Traduction de «conventional model could save » (Anglais → Français) :

The interim report on Energy Consumption Working Group has identified that, on the consumption side, it estimated that replacing existing equipment or when adding equipment to the stock with minimum LCC models could save around 350 TWh of electricity in the domestic, tertiary and industrial sectors.
Le rapport provisoire du groupe de travail de consommation d'énergie a identifié que, du côté de la demande, le remplacement ou l'ajout d'un équipement au stock avec les modèles minimaux LCC pourrait économiser environ 350 TWh de l'électricité dans les secteurs domestiques, tertiaires et industriels.

The recently signed Convention on the service of judicial and extra judicial documents in civil or commercial matters of 26 May 1997 (OJ C 261 of 27 August 1997) (now proposed as a draft regulation) could provide a model for such a system.
La Convention du 26 mai 1997 (JO C 261 du 27 août 1997) relative à la signification et à la notification dans les États membres de l'Union européenne des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale qui a été signée récemment (actuellement proposée comme projet de règlement) pourrait servir de modèle à un tel système.

Had you adopted the New Brunswick model, that could all be saved.
Si vous aviez adopté le modèle en vigueur au Nouveau-Brunswick, tout cela aurait été épargné.

Choosing an ENERGY STAR labelled product over a conventional model could save a consumer hundreds of dollars in energy costs.
Le choix d'un produit portant l'étiquette ENERGY STAR plutôt qu'un produit ordinaire pourrait faire économiser des centaines de dollars aux consommateurs en coûts énergétiques.

In promoting something such as Energy Star products, and the purchasing or procurement of household appliances and electronics over conventional models, if a home switched out all of its appliances and electronics to Energy Star products, the savings would be in the order of $700 to $800 a year in energy costs.
Vous avez parlé des possibilités de conservation qui existent au niveau des immeubles d'habitation et des maisons individuelles. En faisant la promotion de produits Energy Star, en encourageant l'acquisition d'appareils électroménagers et d'équipement électronique à haut rendement énergétique par opposition aux modèles traditionnels, si un propriétaire de maison remplace tous ses appareils par des produits Energy Star, il réaliserait des économies de l'ordre de 700 à 800 $ par année sur le plan énergétique.

(5) The increased use of cogeneration geared towards making primary energy savings could constitute an important part of the package of measures needed to comply with the Kyoto Protocol to the United Nations Framework Convention on Climate Change, and of any policy package to meet further commitments.
(5) L'utilisation accrue de la cogénération, axée sur la réalisation d'économies d'énergie primaire, pourrait constituer un des éléments du paquet de mesures nécessaires pour respecter le protocole de Kyoto annexé à la convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique, ainsi que d'éventuels trains de mesures liées à des engagements supplémentaires.

However, the existing, more general provisions, for instance those on income from employment (Article 15 of the OECD Model Convention), could possibly be interpreted in such a way as to provide a solution, as is currently being explored within the framework of the OECD.
Néanmoins, les dispositions existantes, plus générales, par exemple celles sur les revenus provenant de l'emploi (article 15 du modèle de convention fiscale de l'OCDE) pourraient éventuellement être interprétées de manière à fournir une solution.

The Canadian government model, it seems — judging from the presentations the government has made — is based on a science of about four years ago, when it seemed that ethanol could save greenhouse gases.
Le modèle du gouvernement canadien, du moins à la lumière de l'exposé fait par le gouvernement, est basé sur des études scientifiques qui datent de quatre ans, à l'époque où l'éthanol semblait être en mesure de nous épargner les émissions de gaz à effet de serre.

The ESC recommends: - a further preventative analysis of protection systems complementary to the patent, to be described as "utility models" (UM), together with a more complete integration of available assessment data; special regard to be paid in this connection to weaknesses in the EU patent system, which is still seriously incomplete and disparate compared to its main competitors, the USA and Japan; - a guarantee, in the event of proposals for harmonization, not only of measures for the harmonization of substantive laws, but also of procedures and timescales for obtaining and enforcing UMs, together with the introduction of a cheap, quick and easy (especially for SMEs) assessment and enforcement method which excludes substances and processes from eligibility for protection; - a guarantee of eligibility for UMs for innovations which satisfy the following requirements: a) "absolute novelty"; b) "possibility of application in the industrial field"; c) "inventive step" (Art. 56 of the Convention on the European Patent) or which have a practical industrial advantage over the previous state of the art; the scope of protection should emerge from a limited number of "claims" and the search for earlier "state of the art" should be optional in general, and compulsory for those wishing to enforce UM rights vis-à-vis a third party; - investigation into the feasibility of active assistance and advice in respect of national UM deposit and registration procedures being provided for firms - particularly SMEs - by a central Community or European agency; and investigation of the scope for application of computer digital language to the European patent system; - deferral of any measures for mutual recognition until substantive and interpretative harmonization has taken place; a feasibility study on creation of a Community UM covering the whole of Europe could be carried out, but only after a thorough examination to check that harmonization and mutual recognition measures ...
Le Comité recommande : - un nouvel approfondissement préventif des systèmes de protection complémentaires au brevet que l'on veut qualifier de "modèles d'utilités" (MU), grâce à la collecte de nouveaux éléments d'évaluation, considérés dans un rapport plus étroit avec les insuffisances du système des brevets de l'UE, largement inachevé et non homogène, par rapport aux Etats-Unis et au Japon; - la garantie, en cas de propositions d'harmonisation non seulement des mesures d'harmonisation du droit fondamental mais aussi des procédures et des délais relatifs tant en ce qui concerne l'obtention que l'application du MU enregistré, ainsi que de l'introduction d'un instrument peu coûteux, simple, rapide et facile à évaluer et à appliquer, surtout pour les PME, tout en excluant de la protection les substances et les procédés. - une garantie de protection des MU répondant aux conditions de : a) "nouveauté absolue" ; b) "applicabilité industrielle" ; c) "activité inventive" au sens de l'article 56 de la CBE ou, à titre alternatif, avantage pratique/industriel par rapport à l'état antérieur de la technique. L'étendue de la protection devrait découler d'un nombre limité de "revendications" et la recherche d'antériorité devrait être généralement facultative et obligatoire pour faire valoir le droit découlant du MU vis-à-vis d'un tiers. - l'examen de la possibilité de faire jouer à un organisme centralisé communautaire ou européen un rôle actif d'assistance, de conseil et de soutien aux entreprises, les PME, notamment, dans les procédures nationales de dépôt et d'enregistrement du MU ainsi que de la possibilité d'appliquer le langage numérique informatisé au système des brevets ; - le renvoi d'éventuelles mesures de reconnaissance mutuelle à une phase ultérieure à une harmonisation effective, substantielle et interprétative.