Vertaling van "mineral oils could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

hydraulic mineral oils | pneumatic mineral oils | hydraulic fluid | pneumatic oils
fluide hydraulique | liquide hydraulique

mineral oil [ petroleum oil ]
huile minérale [ huile de pétrole ]

liquid petrolatum [ liquid paraffin | white mineral oil | paraffin oil | paraffinum liquidum | medicinal oil | vaseline oil | liquid vaseline ]
vaseline liquide [ huile de vaseline codex | huile de paraffine | paraffine liquide ]

mineral oil
huile minérale

hydraulic oils containing only mineral oil
huiles hydrauliques minérales

Mineral oil only product
médicament contenant seulement paraffine

medicinal oil | paraffin oil | liquid paraffin | liquid petrolatum | white mineral oil | paraffinum liquidum
huile de paraffine | huile de vaseline

crude mineral oil
huile minérale brute

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

When the Directive was being discussed in Council the Member States expressed concern about safety in connection with moving mineral oils and about the fact that failure to harmonise excise rates, particularly for mineral oils, could encourage private individuals to buy such products (particularly heating fuel) in a Member State where the rate was low and then move the products back home themselves.
Lors des discussions au Conseil, les États membres avaient exprimé leurs inquiétudes quant aux conditions de sécurité liées au transport d'huiles minérales, ainsi qu'au fait que la non harmonisation des taux d'accise en matière notamment d'huiles minérales pourrait inciter les particuliers à acheter des produits (notamment ceux utilisés pour le chauffage) dans un Etat à plus faible taxation et ensuite à les transporter eux-mêmes.

In this regard it is noted that the possibility alleged by this party could have happened even in the absence of measures, i.e. prices of mineral diesel (which depend on the crude oil prices) to drop at levels making them more competitive than biodiesel.
Il convient de faire remarquer à cet égard que ce pourrait être le cas même en l’absence de mesures, c’est-à-dire si le prix du diesel minéral (qui dépend des cours du pétrole brut) venait à chuter à des niveaux qui le rendraient plus compétitif que le biodiesel.

If mineral oil duty is cut, then attention must be paid to the minimum tax rates set out under the Energy Tax Directive, below which mineral oil duty could not fall.
En cas de réduction de l’accise sur les produits pétroliers, il conviendrait de tenir compte des dispositions de la directive relative à la taxe sur l’énergie qui fixe des taux minima auxquels l’accise sur les produits pétroliers ne doit pas être inférieure.

If mineral oil duty is cut, then attention must be paid to the minimum tax rates set out under the Energy Tax Directive, below which mineral oil duty could not fall.
En cas de réduction de l'accise sur les produits pétroliers, il conviendrait de tenir compte des dispositions de la directive relative à la taxe sur l'énergie qui fixe des taux minima auxquels l'accise sur les produits pétroliers ne doit pas être inférieure.

Under those Directives, Member States could grant tax reductions on mineral oils used in horticulture.
Selon l’Allemagne, en vertu de ces directives, les États membres peuvent accorder des réductions fiscales sur les huiles minérales utilisées en horticulture.

Commissioner FISCHLER drew a distinction between the agricultural sector, where a tax reduction on oil was possible, and the fisheries sector, where such a reduction could not be made as fishermen already benefit from zero taxation on mineral oil products.
M. FISCHLER a établi une distinction entre le secteur agricole, dans lequel une réduction de l'impôt sur les produits pétroliers est possible, et le secteur de la pêche, dans lequel une telle réduction est impossible puisque les pêcheurs bénéficient déjà d'une imposition nulle sur les produits pétroliers minéraux.

Q. whereas the lives and livelihoods of most people in most LDCs are not directly linked to the international economy and there is a strong likelihood that export-led growth could lead to "enclave-led growth" in countries exporting manufactured goods, minerals and oil, which is particularly evident in agriculture-exporting LDCs where the benefits from trade in commodities and agricultural products decline for producers and grow for retailers; whereas economic growth requires not simply export expansion, but also an inclusive, economy-wide expansion of income-earning opportunities, notably the strengthening of the development links between agricultural and non-agricultural activities,
Q. considérant que la vie et les moyens de subsistance de la plupart des personnes vivant dans bon nombre de PMA ne sont pas directement liés à l'économie internationale et qu'il est fortement probable qu'une croissance tirée par les exportations pourrait aboutir à un "capitalisme d'enclave" dans les pays qui exportent des produits manufacturés, des minerais et du pétrole, ce qui est particulièrement manifeste dans les PMA exportateurs de produits agricoles où les bénéfices du commerce dans les produits de base et dans les produits agricoles se réduisent pour les producteurs et s'accroissent pour les distributeurs; que la croissance économique ne nécessite pas simplement une progression des exportations, mais également le développement global, dans l'ensemble de l'économie, de possibilités rémunératrices, qui passent notamment par le renforcement des liens de développement entre les activités agricoles et les activités non agricoles,

Exports of oil, gas, gems, minerals and timber which provide the majority of the regime's income, could be targeted. as could the refusal of visas and freezing of assets.
Les exportations de pétrole, gaz, pierres précieuses, minéraux et bois d’œuvre, qui assurent la majorité des revenus du régime, pourraient être visées, tout comme l’interdiction des visas et le gel des capitaux.

One possibility for reallocating the cost would, as proposed in the Schmidbauer report, be to harmonize and increase a specific mineral oil duty, which would be neutral in cost terms and would simply change the cost structures of the individual modes of transport, and which could be used either directly to reduce rail transport prices or to extend rail infrastructure.
Une possibilité de répartition nouvelle des coûts résiderait, conformément au rapport Schmidbauer, dans une harmonisation limitée à la structure des coûts des différents modes de transport et dans une augmentation ciblée des taxes sur les huiles minérales, dont les recettes pourraient être affectées directement à la baisse des tarifs ou au développement des infrastructures ferroviaires.