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Traduction de «correspondence could reveal » (Anglais → Français) :

Third, regarding privacy issues, correspondence between the committee clerk and a witness who refuses to or cannot appear—for example, for health reasons—and gives the reason in the said correspondence could reveal personal information about the witness.

Troisièmement, pour ce qui est de la protection des renseignements personnels, la correspondance entre le greffier du comité et un témoin qui refuse ou est dans l'impossibilité de comparaître, par exemple pour des raisons de santé, et qui en donne le motif dans sa correspondance, pourrait révéler des renseignements personnels sur le témoin.


First, regarding confidential procedural advice, correspondence between the committee clerk and the chair, parliamentary secretary, committee members or departmental officials could reveal the content of procedural advice regarding the discussions or negotiations relating to the admissibility or the disposal of a motion or amendment to a bill.

Premièrement, en ce qui a trait aux conseils confidentiels en matière de procédure, la correspondance entre le greffier du comité et le président du comité, le secrétaire parlementaire, les membres du comité ou les fonctionnaires des ministères pourrait révéler le contenu de conseils d'ordre procédural concernant les discussions ou les négociations sur l'admissibilité ou le rejet d'une motion ou d'un amendement à un projet de loi.


Correspondence between the committee clerk and the chair, the parliamentary secretary, department officials, or the witness could reveal the content of discussions on plans, questions, intentions or decisions of the committee regarding the selection of witnesses.

La correspondance entre le greffier du comité et le président du comité, le secrétaire parlementaire, les fonctionnaires des ministères ou un témoin pourrait révéler le contenu de discussions concernant des projets, questions, intentions ou décisions du comité ayant trait à la sélection des témoins.


Correspondence between the committee clerk and/or the chair with a witness regarding the content or potential recommendations of a report could reveal elements of the report that were considered but not adopted by the committee or discussed during an in camera meeting.

La correspondance entre le greffier ou le président du comité et un témoin au sujet du contenu ou des recommandations possibles d'un rapport pourrait révéler des éléments du rapport qui ont été examinés par le comité — mais non retenus — ou qui ont été abordés durant une réunion à huis clos.


Correspondence between departmental officials and the committee clerk could reveal sensitive information regarding a committee's travel plans, subjects it is studying or matters it is interested in pursuing.

La correspondance entre les fonctionnaires des ministères et le greffier du comité pourrait révéler des renseignements délicats concernant les projets de voyage du comité, les sujets qu'il étudie ou les questions qu'il entend aborder.




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'correspondence could reveal' ->

Date index: 2024-06-25
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