Traduction de «on a gross basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

on a gross basis
sur une base brute [ en chiffres bruts ]

gross basis transportation tax
taxe brute sur les transports

gross basis
base brute

on a gross value basis
d'après la valeur brute

gross basis of budgeting
méthode du budget brut

execution on a daily basis | serving a sentence on a daily basis | serving a sentence in instalments | weekend detention
exécution par journées séparées | détention par journées séparées | fractionnement de l'exécution de la peine | arrêt de fin de semaine

gross rental area | G.R.A. | gross leasable area | GLA
surface locative brute | S.L.B.

transaction on a commission basis
commission

reduction of sentence on a discretionary basis
atténuation libre de la peine

GDP at constant prices | GDP in real terms | GDP in volume | gross domestic product at constant prices | gross domestic product in real terms | gross domestic product in volume | real GDP | real gross domestic product
PIB à prix constants | PIB en termes réels | PIB en volume | produit intérieur brut à prix constants | produit intérieur brut en termes réels | produit intérieur brut en volume

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

For example, it is important that in the future we can calculate poverty rates taking account of the value of imputed rents for homeowners; information on gross income by components should also be improved to allow the calculation of the indicator of poverty risk before social transfers on a gross basis rather than a net one; last, but not least, timeliness of the data must be improved.
Par exemple, il est important qu'à l'avenir il soit possible de calculer les taux de pauvreté en tenant compte de la valeur des loyers imputés pour les propriétaires occupants. Les informations sur le revenu brut par catégorie devraient aussi être améliorées afin de permettre le calcul de l'indicateur du risque de pauvreté, avant les transferts sociaux, sur la base du revenu brut plutôt que sur la base du revenu net.

As far as administrative and operational costs linked to the installation and operation of the Central Unit of Eurodac are concerned, Denmark shall contribute to the annual budget of the EU an annual sum, calculated on the basis of the budgetary appropriations allocated for that purpose, in accordance with the percentage of the Danish gross national product in relation to the overall gross national product of all participating States.
S’agissant des coûts administratifs et opérationnels liés à l’installation et au fonctionnement de l’unité centrale d’Eurodac, le Danemark verse au budget annuel de l’Union européenne un montant annuel calculé sur la base des crédits budgétaires alloués à cette fin, conformément au pourcentage du PNB danois par rapport au PNB global de l’ensemble des États participants.

The exemption from reporting on an item-by-item basis shall be granted only to undertakings that do not represent more than 20 % of a Member State's life and non-life insurance or reinsurance market respectively, where the non-life market share is based on gross written premiums and the life market share is based on gross technical provisions.
La dispense de communication d'informations poste par poste n'est permise qu'aux entreprises qui ne représentent pas plus de 20 %, respectivement, du marché d'assurance ou de réassurance vie et non-vie d'un État membre, lorsque la part de marché “non-vie” repose sur des primes brutes émises et que la part de marché “vie” repose sur des provisions techniques brutes.

Postal services are subject to international agreements, and the flows between operators of different economies should be recorded on a gross basis.
Ils font l'objet d'accords internationaux et les flux entre opérateurs d'économies différentes doivent être enregistrés en valeur brute.

Acquisition and disposals of non-produced, non-financial assets are recorded separately on a gross basis, rather than netted.
L’acquisition et la cession d’actifs non financiers non produits sont enregistrées séparément en valeur brute, et non pas en valeur nette.

3. The premium basis shall be calculated using the higher of gross written premiums or contributions as calculated below, and gross earned premiums or contributions.
3. L'assiette des primes est calculée à partir des primes ou cotisations brutes émises ou des primes ou cotisations brutes acquises, le chiffre le plus élevé étant retenu.

2. The Commission shall determine the percentage of Community total gross domestic product at current prices that a Member State's gross domestic product normally represents, as specified in paragraph 1, on the basis of the arithmetic mean of the latest three years" annual data transmitted by Member States.
2. La Commission détermine le pourcentage que le produit intérieur brut d'un État membre représente normalement dans le produit intérieur brut total à prix courants de la Communauté, comme indiqué au paragraphe 1, sur la base de la moyenne arithmétique des données annuelles des trois dernières années transmises par les États membres.

3. The premium basis shall be calculated using the higher of gross written premiums or contributions as calculated below, and gross earned premiums or contributions.
3. L'assiette des primes est calculée à partir des primes ou cotisations brutes émises calculées comme indiqué ci-dessous ou des primes ou cotisations brutes acquises, le chiffre le plus élevé étant retenu.

The premium basis shall be calculated using the higher of gross written premiums or contributions, and gross earned premiums or contributions.
La base des primes est calculée à partir des primes ou cotisations brutes acquises, le chiffre le plus élevé étant retenu.