Vertaling van "duty to stand " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

on call premium [ stand-by pay | standby pay | stand-by payment | standby payment | stand-by duty pay | standby duty pay | availability premium | availability pay ]
indemnité de disponibilité [ prime de disponibilité | rémunération pour disponibilité | salaire de disponibilité | rémunération de disponibilité ]

stand-by duty | stand by | stand-by
permanence | garde | stand by

stand-by duty | stand by | stand-by | on-call time | on-call
astreinte | obligation de disponibilité

be on stand-by duty | be on stand-by
assurer la permanence | être de garde | être de faction | être en faction

stand-by [ stand-by duty ]
disponibilité [ permanence ]

user on stand-by duty
utilisateur de garde

stand on heavy duty ram truck
chariot lourd à éperon à conducteur debout

stand-by-for emergency duties
astreinte | garde | piquet

stand-by duty period
période de disponibilité

the Armed Forces on stand-by (1) | placing on picket duty (2)
mise de piquet

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

As the years pass and as we become further removed from those events, the stronger is our duty to stand back and take the time to remember and reflect".
Au fur et à mesure que les années passent et que nous nous éloignons de ces événements, notre devoir de prendre du recul, de prendre le temps de se souvenir et de tirer les leçons du passé se fait d'autant plus fort.

Any Member of the Commission standing as candidate or participating in an electoral campaign for elections to the Parliament will undertake to refrain from adopting a position, in the course of the campaign, that would not be in line with his/her duty of confidentiality, or that would infringe the principle of collegiality.
Tout membre de la Commission qui se présente comme candidat aux élections du Parlement ou participe à des campagnes électorales dans le cadre de ces élections s'engage à ne pas adopter, au cours de ces campagnes, de position qui soit contraire à son devoir de confidentialité ou soit de nature à violer le principe de collégialité.

The scope of the additional duties for the purposes of this Annex is determined by the scope of the CN codes as they stand at the time of the adoption of this Regulation.
Le champ d'application des droits additionnels est déterminé, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC tels qu'ils existent au moment de l'adoption du présent règlement.

Commission Implementing Regulation (EU) No 1239/2011 (2) opened a standing invitation to tender for the 2011/12 marketing year for imports of sugar of CN code 1701 at a reduced customs duty.
Le règlement d'exécution (UE) no 1239/2011 de la Commission (2) a ouvert, pour la campagne de commercialisation 2011/2012, une adjudication permanente pour les importations de sucres relevant du code NC 1701 à un taux réduit de droits de douane.

As to the Commission’s legal analysis, this was based on the relevant provisions of the basic Regulation and reinforced by the long-standing legal analysis used by the EU in past anti-subsidy investigation when analysing for example duty drawback schemes, export credit schemes and income tax schemes (4).
En ce qui concerne l’analyse juridique de la Commission, elle était fondée sur les dispositions pertinentes du règlement de base et était renforcée par l’analyse juridique utilisée de longue date par l’Union européenne dans les anciennes enquêtes antisubventions lors de l’analyse, par exemple, des systèmes de ristourne de droits, des régimes de crédits à l’exportation et d’exonération de l’impôt sur les bénéfices (4).

The committees should be able to delegate some of their evaluation duties to standing working parties open to experts from the scientific world appointed for this purpose, whilst retaining total responsibility for the scientific opinions issued.
Les comités devraient pouvoir déléguer certaines de leurs tâches d'évaluation à des groupes de travail permanents et ouverts à des experts du monde scientifique désignés à cet effet, tout en gardant l'entière responsabilité de l'avis scientifique rendu.

As it stands, Article 7(3) of Directive 92/84 authorises Portugal to apply, in the autonomous regions of Madeira and the Azores, reduced rates of excise duty not falling more than 50% below the national rates levied on the products covered by the Portuguese memorandum.
A l'heure actuelle, l'article 7§3 de la directive 92/84 autorise le Portugal à appliquer dans les régions autonomes de Madère et des Açores des taux d'accises réduits qui ne peuvent être inférieurs de plus de 50 % aux taux nationaux sur les produits visées par le memorandum portugais.

As things currently stand, the rates of duties applicable to the Canaries amount to 60% of the CCT rates for sensitive products, and 35% for ultra-sensitive products.
A l'heure actuelle, les taux des droits applicables aux Canaries équivalent à 60% des taux du TDC pour les produits sensibles et à 35% pour les produits ultrasensibles.