Traduction de «essentially founded » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

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gérer les objets trouvés

Founding Act | Founding Act on Mutual Relations, Cooperation and Security | Founding Act on Relations between Nato and Russia | NATO/Russia Founding Act
Acte fondateur | Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles

kinds of pests found in plants | types of pest found in plants | biology of pests found in plants | pest control in plants
lutte antiparasitaire chez les végétaux | lutte contre les parasites des plantes

characteristics of essential oils | form of essential oil | characteristic of essential oil | types of essential oils
types d’huiles essentielles

sound in law [ legally justified | founded in law | well founded in law | well founded at law ]
fondé en droit [ justifié en droit | valable en droit ]

EU founding treaty | founding treaty
traité constitutif de l'UE | traité fondateur de l'UE

well-founded fear of being persecuted | well-founded fear of persecution
crainte fondée de persécution

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Founding Act on Mutual Relations, Cooperation and Security between NATO and the Russian Federation [ Founding Act ]
Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre l'OTAN et la Fédération de Russie [ Acte fondateur ]

CCWL Founding Conference [ Canadian Council on Working Life Founding Conference ]
Congrès de fondation du CCVT [ Congrès de fondation du Conseil canadien de la vie au travail ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The right balance will need to be found between economically essential infrastructure development and equally legitimate planning requirements based on environmental and other policy objectives.
Il conviendra de trouver l’équilibre approprié entre le développement d’infrastructures indispensables d’un point de vue économique et des exigences en matière d’aménagement du territoire tout aussi légitimes, fondées sur des objectifs environnementaux et autres.

Whether or not they go on to found businesses or social enterprises, young people who benefit from entrepreneurial learning, develop business knowledge and essential skills and attitudes including creativity, initiative, tenacity, teamwork, understanding of risk and a sense of responsibility.
Qu’ils créent ou non une entreprise commerciale ou sociale par la suite, les jeunes qui bénéficient d’un apprentissage entrepreneurial acquièrent des connaissances sur les métiers de l’entreprise ainsi que des compétences et des aptitudes essentielles, telles que la créativité, l’esprit d’initiative, la ténacité, le travail en équipe, la compréhension des risques et le sens des responsabilités.

In fact, to the contrary it was found that the essential physical and technical characteristics of the bicycles with a size of wheel less than and including 16 inch which were common to those of the product concerned — a human-powered, pedal-driven vehicle having more than one wheel attached to a frame — were much more important than any differences (i.e. essentially size of the wheel).
Au contraire, il a été constaté que les caractéristiques techniques et physiques essentielles que les bicyclettes dont la taille de roue est inférieure ou égale à 16 pouces avaient en commun avec le produit concerné – un véhicule propulsé par la force humaine au moyen d’un pédalier et comportant plus d’une roue fixée sur un cadre – l’emportaient largement sur les différences éventuelles (c’est-à-dire principalement la taille de la roue).

The possibility to revise the founding Treaties is essential for the European Union (EU).
La possibilité de revoir les traités fondateurs est essentielle à l’Union européenne (UE).

The Board of Appeal found that, although the shape of the goods constituting the mark applied for and reflecting essentially aesthetic requirements had unusual features, the applicant had not shown that that shape was distinctive and that it therefore performed a trade mark function from the target consumers’ point of view.
La chambre de recours a constaté que, bien que la forme du produit, constituant la marque demandée et s’inspirant essentiellement de considérations esthétiques, ait présenté des caractéristiques inhabituelles, la requérante n’avait pas démontré que cette dernière était distinctive et qu’elle remplissait ainsi la fonction d’une marque dans l’esprit des consommateurs ciblés.

Industrial lime, a by-product from vacuum salt production from brine found in mountains, is considered essential for specific soil-conditioning and nutrition requirements in some Member States and has been found not to have any harmful impact on the environment.
La chaux résiduaire, un sous-produit de la fabrication sous vide de sel à partir de la saumure des montagnes, est considérée comme essentielle pour les exigences spécifiques de conditionnement du sol et les exigences nutritionnelles spécifiques dans certains États membres, et comme n’ayant pas d’effets nocifs sur l’environnement.

Such links may be found to exist by reference to the type of conduct of suppliers and users in the markets under consideration (same customers and/or suppliers in both markets, i.e. customers buying both retail voice calls and retail Internet access) or the fact that the input product or service is essentially the same (i.e. provision by a fixed operator of network infrastructure to ISPs for wholesale call origination and wholesale call termination); see, also, Case T-83/91, Tetra Pak v Commission, op. cit., paragraph 120 and Case COMP/M.2416 - Tetra Laval/Sidel.
Ces liens peuvent être révélés par le type de comportements adoptés par les fournisseurs et les utilisateurs sur les marchés considérés (quand les clients et/ou les fournisseurs sont les mêmes sur les deux marchés, c'est-à-dire que les clients achètent au détail non seulement des communications téléphoniques mais également un accès à l'Internet) ou par le fait que l'intrant constitué par le produit ou le service est essentiellement le même (à savoir la fourniture, par un opérateur fixe à des FSI, d'une infrastructure de réseau pour le marché de gros du départ et de la terminaison d'appels); voir également l'affaire T-83/91, Tetra Pak contre Commission précitée, point 120 et l'affaire COMP/M.2416 - Tetra Laval/Sidel.

Supply of agricultural products (a list of which can be found in Annex I of the treaty) that are essential for human consumption or for the manufacture of other products is based on a specific support policy.
L’approvisionnement en produits agricoles (liste figurant à l’annexe I du traité) essentiels à la consommation humaine ou à la fabrication d’autres produits est basé sur un régime spécifique de soutien.