Traduction de «could also ensure » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ensure contract close-out | ensure contract extension | ensure contract termination and follow-up | ensure contract termination follow-up
bien gérer la fin et le suivi de contrats

ensure correct portion size | ensure portions' control | ensure effective portion control | ensure portion control
veiller au caractère adéquat des portions | vérifier les portions | contrôler les portions | s’assurer du caractère adéquat des portions

ensure choreography longevity | ensure duration of production | ensure choreography duration | ensure longevity of choreography
assurer la longévité d'une chorégraphie

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It could also ensure that the many physical, institutional and socio-economic links between the coastal zones and the other parts of the EU territory are not ignored as a result of separate planning and management activities specific to individual sections of the territory.
Elle pourrait également garantir qu'en dépit de la mise en oeuvre d'activités de planification et d'aménagement séparées des différentes zones du territoire de l'UE, les autorités compétentes ne négligent pas les nombreux liens physiques, institutionnels et socio-économiques que les zones côtières ont su tisser avec les autres régions de ce même territoire.

The Court of Justice could therefore ensure that the legal concepts common to the Rome Convention and the Brussels I Regulation [22] are interpreted in the same manner.
Aussi la Cour pourrait-elle veiller à l'interprétation cohérente des concepts juridiques communs à la Convention de Rome et au Règlement « Bruxelles I ». [22]

This steering group could also ensure continuity among the Council Presidencies that will be involved in the evaluation process.
Il pourrait aussi assurer la continuité entre les présidences du Conseil qui participeront au processus d'évaluation.

Oceans and seas || Protect and restore the health of oceans and maintain marine biodiversity by mitigiating the impacts from human activity Could include ecosystem approach to management of activities, habitat degradation, threatened species, ensuring protected and sustainably managed areas within and beyond national jurisdictions || Ensure sustainable fisheries (healthy fish stocks) Could include restoring fish stocks to levels that can produce maximum sustainable yield, fleet overcapacity, illegal, unreported and unregulated fishing, by-catch and discard, and use of ecosystem approaches || Ensure access to fisheries at local, regional and global levels by subsistence, small-scale fishers. Could include small-scale and artisanal fisherfolk, women fish workers, as well as indigenous peoples and their communities. || Reduce marine pollution and litter including from land-based sources Could include land and marine sources, marine debris. || ||
Océans et mers || Protéger et restaurer la santé des océans et préserver la biodiversité marine en atténuant les impacts des activités humaines Pourrait inclure les approches écosystémiques de la gestion d’activités, la dégradation de l’habitat, les espèces menacées, la création et la défense de zones protégées et durablement gérées à l’intérieur et au-delà des juridictions nationales || Garantir une pêche durable (stocks halieutiques sains) Pourrait inclure la restauration des stocks halieutiques à des niveaux permettant de produire un rendement maximal durable, la surcapacité des flottes, la pêche illicite, non réglementée et non déclarée, les prises accessoires et les rejets en mer, et l’utilisation d’approches écosystémiques || Garantir l’accès des pêcheurs de subsistance aux fonds de pêche aux niveaux local, régional et mondial Pourrait inclure les petits pêcheurs et les pêcheurs artisanaux, les ouvrières du secteur de la pêche, ainsi que les populations autochtones et leurs communautés || Réduire la pollution marine et les rejets de déchets en mer, y compris d’origine terrestre Pourrait inclure les sources terrestres et marines, les déchets marins || ||

examine how it could be ensured that Europol receives information from Member States law enforcement authorities so that the Member States can make full use of Europol capacities,
à examiner comment il pourrait être fait en sorte qu'Europol reçoive des informations des services répressifs des États membres de manière à ce que les États membres puissent pleinement profiter des capacités d'Europol,

· Due to the direct applicability of regulations in the Member States (Article 249 EC), compliance with the GER could be ensured through private enforcement before national courts.
- compte tenu de l’applicabilité directe des règlements dans les États membres (article 249 du traité CE), le respect des REC pourrait être assuré par une action privée en exécution devant les juridictions nationales;

The common characteristic of these cases is that either they concern an individual aid award or a scheme ring-fenced with such clear, concise and tight limitations in the application and the potential beneficiaries that it could be ensured that no individual aid could be awarded which would have an effect on trade.
Tous ces exemples ont en commun qu’ils concernent soit une aide individuelle soit un régime d’aides dont l'application et les bénéficiaires potentiels étaient définis de manière si claire, concise et stricte qu'il était exclu qu'une aide affectant les échanges puisse être octroyée.

As mentioned above, Quality Support Groups could also ensure the overall quality of the integration of environment into project preparation.
Comme indiqué précédemment, des groupes de promotion de la qualité pourraient également veiller à la qualité générale de l'intégration de la dimension environnementale dans la préparation des projets.