Vertaling van "only in terms " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Long Term Disability Insurance - Public Service Management Insurance Plan (Part Time Employee Only)
Assurance invalidité de longue durée - Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (Employé à temps partiel seulement)

interest-only mortgage [ standing mortgage | straight-term mortgage ]
prêt hypothécaire capitalisé à l'échéance

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

fixed storage | nonerasable storage | read-only memory | read-only storage | read-only store
mémoire fixe | mémoire morte

read-only memory | ROM,see also read-only storage,read-only store [Abbr.]
mémoire morte | ROM [Abbr.]

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

read-only memory | ROM | ROM memory | read-only storage | read-only store
mémoire morte | MEM | mémoire ROM | ROM | mémoire à lecture seule

long-term financing [ ELTIF | European long-term investment fund | long-term investment | long-term investment fund ]
financement à long terme [ ELTIF | fonds d'investissement à long terme | fonds européen d'investissement à long terme | investissement à long terme ]

invite-only channel | invitation-only channel
canal sur invitation

private sale website | private sale site | members-only online store | private shopping site | members-only shopping site
site de vente privée | site de ventes privées

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such an extension would represent a fresh departure for the programme, not only in terms of geographical scope but also in terms of its underlying logic, with new emphasis on dialogue and partnership.
Une telle extension représenterait un nouveau départ pour le programme, non seulement du point de vue de sa portée géographique, mais aussi de sa logique profonde, davantage axée sur le dialogue et le partenariat.

The Participants providing interest rate support shall comply with the financial terms and conditions of this Sector Understanding and shall require any bank or any other financial institution which is a party to the interest supported transaction to participate in that transaction only on terms that are consistent in all respects with the financial terms and conditions of this Sector Understanding.
Les Participants qui fournissent un soutien de taux d'intérêt se conforment aux modalités et conditions financières du présent accord sectoriel et demandent aux banques et autres institutions financières prenant part à l'opération qui bénéficie d'un tel soutien de ne participer à cette opération qu'en des termes qui respectent à tous égards les modalités et conditions financières du présent accord sectoriel.

1. The United States may transfer PNR to competent government authorities of third countries only under terms consistent with this Agreement and only upon ascertaining that the recipient’s intended use is consistent with those terms.
1. Les États-Unis peuvent transférer des dossiers passagers aux autorités publiques compétentes de pays tiers uniquement dans des conditions compatibles avec le présent accord et après avoir obtenu l'assurance que le destinataire a l'intention d'utiliser ces dossiers conformément aux dispositions du présent accord.

The Berne Convention for the protection of literary and artistic works and the International Convention for the protection of performers, producers of phonograms and broadcasting organisations (Rome Convention) lay down only minimum terms of protection of the rights they refer to, leaving the Contracting States free to grant longer terms.
La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, et la convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (convention de Rome) ne prévoient que des durées minimales de protection des droits auxquels elles se réfèrent, laissant ainsi aux États parties la faculté d'accorder des durées plus longues.

It is important to lay down not only the terms of protection as such, but also certain implementing arrangements, such as the date from which each term of protection is calculated.
Il est important de fixer non seulement les durées de protection en tant que telles, mais également certaines de leurs modalités, telles que la date à partir de laquelle chaque durée de protection est calculée.

44. According to settled case-law, the relevant product/service market comprises all those products or services that are sufficiently interchangeable or substitutable, not only in terms of their objective characteristics, by virtue of which they are particularly suitable for satisfying the constant needs of consumers, their prices or their intended use, but also in terms of the conditions of competition and/or the structure of supply and demand on the market in question(32).
44. Selon une jurisprudence constante, le marché pertinent de produits ou de services comprend tous les produits ou les services qui sont suffisamment interchangeables ou substituables l'un à l'autre, en fonction non seulement de leurs caractéristiques objectives, en vertu desquelles ils sont particulièrement aptes à satisfaire les besoins constants des consommateurs, de leur prix ou leur usage prévu, mais également en fonction des conditions de concurrence et/ou de la structure de la demande et de l'offre sur le marché en question(32).

Where the terms implying a reduced fat content are concerned, the existence of two options - using only the terms "half-fat", "three-quarter-fat" and "fat spread X%" laid down in Article 5(1), or replacing them or adding the terms "reduced-fat", "low-fat" or "light" - makes it possible to meet the needs of traders and consumers who are more familiar with one or other type of sales description according to the country involved.
En ce qui concerne spécifiquement les mentions évoquant une réduction de la teneur en matière grasse, l'existence de deux possibilités : celle d'utiliser seulement les termes « demi », « trois quarts » et « matière grasse à tartiner X% » tel que prévue à l'article 5, paragraphe 1, et celle de les remplacer ou ajouter les mentions « à teneur réduite en matière grasse », « allégé », « à faible teneur en matière grasse », « light » et « léger » permet de répondre aux besoins des opérateurs économiques et des consommateurs qui, en fonction du pays, sont plus familiarisés avec un ou un autre type de dénomination de vente.