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Chemical element
Common areas
Common element
Common elements
Common portions
Common property
Element
Exclusive use common elements
Exclusive use common property
General common elements
Limited common areas
Limited common elements
Limited common property

Vertaling van "had common elements " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
exclusive use common elements | exclusive use common property | limited common elements | limited common property

parties communes à usage exclusif


exclusive use common elements [ exclusive use common property | limited common elements | limited common property ]

parties communes à usage exclusif




common elements

partie commune (pour c.e. in condominium ) | parties communes


common areas | common elements | common portions | common property

parties communes


element | chemical element | common element

élément | élément chimique






limited common areas | limited common elements

parties communes à jouissance privative
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
In reality, these two strands have always had common elements; for example, the MDGs address environmental issues through MDG7 and sustainable development has always placed poverty eradication as a priority objective.

En réalité, ces deux volets ont toujours comporté des éléments communs: ainsi les OMD traitent des questions environnementales par l’intermédiaire de l’OMD7 et le développement durable a toujours eu pour cible prioritaire l’éradication de la pauvreté.


The common currency and its institutions provided a stabilising element in the global financial crisis and, before that, had brought to business and citizens benefits in the form of low inflation and interest rates, and ease of cross border trade and travel.

La monnaie commune et les institutions correspondantes ont constitué un facteur de stabilisation dans la crise financière mondiale, après avoir préalablement apporté des avantages aux entreprises et aux citoyens sous la forme d’une faible inflation, de taux d’intérêt bas et d’une facilitation des échanges commerciaux et des déplacements transfrontières.


Accordingly, in October 1999, the elements of a common EU asylum and immigration policy were agreed by the European Council in the Tampere Conclusions [1] which, together with the Action Plan which had been approved by the Council in Vienna in 1998 [2], now form the basis of a work programme for the Commission and the Member States that is being made operational in a «scoreboard» [3].

C'est pourquoi, en octobre 1999, les éléments d'une politique commune d'asile et d'immigration dans l'Union européenne ont été fixés dans les conclusions du Conseil européen de Tampere [1] qui, avec le plan d'action approuvé par le Conseil de Vienne en 1998 [2], constituent à présent la base d'un programme de travail de la Commission et des États membres, dont la mise en oeuvre est détaillée et contrôlée à l'aide d'un «tableau de bord» [3].


Notes the Commission's draft code of conduct for interest representatives; reminds the Commission that Parliament has already had such a code in place for over 10 years and asks the Commission to negotiate with Parliament for the establishment of common rules; is of the opinion that any code should contain a strong monitoring element with regard to the conduct of lobbyists; stresses that sanctions should apply to lobbyists who b ...[+++]

prend note du projet de code de conduite pour les représentants d'intérêt, que la Commission a élaboré; rappelle à la Commission qu'il dispose déjà d'un code de cette nature depuis plus de dix ans et l'invite à négocier avec le Parlement pour l'établissement de règles communes; est d'avis que tout code devrait permettre d'exercer un contrôle rigoureux sur la conduite des lobbyistes; souligne que des sanctions doivent être imposées aux lobbyistes qui ne respectent pas le code de conduite; souligne que des ressources (humaines et fi ...[+++]


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18. Notes the Commission's draft code of conduct for interest representatives; reminds the Commission that Parliament has already had such a code in place for over 10 years and asks the Commission to negotiate with Parliament for the establishment of common rules; is of the opinion that any code should contain a strong monitoring element with regard to the conduct of lobbyists; stresses that sanctions should apply to lobbyists w ...[+++]

18. prend note du projet de code de conduite pour les représentants d'intérêt, que la Commission a élaboré; rappelle à la Commission qu'il dispose déjà d'un code de cette nature depuis plus de dix ans et l'invite à négocier avec le Parlement pour l'établissement de règles communes; est d'avis que tout code devrait permettre d'exercer un contrôle rigoureux sur la conduite des lobbyistes; souligne que des sanctions doivent être imposées aux lobbyistes qui ne respectent pas le code de conduite; souligne que des ressources (humaines e ...[+++]


