Vertaling van "july onwards " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

onward flight - onward passenger
vol-passager en transit

onward freighting
frais d'envoi

onward extradition | re-extradition to a third State
réextradition à un Etat tiers

onward transmission
relais | retransmission

onward journey
poursuite du voyage | suite du voyage

Moving Upward and Onward
Aller de l'avant

Onward Christian Soldiers
En avant, soldats chrétiens

onward interline travel
voyage avec correspondance intercompagnies

Ordinance of 9 July 1986 on Environmentally Hazardous Substances | Substances Ordinance [ OSubst ]
Ordonnance du 9 juin 1986 sur les substances dangereuses pour l'environnement | Ordonnance sur les substances [ Osubst ]

Convention of 28 July 1951 relating to the Status of Refugees | 1951 Geneva Refugee Convention | 1951 Refugee Convention | 1951 Geneva Convention [ CSR ]
Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés | Convention de Genève de 1951 [ Conv. Réfugiés ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

From 1 July onwards, institutions from the Candidate Countries could still participate in Joint European Projects, but only on a co-financing basis.
À compter du 1er juillet, les établissements des pays candidats n'ont plus pu participer aux projets européens communs que moyennant un cofinancement.

Hon. Jane Stewart (Minister of Human Resources Development, Lib.): Mr. Speaker, if the hon. member would look at the data, he would see that no moneys flowed, or the significant amount of moneys flowed from July onward.
L'hon. Jane Stewart (ministre du Développement des ressources humaines, Lib.): Monsieur le Président, si le député voulait bien regarder les données, il constaterait qu'aucune somme, ou plutôt que les montants importants n'ont été versés qu'à partir de juillet.

In the first place, it is true that the special report from the Ombudsman to the European Parliament of 18 October 1999 (1004/97/(PD)GG), available on the Ombudsman’s web-page, contains a recommendation to the Commission to the effect that, at the latest from 1 July 2000 onwards, the Commission should give candidates access to their own marked examination scripts upon request, and that press release 15/2000 of 31 July 2000, cited by the applicant, available on the Ombudsman’s web-page states that ‘[t]he Commission accepted the Ombudsman’s recommendation with effect from July 2000’.
En effet, en premier lieu, il est vrai que le rapport spécial au Parlement européen du Médiateur 1004/97/(PD)GG, du 18 octobre 1999, disponible sur le site internet du Médiateur, contient une recommandation à la Commission en ce sens que, à compter du 1 juillet 2000 au plus tard, elle devrait donner accès à leur propres tests corrigés aux candidats à des concours qui en feraient la demande et que, dans le communiqué de presse 15/2000, du 31 juillet 2000, cité par la requérante, disponible sur le site internet du Médiateur, il est indiqué que « [l]a Commission a accepté la recommandation du Médiateur qui a pris effet en juillet 2000 ».

Where at present around 500 products (at 8-digit tariff line level) are subject to a licensing obligation for imports, from 1 July onwards (1 August for wine) that number will only be 65.
Alors qu'on compte actuellement quelque 500 produits (positions tarifaires à huit chiffres) dont l'importation est subordonnée à la présentation d'un certificat, ce nombre sera ramené à 65 à compter du 1 juillet (et du 1 août pour le vin).

Council Regulation (EC) No 1673/2000 of 27 July 2000 on the common organisation of the markets in flax and hemp grown for fibre provided for an increase in the level of processing aid for long flax fibre from the 2008/2009 marketing year onwards.
Le règlement (CE) no 1673/2000 du Conseil du 27 juillet 2000 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres prévoyait une hausse du montant de l'aide à la transformation pour les fibres longues de lin à partir de la campagne de commercialisation 2008/2009.

It is apparent from the certificate that the Parliament had paid into that account, between 1 July 1999 and 31 December 2001, a total of EUR 495 891.31 by way of travel, general expenditure and secretarial allowances (the secretarial allowance was paid into other accounts from 1 September 2001 onwards).
Il ressort de cette attestation que le Parlement avait versé sur ce compte, du 1 juillet 1999 au 31 décembre 2001, la somme totale de 495 891,31 euros à titre d’indemnités de frais de voyage, de frais généraux et de frais de secrétariat (l’indemnité de frais de secrétariat ayant été versée sur d’autres comptes à partir du 1 septembre 2001).

The intention of the Commission was to re-authorise the import of deboned and maturated meat from 16 July onwards.
L'intention de la Commission était d'autoriser à nouveau l'importation de viande désossée et à maturité à partir du 16 juillet.

The combined effect of these two decisions was that, from July 2001 onward, there was quite simply no prohibition, in Ontario at least, of simple possession of cannabis, whether for recreational or therapeutic use.
L'effet combiné de ces deux décisions a été de faire en sorte qu'à partir de juillet 2001, il n'existait tout simplement plus, à tout le moins en Ontario, de prohibition à l'égard de la simple possession de cannabis, peu importe qu'il soit utilisé à des fins récréatives ou thérapeutiques.

(3) Regulation (EC) No 1606/2002 of the European Parliament and of the Council of 19 July 2002 on the application of international accounting standards(4) (hereinafter: the IAS Regulation) introduced the requirement that, from 2005 onwards, all listed companies prepare their consolidated accounts in accordance with IAS adopted for application within the Community.
(3) Le règlement (CE) n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales(4) (ci-après dénommé "règlement IAS") a prévu qu'à partir de 2005 toutes les sociétés cotées devront élaborer leurs comptes consolidés conformément aux IAS adoptées à cet effet par la Communauté.

As a result, from July onwards, the Commission through the intermediary of its five travel agencies, will be billed in ecu and will pay in ecu for the railway tickets issued by SNCB/NMBS.
Aux termes de cette convention, la Commission, par l'intermédiaire des cinq agences de voyage qu'elle a sous contrat, achètera dorénavant des billets de transport de la SNCB émis et payables en écus.