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Vertaling van "maximum two-hour debate " (Engels → Frans) :

The motion, which must propose to extend sittings to a specific hour, but not necessarily for every day during that period, is subject to a maximum two-hour debate before the question is put by the Speaker.

La motion, qui doit proposer de prolonger les séances jusqu’à une heure donnée, sans que cela s’applique nécessairement chaque jour durant cette période , peut faire l’objet d’un débat d’au plus deux heures avant que le Président ne mette la question aux voix .


[1] With respect to the time allocation rule, except in the instance where there was all-party agreement (current Standing Order 78(1)), the motions for time allocation, moved pursuant to Standing Order 78(2) or 78(3), have been subject to a maximum two-hour debate and possible amendment.

[1] En ce qui concerne la règle d’attribution de temps, sauf dans les cas où tous les partis étaient d’accord (actuel article 78(1)), les motions d’attribution de temps proposées en vertu des articles 78(2) ou 78(3) ont été sujettes à un débat maximal de deux heures et à de possibles amendements.


For the exact wording of the time allocation rule when it provided for a maximum two-hour debate, see Standing Order 78(2) and 78(3) in the Standing Orders of the House of Commons dated February 1990, pp. 43-4.

Pour le libellé exact de la règle d’attribution de temps à l’époque où elle prévoyait un débat d’une durée maximale de deux heures, voir les articles 78(2) et 78(3) du Règlement de la Chambre des communes de février 1990, p. 43-4.


The motion, which must propose to extend sittings to a specific hour, but not necessarily for every day during that period, is subject to a maximum two-hour debate before the question is put by the Speaker.

La motion, qui doit proposer de prolonger les séances jusqu'à une heure donnée, sans que cela ne s'applique nécessairement chaque jour durant cette période, peut fait l'objet d'un débat d'au plus deux heures avant que le Président ne mette la question aux voix.


[16] Debate on the motion moved in June 1988 by the New Democratic Party House Leader was adjourned before the maximum two hours of debate had taken place.

[16] Le débat sur la motion proposée en juin 1988 par le leader parlementaire du Nouveau Parti démocratique a été interrompu avant que le maximum de deux heures se soit écoulé.


the principle of collecting the milk within two hours of milking, which is difficult to control, has been replaced with the principle of a maximum renneting period, which is very easy to control and which ensures rapid renneting from warm milk after its arrival at the cheese dairy.

la notion du ramassage dans les deux heures après la traite, durée difficilement contrôlable, a été remplacée par une notion de délai maximal d’emprésurage, très facilement contrôlable et qui justement garantit l’emprésurage rapide à l’arrivée à la fromagerie, à partir de lait chaud.


1. A CCP shall test and monitor its business continuity policy and disaster recovery plan at regular intervals and after significant modifications or changes to the systems or related functions to ensure the business continuity policy achieves the stated objectives including the two hour maximum recovery time objective.

1. Les contreparties centrales soumettent leur politique de continuité des activités et leur plan de rétablissement après sinistre à des tests et à un suivi effectués à intervalles réguliers et après toute modification significative apportée au système ou à ses fonctions connexes, afin de garantir que la politique de continuité de l’activité atteint les objectifs prévus, et notamment celui d’un rétablissement après deux heures au maximum.


The maximum recovery time for the CCP’s critical functions to be included in the business continuity policy shall not be higher than two hours.

Le délai de rétablissement maximal prévu par la politique de continuité des activités pour les fonctions essentielles de la contrepartie centrale ne dépasse pas deux heures.


a qualified random sample shall refer to a composite sample of at least five random samples taken over a maximum period of two hours at intervals of no less than two minutes, and blended.

l'échantillonnage aléatoire qualifié, qui consiste en un échantillon composite constitué d'au moins cinq échantillons prélevés aléatoirement à intervalle minimum de deux minutes sur une période maximale de deux heures.


- FROM ARTICLE 12 , PROVIDED THAT THE MAXIMUM DRIVING PERMITTED DURING THE PERIOD INTENDED FOR THE WEEKLY REST IS NOT MORE THAN TWICE TWO HOURS .

_ AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 12 , A CONDITION QUE LES DEROGATIONS A CET ARTICLE PERMETTENT AU MAXIMUM DEUX FOIS 2 HEURES DE CONDUITE AU COURS DE LA PERIODE DESTINEE AU REPOS HEBDOMADAIRE ;




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