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Vertaling van "embarkation until such " (Engels → Frans) :

(4) For the purposes of subsection (3), an aircraft is deemed to be in flight from the time all its external doors are closed following embarkation until such time as one of the doors is opened for disembarkation or, in the case of a forced landing, until such time as the competent authorities take responsibility for the aircraft and the persons and property on board.

(4) Pour l’application du présent article, un aéronef est considéré comme en vol à partir du moment où, l’embarquement terminé, toutes ses portes extérieures sont fermées jusqu’à ce que l’une de ces portes soit ouverte en vue du débarquement. En cas d’atterrissage forcé, le vol est réputé se poursuivre jusqu’à ce que l’autorité compétente prenne en charge l’aéronef ainsi que les personnes et les biens qui sont à bord.


They may be sold at a price including the rate of excise duty of the Member State of embarkation until such point as the means of transport enters the national territory of the Member State of destination.

Les produits peuvent être vendus frappés de l'accise de l'Etat membre d'embarquement jusqu'au moment où le moyen de transport pénètre sur le territoire national de l'Etat membre de destination.


Until such time as Europe embarks on the road towards a real federation where the unanimity rule is scrapped, or at least limited to the strict minimum, it will continue to be powerless to react rapidly and decisively to new challenges.

Tant que l’Europe ne prendra pas la direction d’une véritable fédération où la règle de l’unanimité est mise au rebut, ou tout au moins limitée au strict minimum, elle restera faible, incapable de réagir de manière rapide et décisive aux nouveaux défis.


Until such time as Europe embarks on the road towards a real federation where the unanimity rule is scrapped, or at least limited to the strict minimum, it will continue to be powerless to react rapidly and decisively to new challenges.

Tant que l’Europe ne prendra pas la direction d’une véritable fédération où la règle de l’unanimité est mise au rebut, ou tout au moins limitée au strict minimum, elle restera faible, incapable de réagir de manière rapide et décisive aux nouveaux défis.


The obligation to inform passengers of the name of the operating air carrier should not act as a barrier to such replacements, which are necessary in order to ensure the safety of passengers. In such cases, therefore, it should be possible not to notify the passenger until check-in or embarkation.

Le devoir d'informer le passager du nom du transporteur aérien effectif ne doit pas être un obstacle à ces possibilités qui sont nécessaires pour garantir la sécurité des passagers aériens; dans ces cas, il doit donc être possible de ne prévenir le passager qu'à l'enregistrement ou l'embarquement.


Until such adequate research, investigation and deliberation takes place, it would be folly to embark on any further use of caffeine when it is really not necessary.

Tant que l'on ne se sera pas livré à des travaux de recherche, à une enquête et à un débat pertinents, ce serait de la pure folie d'intensifier l'utilisation de la caféine alors que ce n'est pas vraiment nécessaire.


They immediately embarked upon reinforcing such means and devising new and adapted ones to face up to a new type of threat, that of deliberate releases of biological and chemical agents with their potential to go undetected until many individuals have become contaminated and fallen seriously ill.

Ils ont immédiatement entrepris de renforcer ces moyens, ainsi que de mettre au point de nouveaux moyens, propres à faire face à un nouveau type de menace, à savoir des disséminations délibérées d'agents biologiques et chimiques, qui peuvent ne pas être détectés avant qu'un grand nombre d'individus n'aient été contaminés et ne soient tombés gravement malades.




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'embarkation until such' ->

Date index: 2023-02-22
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