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Traduction de «clarify once again » (Anglais → Français) :

We have successfully intervened in three Supreme Court cases to date: As a predecessor organization, Queen Street Patients Council, in LePage, which was joined with Winko in that landmark decision from the Supreme Court of Canada; in Starson, where competency to consent to treatment was an issue; and in Pinet and Tulikorpi, two forensic clients, which clarified once again that the least restrictive and least onerous provisions were to apply to an entire disposition warrant.

Jusqu'ici, nous sommes parvenus à intervenir dans trois causes devant la Cour suprême. D'abord, dans notre incarnation précédente, quand nous nous appelions le Queen Street Patients Council, nous sommes intervenus dans l'affaire LePage qui a ensuite été intégrée à l'affaire Winko et qui a donné lieu à une décision clé par la Cour suprême du Canada. Nous sommes aussi intervenus dans l'affaire Starson qui traite de la compétence à donner son consentement pour un traitement et dans l'affaire Pinet et Tulikorpi, deux clients de services judiciaires, qui a permis de préciser une fois pour toute qu'il faut systématiquement appliquer des dispos ...[+++]


This is just to clarify once again that there's no definition of what these would be in this part of the bill.

Je voulais simplement préciser une fois de plus qu'il n'y a pas de définition de ces substances dans cette partie du projet de loi.


This amendment seeks to clarify once again the objectives of this revision of the regulation on recording equipment.

Cet amendement vise à clarifier une fois de plus les objectifs de cette révision du règlement relatif aux appareils de contrôle.


Just to clarify once again, there is strictly nothing in part 20 that would result in a transfer of responsibilities from our agency, or from the Minister of the Environment, to the NEB or to the CNSC.

Je répète qu'il n'y a strictement rien dans la partie 20 au sujet d'un transfert des responsabilités de notre agence ou du ministre de l'Environnement à l'ONE ou à la CCSN.


Secondly, I want to clarify once again that we are not putting aside our hygiene regulations.

Ensuite, je tiens à préciser une fois encore que nous ne mettons pas de côté nos règlements en matière d'hygiène.


He clarified once again the position of the EU: first, full support for a one-China policy and, secondly, resolution of the situation through dialogue and peaceful means.

Il a une nouvelle fois exposé clairement la position de l’Union européenne: premièrement, soutien total à la politique d’«une seule Chine» et, deuxièmement, résolution de la situation par le biais du dialogue et de moyens pacifiques.


The Commission also wishes to clarify once again that the passengers concerned could not be identified on the basis of passenger name record – PNR – data.

La Commission souhaite également clarifier une fois encore que les passagers concernés n’ont pas pu être identifiés sur la base des données des dossiers passagers ou données PNR.


This is why we would clarify once again that the use of heavy metals should be banned.

C'est pourquoi nous souhaitons encore une fois dire clairement que l'emploi de métaux lourds doit être inexistant.


I would like to clarify once again that this clause only applies where a victim wants to sue a foreign state when the terrorist attack occurred on the soil of that foreign state.

Je voudrais préciser encore une fois que ce paragraphe s'applique seulement si la victime souhaite poursuivre un État étranger à propos d'une attaque terroriste qui s'est déroulée sur son territoire.


Mr. Nash: To clarify once again, the repository and the system has to be safe over literally thousands of years, so no one has demonstrated it over a period of thousands of years.

M. Nash : Pour clarifier les choses une fois de plus, le dépôt de déchets et le système doivent être sûrs pour, littéralement, des milliers d'années, ce que personne n'a encore démontré.




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'clarify once again' ->

Date index: 2023-08-31
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