18. Notes the Commission's draft Code of Conduct for interest representatives; reminds the Commission that Parliament has already had such a code for over 10 years and asks the Commission to negotiate with Parliament for the establishment of common rules; is of the opinion that any code should ensure a strong monitoring element with regard to the conduct of lobbyists; stresses that sanctions should apply to lobbyists who breach ...[+++]

18. prend note du projet de code de déontologie des lobbyistes que la Commission a élaboré; rappelle à la Commission qu'il applique déjà un code de cette nature depuis plus de dix ans et l'invite à négocier avec le Parlement pour l'établissement de règles communes; est d'avis que tout code doit permettre d'exercer un contrôle rigoureux sur le comportement des lobbyistes; souligne que des sanctions doivent être imposées aux lobbyistes qui ne respectent pas le code de conduite; souligne que des ressources (humaines et financières) s ...[+++]


18. Notes the Commission's draft code of conduct for interest representatives; reminds the Commission that Parliament has already had such a code in place for over 10 years and asks the Commission to negotiate with Parliament for the establishment of common rules; is of the opinion that any code should contain a strong monitoring element with regard to the conduct of lobbyists; stresses that sanctions should apply to lobbyists w ...[+++]

18. prend note du projet de code de conduite pour les représentants d'intérêt, que la Commission a élaboré; rappelle à la Commission qu'il dispose déjà d'un code de cette nature depuis plus de dix ans et l'invite à négocier avec le Parlement pour l'établissement de règles communes; est d'avis que tout code devrait permettre d'exercer un contrôle rigoureux sur la conduite des lobbyistes; souligne que des sanctions doivent être imposées aux lobbyistes qui ne respectent pas le code de conduite; souligne que des ressources (humaines e ...[+++]


L. whereas the recently adopted Turkish Anti-Terror Law is specifically contrary to the advice of the UN Human Rights Council Special Rapporteur on Terrorism, and undermines previous reforms in the field of fundamental freedoms and human rights by reintroducing elements that had been removed during previous reforms, and whereas it may further restrict the exercise of those rights and freedoms if wide definitions of the terms "terrorist act" and "terrorist offenders" are introduced and if the scope of the crimes falling under that law is extended; whereas Turkey, like the EU, should seek to prevent security matters ...[+++]

L. considérant que la loi turque anti-terreur récemment adoptée est en particulier contraire à l'avis du rapporteur spécial sur le terrorisme du Conseil des droits de l'homme des Nations unies et sape les réformes antérieures en matière de libertés fondamentales et de droits de la personne en réintroduisant des éléments qui avaient été supprimés lors de réformes précédentes, et considérant qu'elle pourrait davantage encore réduire l'exercice de ces droits et libertés si des définitions larges des termes "acte terroriste" et "coupable de terrorisme" sont introduites, et si le champ des crimes tombant sous le coup de cette loi est élargi; ...[+++]


Soil is the interface between the four elements of the ancient world (and perhaps the ancients had more common sense than we do): water, earth, air and sun.

En lui se rejoignent les quatre éléments de l'Antiquité (peut-être les anciens avaient-ils plus de sens commun que nous n'en avons): l'eau, la terre, l'air et le sol.


(4) Whereas a Commission study on the state of quality assurance in the Member States revealed that the new quality assurance systems had certain points in common; whereas the two pilot projects conducted subsequently were based on these core elements of existing national systems; whereas they tested a common method successfully and showed that the players in the field are all eager to pursue exchanges of experience which demonst ...[+++]

(4) considérant qu'une étude réalisée par la Commission sur la situation en matière d'évaluation de la qualité dans les États membres a révélé que les nouveaux systèmes d'évaluation de la qualité comportaient certains éléments communs; que les deux projets pilotes réalisés ensuite étaient basés sur un tronc commun d'éléments empruntés aux systèmes nationaux existants; qu'ils ont mis à l'essai une méthode commune avec succès et ont montré que l'ensemble des acteurs dans ce domaine souhaitaient vivement poursuivre les échanges d'expériences lesquels mettent en évidence la diversité des cultures n ...[+++]




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Date index: 2024-04-25
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