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Traduction de «could thus conclude » (Anglais → Français) :

Thus, if concluded as useful, the discussion could move towards developing further their added value and ensuring the sustainability of their results.

Dès lors, si l’évaluation conclut à l’utilité des deux projets, la discussion pourrait s’orienter vers une consolidation de leur valeur ajoutée et vers une pérennisation de leurs résultats.


Thus the future Rome I instrument could take as a starting point Article 15 of the Brussels I Regulation, which combines two conditions to decide whether a consumer is eligible for the protective rules [66]: firstly, that the business directs its activities towards the State of the consumer's residence and, secondly, that a contract is concluded at a distance within the framework of these activities.

Aussi le futur instrument "Rome I" pourrait-il s'inspirer de l'article 15 du règlement "Bruxelles I" qui, pour décider si un consommateur bénéficie des règles protectrices, pose une double condition : d'une part, le professionnel doit avoir dirigé ses activités vers l'Etat du domicile du consommateur et, d'autre part, il est nécessaire qu'un contrat ait effectivement été conclu à distance, dans le cadre de ces activités [66].


It is thus concluded that all the above factors could not break the causal link between the injury suffered by the Union industry and the dumped imports from the USA.

Il est donc conclu qu’aucun des facteurs susmentionnés n’a pu rompre le lien de causalité entre le préjudice subi par l’industrie de l’Union et les importations faisant l’objet d’un dumping en provenance des États-Unis.


The Commission thus concludes that the extension of the DIS regime to cable-laying vessels could be accepted by applying Section 3.2 of the Guidelines to them by analogy and thus that this extension is compatible with the common market.

La Commission en conclut donc que l’extension du régime DIS aux câbliers pourrait être acceptée en leur appliquant, par analogie, les dispositions de la partie 3.2 des orientations et, partant, que cette extension est compatible avec le marché commun.


It would be a document that could thus become a substantive report that would state everything that has been done, what has been agreed upon and what has been concluded.

Ce serait un document qui pourrait ipso facto se transformer en un rapport de fond qui indiquerait tout ce qui a été fait, ce qui a été entendu et ce qui a été conclu.


The assessment of its prospects consequently rested from the outset on the premise that a far‐reaching discharge of debts would be possible and thus assumed that an effective agreement could be concluded.

L'appréciation de ses perspectives de rentabilité était par conséquent fondée sur l'hypothèse qu'il était possible d'apurer les dettes dans une large mesure et donc d'escompter un accord effectif.


The same observer could thus conclude that judicial impartiality has been tainted through government pressure, whether or not such is the case.

Ce même observateur pourrait ainsi en déduire que l'impartialité des juges est entachée par la suite d'une pression gouvernementale, et ce, même si ce n'est pas le cas.


Thus, if concluded as useful, the discussion could move towards developing further their added value and ensuring the sustainability of their results.

Dès lors, si l’évaluation conclut à l’utilité des deux projets, la discussion pourrait s’orienter vers une consolidation de leur valeur ajoutée et vers une pérennisation de leurs résultats.


It concluded that the scheme was compatible with the criteria set out in the guidelines and could thus be authorised in accordance with Article 87(3)(c) of the EC Treaty.

Elle a conclu que le régime était compatible avec les critères de cet encadrement et pouvait donc être autorisé à la lumière de l'article 87(3)c du Traité CE.


Thus the future Rome I instrument could take as a starting point Article 15 of the Brussels I Regulation, which combines two conditions to decide whether a consumer is eligible for the protective rules [66]: firstly, that the business directs its activities towards the State of the consumer's residence and, secondly, that a contract is concluded at a distance within the framework of these activities.

Aussi le futur instrument "Rome I" pourrait-il s'inspirer de l'article 15 du règlement "Bruxelles I" qui, pour décider si un consommateur bénéficie des règles protectrices, pose une double condition : d'une part, le professionnel doit avoir dirigé ses activités vers l'Etat du domicile du consommateur et, d'autre part, il est nécessaire qu'un contrat ait effectivement été conclu à distance, dans le cadre de ces activités [66].




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Date index: 2024-05-03
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