Vertaling van "directly corresponding product " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

direct a logistical function for product life cycles | direct logistical functions for commodities life cycles | direct logistical functions for product life cycles | direct logistical functions for stock life cycles
diriger des fonctions logistiques pour le cycle de vie des produits

direct labor | direct labour | productive labour | productive labor | direct work | touch labor
main-d'œuvre directe | travail direct

direct labour [ direct labor | productive labor | direct productive labor ]
main-d'œuvre directe [ main-d'œuvre directe de production | main-d'œuvre de fabrication | main-d'œuvre productive ]

Committee for the adaptation to technical progress of the directives on the removal of technical barriers to trade in colouring matters which may be added to medicinal products | Committee on the adaptation to technical progress of the directives on the elimination of technical barriers to trade in colouring matters which may be added to medicinal products
Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration

control the odours from prepared animal feeds production | direct odours from prepared animal feeds production | control odours from prepared animal feeds production | supervise odours from prepared animal feeds production
contrôler les odeurs provenant de la production d’aliments préparés pour animaux

composite correspondence | product of correspondences | composite relation | composition of relations
correspondance composée | relation composée

manage artistic productions | programing artistic productions | direct artistic productions | program artistic productions
programmer des productions artistiques

direct labor | direct labour | production workers | productive labour | productive labor
main-d'œuvre directe | main-d'œuvre productive

direct production cost [ direct cost of production ]
coût de production direct

Correspondence - United States Direct Deposit
Correspondance - Dépôt direct aux États-Unis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In any event, even though the Commission is legally obliged to determine normal value for each product type exported to the Union, dumping was found also when only the directly corresponding product types were considered. This demonstrated that the choice of the most closely resembling product types or the determinations of the coefficients were not the reason for the overall finding of dumping.
De toute façon, même si la Commission est légalement tenue de déterminer la valeur normale pour chaque type de produit exporté vers l'Union, le dumping a été constaté également avec la seule prise en compte des types de produits directement correspondants, ce qui prouvait bien que ce n'était ni le choix des types de produits les plus proches, ni la détermination des coefficients qui ont conduit à la conclusion générale de dumping.

Fourth, in addition to a detailed list of the coefficients, the Commission provided further explanation on how the coefficients were applied to determine normal values on the basis of a closely resembling product type in the case of product types without a directly corresponding product type in the analogue country.
Quatrièmement, outre une liste détaillée des coefficients, la Commission a fourni des explications complémentaires sur la manière dont les coefficients étaient appliqués pour déterminer les valeurs normales sur la base d'un type de produit fortement ressemblant, dans le cas des types de produits pour lesquels il n'existait pas de type directement correspondant dans le pays analogue.

Sixth, it argued that even if only the directly corresponding product types were observed, the dumping finding did not take into account the generally lower prices in India, the adjustments for the analogue country prices it had claimed, and the specific situation of the analogue country producer.
Sixièmement, il a fait valoir que même si on s'intéressait uniquement aux types de produits directement correspondants, la conclusion relative au dumping ne prenait en compte ni les prix généralement inférieurs en Inde, ni les ajustements sur les prix du pays analogue qu'il avait demandé, ni la situation particulière du producteur du pays analogue.

The Commission clarified that whenever there were no domestic sales of a directly corresponding product type in India, data from the questionnaire replies of other producers were used instead.
La Commission a expliqué qu'en l'absence de ventes d'un type de produit directement correspondant sur le marché indien, elle avait à chaque fois utilisé les données des réponses au questionnaire d'autres producteurs.

For each individual product manufactured one or more tests on one or more specific aspects of the product shall be carried out by the manufacturer or on his behalf, in order to verify conformity with the type described in the EU-type examination certificate and with the corresponding requirements of this Directive.
Pour chaque produit individuel fabriqué, un ou plusieurs essais portant sur un ou plusieurs aspects spécifiques du produit sont effectués par le fabricant ou pour le compte de celui-ci, afin de contrôler la conformité au type décrit dans l'attestation d'examen UE de type et aux exigences correspondantes de la présente directive.

