Traduction de «might even prove technically » (Anglais → Français) :

When public authorities refer to technical standards in their technical specifications, they should also specify whether they allow tenderers to prove that their offer fulfils the specifications even if it does not comply with the technical standard referred to.
Lorsque les autorités publiques se réfèrent à des normes techniques dans leurs spécifications techniques, elles devraient également préciser si elles autorisent les soumissionnaires à prouver que leur offre satisfait aux spécifications même si elle n’est pas conforme à la norme technique préconisée.

The Schengen Member States take the view that extending the SIS to further countries would compromise the operational stability of the system and might even prove technically impossible.
Selon les États membres de Schengen, l'extension du SIS à un plus grand nombre d'États mettrait en cause la stabilité opérationnelle du système et pourrait même s'avérer impossible sur le plan technique.

There were in addition concerns that the technology and protocols at the heart of e-commerce might prove incompatible with tax collection, even putting in question the viability of VAT as a general tax on all consumption of goods and services.
Par ailleurs, on s’inquiétait de l’éventuelle incompatibilité des technologies et protocoles au cœur du commerce électronique avec la collecte de la TVA, incompatibilité qui pourrait même remettre cette taxe en cause comme taxe générale sur toute consommation de biens ou de services.

39. Firmly believes in the usefulness of supporting small businesses at Community level, particularly in the case of networking, to promote Europe as a tourist destination, which might even build on events at national level (such as the forthcoming Olympic Games in Athens in 2004 or European historical and cultural itineraries) and could prove more effective than actions at national level, which can often cancel one another out; proposes, moreover, that the profile of Europe as a destination should be raised and promotion of it intensified by making appropriate use of the system of EU representations throughout the world;
39. croit fermement à l'utilité de soutenir au niveau communautaire les PME, notamment en ce qui concerne leur mise en réseau, pour promouvoir l'Europe comme destination touristique, y compris sur la base d'événements nationaux (tels que les prochains Jeux Olympiques à Athènes en 2004 ou les itinéraires historiques et culturels européens), ce qui pourrait s'avérer plus efficace que des actions au niveau national qui risquent souvent de se neutraliser mutuellement; propose d'autre part d'augmenter la visibilité de la destination Europe et de mieux la promouvoir par une bonne utilisation du système des représentations de l'Union européenne dans le monde;

This means that no piece of evidence in relation to the damage produced by the Commission, even a report of a certified auditor, might be in itself sufficient enough to prove an infringement of a criminal provision by the contractor.
Cela signifie qu’aucun élément de preuve produit par la Commission en rapport avec le dommage, y compris un rapport d’audit établi par un expert agréé, n’est en soi nécessairement suffisant pour prouver que le contractant a commis une infraction.

This might take the form of technical assistance in the regulatory field based on the EC’s own experience of a liberalised regulatory framework, or even the approximation of aviation laws.
Cela pourrait prendre la forme d'une assistance technique dans le domaine réglementaire, sur la base de l'expérience de la CE avec un cadre réglementaire libéralisé, voire d'un rapprochement des législations relatives à l'aviation.

Nor do we understand why, in category 2, you have reduced payment credits even though there might be several technical justifications for them.
Nous ne comprenons pas non plus pourquoi, sur la catégorie 2, même s’il peut y avoir un certain nombre de justifications techniques, vous avez diminué les crédits de paiement.

(b) by way of derogation from Article 7 (e), maintain or, subject to the procedure set out in paragraph 2 of this Article, provide in this legislation that the producer shall be liable even if he proves that the state of scientific and technical knowledge at the time when he put the product into circulation was not such as to enable the existence of a defect to be discovered.
b) par dérogation à l'article 7 point e), maintenir ou, sous réserve de la procédure définie au paragraphe 2 du présent article, prévoir dans sa législation que le producteur est responsable même s'il prouve que l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du produit par lui ne permettait pas de déceler l'existence du défaut.