Vertaling van "notification cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

formal notification of layoff [ formal notification of lay-off | formal lay-off notification | formal layoff notification ]
avis officiel de licenciement

hazardous goods incident notification | hazardous materials and incident notification | hazardous materials incident notification
notification d'incident de matières dangereuses

interpersonal notification | IPN [Abbr.] | IPN,an IPN may take either of the following forms:non-receipt notification(NRN)and receipt notification(RN)(see those terms) [Abbr.]
avis de personne à personne | notification de personne à personne | IPN,un IPN peut prendre l'une des deux formes suivants:avis de non-réception,avis de réception(voir ces termes) [Abbr.]

next-of-kin notification [ NOK notification | notification of next of kin ]
notification du plus proche parent [ notification du PPP | avis au plus proche parent | avis au PPP ]

emergency notification system [ incident notification system | mass notification system ]
système de notification en cas d'urgence [ système de notification de masse ]

Hospital death discharge notification
avis de congé de l'hôpital pour cause de décès

Death notification
avis de décès

Notification of birth
déclaration de naissance

detriment that cannot easily be remedied (1) | not easily reparable damage (2)
préjudice difficilement réparable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Notifications to national supervisory authorities may be required under Article 19, but notifications cannot be turned into de facto authorisations in those cases where the transfer to a third country is clearly permitted, either because the recipient is a destination providing adequate protection as confirmed in a binding Commission decision, or is a party to the standard contractual clauses approved by the Commission, or because the data controller declares that the transfer benefits from one of the exceptions provided for in Article 26 of the Directive.
Même si les autorisations aux autorités nationales de contrôle peuvent être imposées en vertu de l'article 19, il ne faut pas qu'elles se transforment en autorisations de facto dans les cas où le transfert vers un pays tiers est manifestement autorisé, soit parce que le destinataire procure une protection adéquate telle que constatée dans une décision contraignante de la Commission ou est partie à des clauses contractuelles types approuvées par la Commission, soit parce que le responsable du traitement déclare que le transfert bénéficie d'une des dérogations prévues à l'article 26 de la directive.

Where such notification cannot be achieved within 72 hours, the reasons for the delay should accompany the notification and information may be provided in phases without undue further delay.
Si une telle notification ne peut avoir lieu dans ce délai de 72 heures, la notification devrait être assortie des motifs du retard et des informations peuvent être fournies de manière échelonnée sans autre retard indu.

Quite obviously there are places in Canada where notification cannot get across town in five working days, let alone across the country.
Évidemment, il y a des endroits au Canada où, si le préavis ne peut se rendre à l'autre bout de la ville en cinq jours ouvrables, il ne pourra certainement pas se rendre à l'autre bout du pays.

This scheme cannot guarantee a standard like that of the federal notification of new substances regulations or the NPRI, but within the limits of the Canadian Constitution it does as much as possible to secure an effective national program of pollution prevention.
Un tel cadre ne peut garantir des normes comparables à celles du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles ou de l'INRP, mais il garantit, autant que faire ce peu dans le cadre de la Constitution canadienne, un programme national efficace en matière de prévention de la pollution.

If a notification cannot be sent through the system as a RAPEX notification, the Contact Point may choose to use the RAPEX application to send the information concerned for information.
Si une notification ne peut être envoyée par l'intermédiaire du système en tant que notification RAPEX, le point de contact peut choisir d'utiliser l'application RAPEX pour envoyer les données concernées à titre d'information.

Withdrawal of a notification cannot be requested on the basis of the fact that the notified product has been subject to changes needed for it to comply with all the applicable safety requirements, unless proof is provided that all the dangerous products (items) that had been made available to consumers have been withdrawn and recalled in all Member States and that they are no longer marketed.
Le retrait d’une notification ne peut pas être demandé au motif que le produit concerné a fait l’objet des modifications nécessaires pour respecter les exigences applicables en matière de sécurité, sauf si la preuve est apportée que tous les produits (articles) dangereux qui avaient été mis à la disposition des consommateurs ont été retirés du marché et rappelés dans tous les États membres et qu’ils ne sont plus commercialisés.

A notification where the product name, brand and picture are missing and thus the notified product cannot be correctly identified and it cannot be distinguished from other products of the same category or type that are available on the market, is an example of a notification that can be distributed through the RAPEX application as ‘Notification for information’.
Une notification qui ne précise ni le nom, ni la marque du produit notifié, ni ne contient de photo dudit produit, de sorte que celui-ci ne peut être distingué d'autres produits de la même catégorie ou du même type disponibles sur le marché, est un exemple de notification qui peut être diffusée en tant que «notification pour information».

Mr. McGee: I cannot say specifically when I notified people, but the notification of an event on my site of any sort is my responsibility.
M. McGee : Je ne sais pas exactement quand j'ai averti les gens, mais il est de mon ressort de les avertir de tout événement se produisant dans mes installations.

The withdrawal of the notification means that KLM cannot implement the notified operation.
Le retrait de la notification signifie que KLM ne peut pas réaliser l'opération notifiée.

We must prevent unnecessary and arbitrary arrests, particularly since this arrest warrant is not issued by a judge, as it normally is in all democratic societies, but by a civil servant (1230) Often, people cannot appear because they changed address and did not get the notification.
Il faut éviter les arrestations inutiles et arbitraires, surtout que ce mandat d'arrestation ne vient pas d'un juge, comme c'est la normalité dans toutes les sociétés démocratiques, mais d'un fonctionnaire (1230) Souvent les personnes ne se rendent pas au rendez-vous parce qu'elles ont changé de domicile et par conséquent, elles n'ont pas reçu la convocation.