Traduction de «ongoing production » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ongoing corporate activity [ ongoing departmental activity | ongoing departmental operation ]
activité ministérielle en cours

ongoing agricultural production
production agricole actuelle | production agricole en cours

ongoing agricultural production
production agricole actuelle

pending criminal proceedings | pending proceedings | ongoing criminal proceedings | ongoing proceedings
procédure pénale pendante | procédure pendante | procédure pénale en cours | procédure en cours

ongoing call | on-going call | ongoing communication | on-going communication
communication en cours | appel en cours

continuous assessment | continuous evaluation | ongoing assessment | ongoing evaluation
évaluation continue

Psychosocial Case File Ongoing Progress Recording [ Social Work Case File Ongoing Progress Recording ]
Notes de progression du dossier en psychosocial [ Notes de progression du dossier en travail social ]

breakdown or malfunctioning of medical device (during procedure)(after implantation)(ongoing use)
détérioration ou mauvais fonctionnement de dispositif médical (lors d'une intervention) (après implantation) (au cours de l'utilisation)

phyto-pharmaceutical substance (1) | plant health product (2) | phytopharmaceutical product (3) | plant protection product (4) | plant treatment product (5)
produit phytosanitaire (1) | produit pour la protection des plantes (2) | produit pour le traitement des plantes (3) | produit de traitement des plantes (4) [ PTP ]

Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 9 November 2001 on the Licensing Requirements for Therapeutic Products | Therapeutic Products Licensing Requirements Ordinance [ TPLRO ]
Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 9 novembre 2001 sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments | Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments [ OEMéd ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In order to increase the availability of information on the use of medicinal products in the paediatric population, and to avoid unnecessary repetition of studies in the paediatric population which do not add to the collective knowledge, the European database provided for in Article 11 of Directive 2001/20/EC should include a European register of clinical trials of medicinal products for paediatric use comprising all ongoing, prematurely terminated, and completed paediatric studies conducted both in the Community and in third countries.
Afin d'améliorer la disponibilité d'informations sur l'usage pédiatrique des médicaments et d'éviter la répétition inutile d'études pédiatriques qui n'ajoutent rien au savoir collectif, la base européenne de données prévue à l'article 11 de la directive 2001/20/CE devrait comprendre un registre européen des essais cliniques portant sur les médicaments à usage pédiatrique qui garde trace de toutes les études pédiatriques en cours, achevées ou auxquelles il a été mis fin prématurément, menées tant dans la Communauté que dans des pays tiers.

As the development of medicinal products is a dynamic process dependent on the result of ongoing studies, provision should be made for modifying an agreed plan where necessary.
Le développement des médicaments étant un processus dynamique tributaire des résultats des études en cours, il convient de prévoir la possibilité de modifier, si nécessaire, un plan déjà approuvé.

This will include sharing information about illegal products and ongoing investigations so that authorities can take effective action against non-compliant products.
Il prévoit notamment l'échange d'informations sur les produits illégaux et les enquêtes en cours afin que les pouvoirs publics puissent prendre des mesures efficaces contre les produits non conformes.

7. Any disclosure statement made in relation to an optional product or service that is provided on an ongoing basis, other than one provided in relation to a credit agreement, must specify that the person may cancel the product or service by notifying the institution that it is to be cancelled, that the cancellation will be effective as of the last day of the billing cycle or 30 days after the notification is received, whichever is earlier, and that on receipt of the notice, the institution must, without delay, refund or credit the person with the amount of any charges paid by the person for any part of the product or service that is unused as of the day the cancellation takes effect, to be calculated in accordance with the formula set out in section 9.
7. Toute déclaration faite à l’égard d’un produit ou service optionnel fourni de façon continue, autre que celle fournie à l’égard d’une convention de crédit, doit préciser que la personne peut annuler le produit ou service optionnel en donnant à l’institution un avis dans lequel elle précise que l’annulation prend effet le dernier jour du cycle de facturation en cours, mais au plus tard trente jours après la réception de l’avis et que, sur réception de celui-ci, l’institution doit sans délai la rembourser ou la créditer de la somme qui correspond aux frais payés par elle à l’égard de la partie du produit ou service optionnel inutilisée à la date de l’annulation, laquelle somme est calculée conformément à la formule prévue à l’article 9.