By way of derogation from Article 10(2)(a), the preliminary annual number of emission allowances allocated free of charge for a product benchmark sub-installation relating to the production of high value chemicals (hereinafter ‘HVC’) shall correspond to the value of the steam cracking product benchmark referred to in Annex I multiplied by the historical activity level determined in accordance with Annex III and multiplied by the quotient of the total direct emissions including emissions from net imported heat over the baseline period referred to in Article 9(1) of this Decision expressed as tonnes of carbon dioxide equivalent and the sum of these total direct emissions and the relevant indirect emissions over the baseline period referred to in Article 9(1) of this Decision calculated in accordance with Article 14(2) To the result of this calculation, 1,78 tonnes of carbon dioxide per ton of hydrogen times the median historical production of hydrogen from supplemental feed expressed in tons of hydrogen, 0,24 tonnes of carbon dioxide per ton of ethylene times the median historical production of ethylene from supplemental feed expressed in tons of ethylene and 0,16 tonnes of carbon dioxide per ton of HVC times the median historical production of other high value chemicals than hydrogen and ethylene from supplemental feed expressed in tons of HVC shall be added.
Par dérogation à l’article 10, paragraphe 2, point a), le nombre annuel provisoire de quotas d’émission alloués à titre gratuit à une sous-installation avec référentiel de produit pour la production de produits chimiques à haute valeur ajoutée (ci-après dénommés «HVC» – high value chemicals) correspond à la valeur du référentiel de produit relatif au vapocraquage figurant à l’annexe I multipliée par le niveau d’activité historique déterminé conformément à l’annexe III et multipliée par le quotient des émissions directes totales, y compris les émissions liées à la chaleur importée nette, durant la période de référence visée à l’article 9, paragraphe 1, de la présente décision, exprimées en tonnes équivalent dioxyde de carbone, et de la somme de ces émissions directes totales et des émissions indirectes pertinentes durant la période de référence visée à l’article 9, paragraphe 1, de la présente décision, calculées conformément à l’article 14, paragraphe 2. Au résultat de ce calcul sont ajoutées: 1,78 tonne de dioxyde de carbone par tonne d’hydrogène, multipliée par la valeur médiane de la production historique d’hydrogène à partir de la charge d’appoint, exprimée en tonnes d’hydrogène, 0,24 tonne de dioxyde de carbone par tonne d’éthylène, multipliée par la valeur médiane de la production historique d’éthylène à partir de la charge d’appoint, exprimée en tonnes d’éthylène, et 0,16 tonne de dioxyde de carbone par tonne de HVC, multipliée par la valeur médiane de la production historique de produits chimiques à haute valeur ajoutée autres que l’hydrogène et l’éthylène à partir de la charge d’appoint, exprimée en tonnes de HVC.

1a. Member States shall ensure that each webpage from a marketing authorisation holders' website referring to a medicinal product subject to medical prescription includes a link to the corresponding webpage of the Community database referred to in Articles 57(1)(l) and 57(2) of Regulation EC 726/2004, and the national or Community safety web portal referred to in Article 106 of Directive 2001/83/EC, and Article 26 of Regulation (EC) No 726/2004.
1 bis. Les États membres veillent à ce que chaque page du site Internet des titulaires d'autorisations de mise sur le marché, qui fait référence à un médicament soumis à prescription médicale, comporte un lien bien visible vers la page web correspondante de la base de données communautaire visée à l'article 57, paragraphe 1, point l), et à l'article 57, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 726/2004, ainsi que vers le portail national ou communautaire sur la sécurité, visé à l'article 106 de la directive 2001/83/CE, et à l'article 26 du règlement (CE) n° 726/2004.

(9) This directive should cover all the defence-related products which correspond to those listed in the Common Military List of the European Union including sub-systems, components, spare parts, technology transfer, maintenance and repair.
(9) Il convient que la présente directive s'applique à l'ensemble des produits liés à la défense qui correspondent aux produits de la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne, y compris les sous-systèmes, les composants, les pièces de rechange, le transfert de technologie, la maintenance et les réparations.

(b) be sweetened to correspond to particular product characteristics and according to the technical definitions and requirements in Annex I. However, sweeteners as defined in Directive 94/35/EC of the European Parliament and of the Council may only be used for the production of spirit drinks which do not correspond to any technical definition set out in Annex II;
(b) peuvent être édulcorées pour répondre aux caractéristiques d’un produit particulier, conformément aux définitions et exigences techniques de l’annexe I. Toutefois, les édulcorants tels que définis par la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil ne peuvent servir qu’à la production de boissons spiritueuses ne correspondant à aucune définition technique établie à l’annexe II;

A suitable sample of the finished products, taken on the spot by the notified body, is examined and appropriate tests, defined in the applicable harmonised standard referred to in Article 8 or equivalent tests are carried out to check the conformity of the product with the requirements of the corresponding Directive.
Un échantillon approprié des produits finis, prélevé sur place par l'organisme notifié, est contrôlé et des essais adéquats, décrits dans la norme harmonisée applicable, visée à l'article 8, ou des essais équivalents sont effectués pour vérifier la conformité du produit aux exigences pertinentes de la directive.