Vertaling van "once each 12-month " (Engels → Frans) :

4. ESMA shall publish within five working days of the end of each calendar month, the total volume of Union trading per financial instrument in the previous 12 months, the percentage of trading in a financial instrument carried out across the Union under those waivers and on each trading venue in the previous 12 months, and the methodology that is used to derive those percentages.
4. L’AEMF publie, dans les cinq jours ouvrables qui suivent la fin de chaque mois civil, le volume total de négociation par instrument financier dans les 12 derniers mois à l’échelle de l’Union, le pourcentage de négociations portant sur un instrument financier effectuées dans l’Union dans le cadre de ces dérogations et sur chaque plate-forme de négociation au cours des douze derniers mois, ainsi que la méthodologie utilisée pour calculer ces pourcentages.

13 (1) Each heating and power boiler before being put into service and not less frequently than once each 12-month period thereafter shall be subjected to hydrostatic pressure 25 per cent greater than maximum working pressure and all pressure parts and appurtenances shall be carefully examined while under hydrostatic pressure.
13 (1) Avant d’être mise en service et au moins une fois pendant chaque période de 12 mois par la suite, chaque chaudière de chauffage ou de force motrice doit être soumise à une pression hydrostatique de 25 pour cent supérieure à la pression effective maximale et toutes les pièces et accessoires soumis à la pression doivent être soigneusement examinés pendant qu’ils sont sous pression hydrostatique.

(3) Safety valves shall be tested not less frequently than once each six-month period.
(3) Les soupapes de sûreté doivent être éprouvées au moins une fois tous les six mois.

Gauges shall be comparison tested not less frequently than once each six-month period and necessary corrections made.
Les manomètres doivent subir une épreuve de comparaison au moins une fois tous les six mois et les corrections nécessaires doivent être faites.

5. For the purposes of paragraph 1, trading venues shall make available to the firms concerned, on request, estimates of the average number of messages per second on a monthly basis two weeks after the end of each calendar month, thereby taking into account all messages submitted during the preceding 12 months.
5. Aux fins du paragraphe 1, les plates-formes de négociation mettent à la disposition des entreprises concernées, sur demande, les estimations du nombre moyen de messages par seconde sur une base mensuelle, deux semaines après la fin de chaque mois civil, tenant ainsi compte de tous les messages soumis au cours des 12 précédents mois.

1. An SCE shall hold a general meeting at least once each calendar year, within six months of the end of its financial year, unless the law of the Member State in which the SCE's registered office is situated applicable to cooperatives carrying on the same type of activity as the SCE provides for more frequent meetings.
1. L'assemblée générale a lieu au moins une fois par année calendrier, dans les six mois de la clôture de l'exercice, à moins que la loi de l'État membre du siège statutaire de la SEC applicable aux coopératives exerçant le même type d'activité que la SEC ne prévoie une fréquence supérieure.

1. An SE shall hold a general meeting at least once each calendar year, within six months of the end of its financial year, unless the law of the Member State in which the SE's registered office is situated applicable to public limited-liability companies carrying on the same type of activity as the SE provides for more frequent meetings.
1. L'assemblée générale a lieu au moins une fois par année calendrier, dans les six mois de la clôture de l'exercice, à moins que la loi de l'État membre du siège applicable aux sociétés anonymes exerçant le même type d'activité que la SE ne prévoie une fréquence supérieure.