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Vertaling van "faster than traditional patent " (Engels → Frans) :

These countries are growing much faster than our traditional trading partners, so our traditional exports can grow faster than average to those countries.

Ces pays sont en train de croître beaucoup plus rapidement que nos partenaires commerciaux traditionnels, et nos exportations traditionnelles à destination de ces autres pays peuvent donc y augmenter à un rythme supérieur à la moyenne.


In 1996, the last year for which complete information is published, the board reported that the prices of patented drugs declined by 2.1% from that of the previous year while the CPI increased by 1.6% over the same period. These overall price trends for patented drugs compare favourably to the situation prior to 1987, before the creation of this board, when drug prices were increasing at a rate much faster than the CPI.

En 1996, soit la dernière année sur laquelle des renseignements complets ont été publiés, le Conseil a annoncé que les prix des médicaments brevetés avaient baissé de 2,1 p. 100 par rapport à l'année précédente alors que l'IPC augmentait de 1,6 p. 100. Ces tendances des prix des médicaments brevetés se comparent favorablement à la situation qui prévalait avant 1987, c'est-à-dire avant la création de ce conseil, une période pendant laquelle les prix des médicaments augmentaient beaucoup plus rapidement que l'IPC.


Those sectors and other kinds of green sectors are growing much faster than traditional sectors of the economy and have been for a decade.

Ces secteurs et d'autres secteurs verts se développent beaucoup plus rapidement que les secteurs traditionnels de l'économie, depuis au moins une dizaine d'années.


25. Recalls that the Lisbon Treaty provides the EU with new CSDP provisions which are yet untapped; encourages the Council to make use of Article 44 TEU, which enables a group of willing Member States to go ahead with the implementation of a CSDP task; considers that there is an urgent need for a faster decision-making process; takes the view that the ad hoc funding mechanisms for a military operation should cover more than the traditional common costs reimbursed by Athena;

25. rappelle que le traité de Lisbonne inclut de nouvelles dispositions relatives à la PSDC qui n'ont pas encore été exploitées; incite le Conseil à avoir recours à l'article 44 du traité UE, qui permet à un groupe d'États membres qui le souhaitent d'entamer la réalisation d'une mission relevant de la PSDC; estime qu'il existe un besoin urgent de se doter d'un processus décisionnel plus rapide; est d'avis que les mécanismes de financement ponctuels pour une opération militaire devraient couvrir davantage que les coûts communs classiques rembo ...[+++]


26. Recalls that the Lisbon Treaty provides the EU with new CSDP provisions which are yet untapped; encourages the Council to make use of Article 44 TEU, which enables a group of willing Member States to go ahead with the implementation of a CSDP task; considers that there is an urgent need for a faster decision-making process; takes the view that the ad hoc funding mechanisms for a military operation should cover more than the traditional common costs reimbursed by Athena;

26. rappelle que le traité de Lisbonne inclut de nouvelles dispositions relatives à la PSDC qui n'ont pas encore été exploitées; incite le Conseil à avoir recours à l'article 44 du traité UE, qui permet à un groupe d'États membres qui le souhaitent d'entamer la réalisation d'une mission relevant de la PSDC; estime qu'il existe un besoin urgent de se doter d'un processus décisionnel plus rapide; est d'avis que les mécanismes de financement ponctuels pour une opération militaire devraient couvrir davantage que les coûts communs classiques rembo ...[+++]


The process under the regulations is less expensive and faster than traditional patent infringement litigation, which I am sure my learned colleague would agree is extremely expensive.

Le processus prévu dans le règlement est moins coûteux et plus rapide que les actions traditionnelles en contrefaçon de brevet, qui coûtent extrêmement cher, comme en conviendra mon éminent collègue, j'en suis certain.


On examination of the technical provisions of the directive, it can be seen that none of these articles explicitly addresses the concept of a restricted scope of protection relating to the specific use identified for the gene sequence concerned. That might be seen as arguing for the usual broad scope of protection rather than a restricted one, since that has always been the traditional approach in patent law.

Après examen des dispositions techniques de la directive, on constate qu’aucun de ces articles n’aborde explicitement le concept d’étendue limitée de la protection concernant l’usage spécifique identifié pour la séquence de gène concernée, ce qui pourrait être considéré comme un argument non pas en faveur d’une protection limitée, mais en faveur de la protection élargie habituelle, vu qu’il s’agit de l’approche traditionnellement adoptée dans le domaine du droit des brevets.


We have to realise that, while new Member States show a faster rate of economic development than most traditional Member States, there are some areas where we progress at a slower pace.

Nous devons comprendre que si les nouveaux États membres affichent un taux de développement économique plus rapide que la plupart des anciens, il existe des domaines dans lesquels nous progressons plus lentement.


Copyright protection is considered to have limitations as a means of protecting more than the actual coding of a computer program and there are misgivings lest patent protection should lead to patents being granted for inventions which do not satisfy the traditional criteria.

Il est considéré que la protection assurée par le droit d'auteur présente des limites lorsqu'il s'agit de protéger davantage que le code effectif d'un programme d'ordinateur et on craint que la protection par brevet ne conduise à délivrer des brevets pour des inventions qui ne répondent pas aux critères traditionnels.


Basically, the declaration on TRIPS and access to medicines or public health confirms that if you have a disease that is of a devastating proportion, such as HIV-AIDS, malaria, tuberculosis, and other such cross-border diseases, you can take special measures such as issuing a compulsory licence of a brand name manufactured product so your country can have access to it faster than the patent term would allow.

Essentiellement, la déclaration sur les ADPIC et l'accès aux médicaments ou à la santé publique confirme que si vous avez une maladie qui a pris une ampleur dévastatrice telle que le VIH-sida, la malaria, la tuberculose, et d'autres maladies très répandues de ce genre, vous pouvez prendre des mesures spéciales telles qu'émettre un permis obligatoire pour un produit de marque de façon à ce que votre pays y ait accès plus rapidement que ne le permettrait la durée du brevet.




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'faster than traditional patent' ->

Date index: 2023-08-15
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