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Traduction de «community has been constantly eroded ever since » (Anglais → Français) :

' And this community has been constantly eroded ever since.

À partir de ce moment, l'érosion de cette communauté sévit.


As confirmed by the review in 2003, [9] the Directive has provided a stable and secure legal framework for broadcasting services in the Community ever since.

Comme le confirme le réexamen réalisé en 2003 [9] , la directive a fourni depuis lors un cadre juridique stable et sûr pour les services de radiodiffusion dans la Communauté.


Ever since the discussions at Community level about copyright in the Information Society began in the 1990's, rights management in general and collective rights management in particular has been at the centre of attention and was discussed at each of the four international Copyright Conferences organised by the Commission [15].

Depuis le début des discussions au niveau communautaire qui ont démarré dans les années 1990 et qui sont relatives au droit d'auteur au sein de la société de l'information, la gestion des droits en général et la gestion collective en particulier ont été au centre des attentions et ont fait l'objet de discussions lors des conférences organisées par la Commission [15].


I would like to propose that agree as a committee that this committee shall be known, both in the official records on the Senate website for the purposes of all communication, as the Special Senate Committee on Anti- terrorism, which is what it has been known as ever since various people around this table chaired ...[+++]

J'aimerais proposer que nous nous entendions tous pour être désignés, à la fois dans les comptes rendus officiels et sur le site web du Sénat, aux fins de toute communication, comme étant le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme, c'est-à-dire le nom sous lequel plusieurs personnes autour de cette table l'ont présidé lors de son existence précédente.


Ever since the first year, when 3,200 students from 11 European countries (Belgium, Denmark, Germany, Greece, France, Ireland, Italy, Netherlands, Portugal, Spain and United Kingdom) participated, the programme has constantly been evolving.

Cette année-là, 3 200 étudiants issus de 11 pays européens (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal et Royaume-Uni) y ont participé et depuis lors, le programme n'a cessé d'évoluer.


In the judgment under appeal, the General Court applied those principles to the facts of the case and rightly concluded that, given that the PMOI’s name had been maintained, by the contested decision, in the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001, a list in which it had appeared ever since its original inclu ...[+++]

Dans l’arrêt attaqué, le Tribunal a appliqué ces principes au cas d’espèce et en a conclu à bon droit que, dès lors que, par la décision litigieuse, le nom de la PMOI a été maintenu dans la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001, liste dans laquelle elle figurait depuis son inscription initiale le 3 mai 2002 en vertu de la décision 2002/334, le Conseil ne pouvait pas, comme il l’a fait en l’occurrence, communiquer les nouveaux éléments à charge retenus contre la PMOI concomitamment à l’adoption de la décision litigieuse.


The issue of equality under the law in Canada has been a constant struggle ever since Confederation.

La question de l'égalité devant la loi au Canada pose des difficultés depuis la Confédération.


Most trade in meat and meat products is in carcass form and the number of animals in long distance transport is in constant decline ever since refrigeration allowed animal carcasses to be transported over long distances;

la plupart des échanges portant sur les viandes et les produits à base de viande concernent des carcasses, et le nombre d'animaux concernés par le transport sur de longues distances diminue constamment depuis que la réfrigération permet le transport des carcasses d'animaux sur de longues distances,


- Most trade in meat and meat products is in carcass form and the number of animals in long distance transport is in constant decline ever since refrigeration allowed animal carcasses to be transported over long distances;

la plupart des échanges portant sur les viandes et les produits à base de viande concernent des carcasses, et le nombre d'animaux concerné par le transport sur de longues distances diminue constamment depuis que la réfrigération permet le transport des carcasses d'animaux sur de longues distances;


The special nature of the defence sector has been recognised ever since the establishment of the Community through an exemption system laid down in Article 296 EC of the Treaty.

Les particularités du secteur de la défense ont été reconnues dès la fondation de la Communauté à travers un régime dérogatoire défini à l'article 296 du Traité CE.




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Date index: 2021-06-19
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