné à approfondir l'examen du contenu d'un futur plan d'action en proposant un certain nombre de mesures et de questions comme base de discussion.

* in Spring 2003, present a report on human embryonic stem cell research to the European Parliament and to the Council which will form the basis for discussion at an inter-institutional seminar on bioethics, and is expected to contribute to a Europe-wide discussion on the ethical issues of modern biotechnology, particularly on human embryonic stem cells.
* présentera au Parlement européen et au Conseil, au printemps 2003, un rapport concernant la recherche sur les cellules souches d'embryons humains, qui servira de base de discussion lors d'un séminaire interinstitutionnel sur la bioéthique et devrait contribuer à un débat à l'échelle européenne sur les questions éthiques liées à la biotechnologie moderne, et en particulier sur les cellules souches d'embryons humains.

The Nuclear Illustrative Program provides a basis for discussion and aims to include all stakeholders, especially civil society, in the discussion on nuclear energy trends and related investments for the period up to 2050.
Il offre une base de discussion et vise à faire participer tous les acteurs concernés, en particulier la société civile, au débat sur les tendances dans le domaine de l’énergie nucléaire et les investissements dans ce secteur pour la période allant jusqu’à 2050.

Over dinner, the High Representative and ministers continued their discussion from the previous Council on the EU's relations with its strategic partners, ahead of the High Representative's presentation at the European Council on 16 December and on the basis of discussion papers on China, Russia and the US.
Au cours du dîner, la Haute Représentante et les ministres ont poursuivi les discussions engagées lors la session précédente du Conseil sur les relations de l'UE avec ses partenaires stratégiques, en prévision de la présentation que fera la Haute Représentante lors du Conseil européen du 16 décembre et sur la base des documents de réflexion relatifs à la Chine, à la Russie et aux États-Unis.

Commission report on human embryonic stem cell research provides basis for discussion on ethics
Un rapport de la Commission concernant la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines comme point de départ d'un débat sur l'éthique

The Council discussed the Communication from the Commission and agreed that it should provide the basis for discussions with Russia to be undertaken by the Presidency and the Commission, as part of a mutually acceptable global package, in close consultation with the candidate countries, and emphasized the following elements:
Le Conseil a examiné la communication de la Commission et est convenu qu'elle devrait servir de base pour les discussions avec la Russie qui seront entreprises par la présidence et la Commission, dans le cadre d'un accord global mutuellement acceptable, en consultation étroite avec les pays candidats, et souligne les éléments suivants:

The case studies will be the basis of discussions during the conference which will last for four days, including a separate 'indigenous caucus' where indigenous representatives will share information and discuss strategy to implement EU policy.
Les études de cas constitueront la base des discussions pendant la conférence qui durera quatre jours; un 'comité autochtone' distinct au sein duquel des représentants autochtones échangeront des informations et discuteront de la stratégie pour mettre en oeuvre la politique de l'UE est également prévu.

obligation on Member States to provide the Commission with various reports on aid, on the basis of which the Commission draws up an annual overall report to serve as a basis for discussion with national experts.
obligation pour les États membres de fournir à la Commission différents rapports relatifs aux aides sur base desquels la Commission établit annuellement un rapport d'ensemble destiné à servir de base de discussion avec les experts nationaux.

We fully realize, however, that during discussion there is a possibility that government could propose other alternatives to this business case; this has been submitted as a basis for discussion.
Nous nous rendons bien compte, cependant, que le gouvernement pourrait, au cours des discussions, proposer d'autres scénarios de financement; celui que vous voyez ici est soumis à titre de point de départ des discussions.

In general most of the delegations welcomed the Presidency's initiative of a discussion paper as a good basis for discussion in order to clear the way for some of the main issues outstanding.
De façon générale, la plupart des délégations se sont félicitées de l'initiative de la présidence d'établir un document de réflexion, qui offre une bonne base de discussion pour éclaircir la voie à suivre pour certaines des principales questions en suspens.