Vertaling van "frequently than once each 12-month " (Engels → Frans) :

13 (1) Each heating and power boiler before being put into service and not less frequently than once each 12-month period thereafter shall be subjected to hydrostatic pressure 25 per cent greater than maximum working pressure and all pressure parts and appurtenances shall be carefully examined while under hydrostatic pressure.
13 (1) Avant d’être mise en service et au moins une fois pendant chaque période de 12 mois par la suite, chaque chaudière de chauffage ou de force motrice doit être soumise à une pression hydrostatique de 25 pour cent supérieure à la pression effective maximale et toutes les pièces et accessoires soumis à la pression doivent être soigneusement examinés pendant qu’ils sont sous pression hydrostatique.

Gauges shall be comparison tested not less frequently than once each six-month period and necessary corrections made.
Les manomètres doivent subir une épreuve de comparaison au moins une fois tous les six mois et les corrections nécessaires doivent être faites.

(3) Safety valves shall be tested not less frequently than once each six-month period.
(3) Les soupapes de sûreté doivent être éprouvées au moins une fois tous les six mois.

Where a credit institution has been considered significant or less significant, that assessment should generally not be modified more often than once every 12 months, except if there are structural changes in the banking groups, such as mergers or divestitures.
Lorsqu’un établissement de crédit est considéré comme important ou moins important, en règle générale, cette appréciation ne devrait pas être modifiée plus d’une fois tous les douze mois, sauf en cas de changements structurels au sein des groupes bancaires, tels que des fusions ou cessions.

1. The contact points of the Network shall meet no less of ten than once each half year, in accordance with Article 12.
1. Les points de contact du réseau se réunissent au moins une fois par semestre, conformément aux dispositions de l'article 12.

1. An SCE shall hold a general meeting at least once each calendar year, within six months of the end of its financial year, unless the law of the Member State in which the SCE's registered office is situated applicable to cooperatives carrying on the same type of activity as the SCE provides for more frequent meetings.
1. L'assemblée générale a lieu au moins une fois par année calendrier, dans les six mois de la clôture de l'exercice, à moins que la loi de l'État membre du siège statutaire de la SEC applicable aux coopératives exerçant le même type d'activité que la SEC ne prévoie une fréquence supérieure.

1. An SE shall hold a general meeting at least once each calendar year, within six months of the end of its financial year, unless the law of the Member State in which the SE's registered office is situated applicable to public limited-liability companies carrying on the same type of activity as the SE provides for more frequent meetings.
1. L'assemblée générale a lieu au moins une fois par année calendrier, dans les six mois de la clôture de l'exercice, à moins que la loi de l'État membre du siège applicable aux sociétés anonymes exerçant le même type d'activité que la SE ne prévoie une fréquence supérieure.