Vertaling van "emissions regulations should " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

air pollutant emission regulation
règlement sur les émissions de polluants atmosphériques

emission regulation
abaissement du plafond des émissions

smoke emission regulations
réglementation des émissions de fumée

Chlor-Alkali Mercury Release Regulations [ Chlor-Alkali Mercury National Emission Standards Regulations ]
Règlement sur le rejet de mercure par les fabriques de chlore [ Règlement sur les normes nationales de dégagement de mercure par les fabriques de chlore ]

Asbestos Mines and Mills Release Regulations [ Asbestos Mining and Milling National Emission Standards Regulations ]
Règlement sur le rejet d'amiante par les mines et usines d'extraction d'amiante [ Règlement sur les normes nationales de dégagement pour les mines et usines d'extraction d'amiante ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3a) The test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations should reflect emission rates observed in real driving conditions.
(3 bis) La procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions devraient tenir compte des taux d'émissions observés dans des conditions de conduite réelles.

(3a) The results of the test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations should reflect emission levels observed in real driving conditions taking into account the results and evaluations from the Union funded ARTEMIS project.
(3 bis) Les résultats de la procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions devrait tenir compte des niveaux d'émissions observés dans des conditions réelles de conduite, en tenant compte des résultats e des évaluations du projet Artemis, financé par l'Union.

Therefore, with regard to substantive requirements, this Regulation should lay down only essential provisions on the emission of gaseous and particulate pollutants and type-approval for internal combustion engines for non-road mobile machinery, and should empower the Commission to lay down the technical specifications in delegated and implementing acts.
En ce qui concerne les exigences de fond, il convient dès lors que le présent règlement établisse uniquement les dispositions essentielles en matière d'émissions de gaz polluants et de particules polluantes ainsi que de réception par type pour les moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers et qu'il délègue à la Commission le pouvoir d'adopter les prescriptions techniques au moyen d'actes délégués et d'actes d'exécution.

If the review finds that these are no longer adequate or no longer reflect real world emissions, they shall be adapted so as to adequately reflect the emissions generated by real driving on the road’; whereas the provision is accompanied by recital 15, which states the following: ‘The Commission should keep under review the need to revise the New European Drive Cycle as the test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations.
Si la vérification montre que ceux-ci ne sont plus adéquats ou ne reflètent plus la réalité des émissions au niveau mondial, ils sont adaptés de manière à refléter correctement les émissions générées par la réalité de la conduite routière"; que cette disposition va de pair avec le considérant 15, libellé comme suit: "La Commission devrait se pencher sur la nécessité de réviser le nouveau cycle de conduite européen, procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions.

Since the Commission has announced that it intends to propose new monitoring and reporting requirements for emissions from maritime transport, including amendments to this Regulation as appropriate, this Regulation should not prejudge any such proposal, and therefore provisions on the monitoring and reporting of emissions from maritime transport should not be included in this Regulation at this time.
Étant donné que la Commission a annoncé son intention de proposer de nouvelles exigences en matière de surveillance et de déclaration des émissions provenant du transport maritime, y compris des modifications du présent règlement en tant que de besoin, le présent règlement ne devrait pas préjuger d'une telle proposition et, dès lors, les dispositions relatives à la surveillance et à la déclaration des émissions provenant du transport maritime ne devraient pas, à ce stade, être intégrées dans le présent règlement.

This Regulation should lay down whether and under what conditions the effects of such recalculations should be taken into account for the purpose of determining annual emission allocations.
Il convient que le présent règlement détermine si les effets de ces nouveaux calculs devraient être pris en compte, et dans quelles conditions, afin de déterminer les quotas annuels d'émissions.

The reference to the specific emissions targets for manufacturers granted a derogation in accordance to Article 10 of this Regulation should be incorporated, for reasons of conformity with the text of the Regulation on the reduction of CO2 emissions from cars (EC) No 443/2009.
Par souci de cohérence avec le texte du règlement (CE) n° 443/2009 sur la réduction des émissions de CO2 des voitures particulières, il importe de faire référence à l'objectif d'émissions spécifiques applicable aux constructeurs qui bénéficient d'une dérogation au titre de l'article 10 du présent règlement.

Manufacturers whose average specific emissions of CO2 exceed those permitted under this Regulation should pay an excess emissions premium with respect to each calendar year from 1 January 2014.
Il convient que les constructeurs dont les émissions spécifiques moyennes de CO2 dépassent les valeurs autorisées en vertu du présent règlement versent une prime sur les émissions excédentaires au titre de chaque année civile, et ce à compter du 1 janvier 2014.