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Vertaling van "new instrument should better reflect " (Engels → Frans) :

Such a new instrument should better reflect the specific features of the international air transport sector and should provide for an effective procedure in justified cases of unfair competition.

Ce nouvel instrument devrait mieux tenir compte des caractéristiques du secteur du transport aérien international et devrait prévoir une procédure efficace pour les cas dûment étayés de concurrence déloyale.


The specific provisions concerning the Transition assistance and institution building component should better reflect the provisions of the IPA Regulation, namely as regards the areas of assistance to countries listed in Annex I to the IPA Regulation and the possibility to programme assistance through multi-annual as well as annual programmes.

Les dispositions particulières concernant le volet «aide à la transition et renforcement des institutions» devraient mieux refléter les dispositions du règlement IAP, notamment en ce qui concerne les domaines visés par l’aide aux pays énumérés dans l’annexe I du règlement IAP et la possibilité de programmer l’aide au moyen de programmes tant pluriannuels qu’annuels.


The Commission believes that the CCCTB provides an EU framework for revised permanent establishment rules and for allocating the profit of large multinational groups using the formula apportionment approach based on assets, labour and sales that should better reflect where the value is created.

La Commission estime que l'ACCIS fournit un cadre au niveau de l'UE pour une révision des règles relatives à l'établissement stable et pour une imputation des bénéfices des grands groupes multinationaux au moyen d'une formule de répartition fondée sur les actifs, la main-d'œuvre et le chiffre d'affaires qui devrait mieux tenir compte du lieu de création de la valeur.


Is of the opinion that prices throughout the food supply chain should better reflect the value added by primary producers; calls, accordingly, for the retail price formation process to be as transparent as possible.

estime que les prix pratiqués au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire devraient mieux refléter la valeur ajoutée par les producteurs primaires; demande par conséquent que la fixation des prix de détails soit la plus transparente possible.


We New Democrats are in favour of the idea that Canadian armed forces should better reflect Canadian diversity.

Nous, les néo-démocrates, sommes favorables à l'idée que les Forces canadiennes reflètent davantage la diversité du Canada.


Five years in prison to protect big business' copyright is over the top, just like most of the crime bills that have been introduced It is clear that the Copyright Act should be amended and should better reflect the transformation of technology and of our methods of communication in Canada.

Cinq ans de prison pour protéger les droits d'auteur des grandes entreprises, c'est exagéré, comme la plupart des projets de loi qui touchent la criminalité et qui ont été déposés en cette Chambre pendant cette session. Il est clair que la Loi sur le droit d'auteur devrait être modifiée et devrait mieux refléter la transformation de la technologie et de nos méthodes de communications au Canada.


In doing so, the Court is particularly concerned that its reporting should better reflect the new structures for budgeting, management and accountability.

La Cour tient notamment à ce que ses rapports soient établis en tenant mieux compte des nouvelles structures en matière d'établissement du budget, de gestion et d'obligation de rendre compte.


Europass : a new instrument for better recognition of qualifications and skills in the enlarged Europe

Europass : un nouvel instrument pour mieux faire valoir ses qualifications et compétences dans l'Europe élargie


In line with the Marseilles Communication referred to earlier, co-operation under MEDA should better reflect the progress of partner countries in the Human Rights and democratisation areas.

Conformément à la communication précitée de Marseille, la coopération au titre de MEDA doit mieux refléter les progrès accomplis par les pays partenaires dans les domaines des droits de l'homme et de la démocratisation.


The Commission proposes that the Regulation should better reflect the need for the Monitoring Centre to focus on these priorities.

La Commission propose que le règlement reflète mieux la nécessité que l'Observatoire se concentre sur ces priorités.




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Date index: 2021-07-08
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