(i) the ongoing use or ongoing purchase by the person to whom the message is sent of a product, goods or a service offered under a subscription, membership, account, loan or similar relationship by the person who sent the message or the person — if different — on whose behalf it is sent, or
(i) soit de l’utilisation ou de l’achat par ces personnes, pendant une certaine période, de biens, produits ou services offerts par les personnes qui ont envoyé ces messages ou, le cas échéant, celles au nom de qui ils ont été envoyés au titre d’un abonnement, d’une adhésion, d’un compte, d’un prêt ou de toute autre relation semblable,

Changes in suppliers and production sites pertaining to licensed products shall be notified to competent bodies, together with supporting information to verify ongoing compliance with the license conditions.
Les changements de fournisseurs et de sites de production concernant des produits sous licence sont notifiés aux organismes compétents, de même que des informations permettant de vérifier leur respect des conditions de la licence.

The ongoing discussions, which we are not privy to and which we have no idea what mandate the government has given its negotiators, include questions of stripping domestic content, erasing the favourable tax policies that have encouraged the domestic film production in Canada and ending all foreign ownership restrictions in the delivery and production of audio-visual services.
Les discussions en cours — qui restent pour nous un mystère à l'instar du mandat confié par le gouvernement à ses négociateurs — portent entre autres sur l'élimination éventuelle des exigences relatives au contenu canadien, des politiques fiscales qui encouragent la production de films au Canada ainsi que de toutes les restrictions à la propriété étrangère en ce qui concerne la production et la prestation de services audiovisuels.

In response to these recommendations, the Government of Canada has committed to the following: first, continuing to work toward an integrated North American market for Canadian apparel and textile products and to consider any proposals made jointly by the apparel and textile industries for new market development through an outward processing initiative; second, continuing to protect against illegal trans-shipment of imported apparel and textile products and to use existing tools, as appropriate, to respond to industry complaints regarding injurious import surges; third, working through the employment insurance program to continue to meet the needs of workers adjusting to changes in the industry and to ensure, through ongoing support for human resource sector councils, that employees obtain the skills they need to respond to the challenges of a rapidly changing labour market; fourth, identifying and reducing tariffs on imported textile inputs used by the Canadian apparel industry so as to improve the industry's cost competitiveness; and, fifth, continuing to work through the national initiatives component of the Canadian apparel and textile industries program to address the technology support, branding, trade development and e-commerce needs of the apparel and textile industries.
Le gouvernement du Canada a répondu à ces recommandations en prenant les engagements suivants: premièrement, continuer de tendre vers un marché nord-américain intégré des produits canadiens du textile et du vêtement, et examiner les propositions formulées conjointement par ces deux secteurs en vue de créer un nouveau marché grâce à une initiative de transformation à l'étranger; deuxièmement, continuer de se protéger contre le transbordement illégal de vêtements et de textiles importés, et utiliser les mécanismes existants, le cas échéant, pour donner suite aux plaintes de l'industrie au sujet de la montée en flèche des importations nuisibles; troisièmement, recourir au programme d'assurance-emploi pour continuer à répondre aux besoins des travailleurs et leur permettre de s'adapter à l'évolution de ces industries, et faire en sorte, grâce à l'appui soutenu des conseils sectoriels des ressources humaines, que les employés acquièrent les compétences dont ils ont besoin pour relever les défis d'un marché du travail qui évolue rapidement; quatrièmement, déterminer et réduire les droits de douane sur les intrants textiles importés et utilisés par l'industrie canadienne du vêtement de manière à accroître la compétitivité de l'industrie au chapitre des coûts; et cinquièmement, continuer, par l'entremise du volet des initiatives nationales du Programme des industries canadiennes du textile et du vêtement, de combler les besoins de ces industries en matière d'appui technologique, de renforcement des marques, d'expansion des exportations et de commerce électronique.

Mr. Cunningham: We know that Health Canada, through the Tobacco Reporting Regulations, does receive information by product from tobacco companies and that there's an ongoing study with respect to nicotine in tobacco products.
M. Cunningham : Nous savons que Santé Canada reçoit, aux termes du Règlement sur les rapports relatifs au tabac, de l'information par produit de la part des entreprises de tabac et qu'il y a actuellement une étude en cours sur la nicotine présente dans les produits de tabac.