Vertaling van "may agree upon " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

agreed-upon procedures engagement | AUP engagement | engagement to perform agreed-upon procedures | specified auditing procedures engagement | specified procedures engagement
mission de procédures convenues | mission de procédures définies | mission d'attestation particulière | mission d'application de procédures convenues | mission d'application de procédés de vérification spécifiés

agreed to [ agreed upon ]
convenu [ faisant l'objet d'un accord ]

unless otherwise agreed upon | unless otherwise arranged
sauf accord contraire | sauf convention contraire

wages individually agreed upon
salaire librement débattu

agreed upon time formula
formule de temps convenu

agreed upon time
temps convenu

penalty agreed upon
amende conventionnelle

report on specified auditing procedures | accountant's report | independent accountant's report | professional accountant's report | report of factual findings | report on applying agreed-upon procedures
rapport sur l'application de procédures convenues | rapport sur l'application de procédures définies | rapport sur des procédés de vérification spécifiés | rapport de l'expert-comptable

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleasurable feelings, waking in the morning several hours before the usual time, depression worst in the morning, marked psychomotor retardation, agitation, loss of appetite, weight loss, and loss of libido. Depending upon the number and severity of the symptoms, a depressive episode may be specified as mild, moderate or severe. | single episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression
Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, même dans les formes légères. L'humeur dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre ou selon les circonstances, et peut s'accompagner de symptômes dits somatiques , par exemple d'une perte d'intérêt ou de plaisir, d'un réveil matinal précoce, plusieurs heures avant l'heure habituelle, d'une aggravation matinale de la dépression, d'un ralentissement psychomoteur important, d'une agitation, d'une perte d'appétit, d'une perte de poids et d'une perte de la libido. Le nombre et la sévérité des symptômes permettent de déterminer trois degrés de sévérité d'un épisode dépressif: léger, moyen et sévère. | épisodes isolés de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive

no objection may be based upon nationality
aucune récusation ne peut être fondée sur la nationalité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Moreover, some acquiring models do not provide for an actual transfer of funds by the acquirer to the payee because the parties may agree upon other forms of settlement.
Par ailleurs, certains modèles d’acquisition ne comportent pas de véritable transfert de fonds de l’acquéreur au bénéficiaire, parce que d’autres formes de règlement peuvent être convenues par les parties.

Moreover, some acquiring models do not provide for an actual transfer of funds by the acquirer to the payee because the parties may agree upon other forms of settlement.
Par ailleurs, certains modèles d'acquisition ne comportent pas de véritable transfert de fonds de l'acquéreur au bénéficiaire parce que d'autres formes de règlement peuvent être convenues par les parties.

2. Changes in the interest or exchange rates may be applied immediately and without notice, provided that such a right is agreed upon in the framework contract and that the changes in the interest or exchange rates are based on the reference interest or exchange rates agreed on in accordance with point (3)(b) and (c) of Article 52.
2. Les modifications des taux d’intérêt ou de change peuvent s’appliquer immédiatement et sans préavis, à condition que le contrat-cadre prévoie ce droit et que les modifications des taux d’intérêt ou de change se fondent sur les taux d’intérêt ou de change de référence convenus conformément à l’article 52, point 3) b) et c).

The Agency may agree with the institutions or bodies which form part of the Network, as referred to in Article 4, upon the necessary arrangements, in particular contracts, for successfully carrying out the tasks which it may entrust to them.
L’Agence peut convenir, avec les institutions ou organismes visés à l’article 4 qui font partie du réseau, des arrangements, en particulier des contrats, nécessaires pour qu’ils mènent à bien les tâches qu’elle peut leur confier.

2. Changes in the interest or exchange rates may be applied immediately and without notice, provided that such a right is agreed upon in the framework contract and that the changes are based on the reference interest or exchange rates agreed on in accordance with Article 42(3)(b) and (c).
2. Les modifications des taux d'intérêt ou de change peuvent s'appliquer immédiatement et sans préavis, à condition que le contrat-cadre prévoie ce droit et que les modifications se fondent sur les taux d'intérêt ou de change de référence convenus conformément à l'article 42, point 3) b) et c).

It may not be sufficient to use the ”addendum strategy” in all cases. What if no addendum can be agreed upon?
Dans certains cas, il est possible que le recours aux addendums ne suffise pas: que se passera-t-il si aucun accord sur un addendum ne peut être dégagé?

That may be the procedure for normal documents, but unfortunately, special treatment has been agreed upon for potentially too large a group of special, sensitive documents, and I hear very little about this.
Telle est la procédure pour les documents normaux, mais il a malheureusement été convenu d'un traitement spécial pour un groupe de documents spéciaux potentiellement trop important, à propos duquel j'entends beaucoup trop peu parler au sein de cette Assemblée.

We understand the intention of this amendment, which establishes the freedom of the parties to agree upon a ‘get-out’ clause for an extrajudicial mechanism for dispute resolution, and lays down that this mechanism, which may be binding on both parties and which has the Commission's approval, enables the supplier to refuse to enter into the transaction if the consumer does not accept the clause.
Nous comprenons le sens de cet amendement, qui prévoit la liberté pour les parties de convenir une clause de renvoi à un mécanisme extrajudiciaire de règlement des litiges, en établissant que ce mécanisme peut être contraignant pour les deux parties.

Thereafter, such changes as may be agreed upon will come into force at a time to be agreed.
Passé ce délai, les modifications qui pourraient être arrêtées d'un commun accord entreront en vigueur à une date à convenir.